Conseil municipal du 2024-05

Lorient 2024-05 42 délibérations
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42

délibérations

12

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

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Délibérations (42)

📄 Autres decisions 12 délibérations
33586

Décision Modificative n°1

45
33587

Convention de fonctionnement pour la délivrance de certificats électroniques

45
33590

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition

45
33592

Maintien du nombre d'adjoints et définition du rang du nouvel adjoint

45
33594

Adhésion au service commun autorisations droit des sols de Lorient Agglomération

45
33596

Prise de participation au capital de SPL ' ÉQUIPEMENTS DU MORBIHAN '

45
33608

Maintien du nombre d'adjoints et définition du rang du nouvel adjoint

45
33613

Commission de Contrôle Financier — Modification de la composition

45
33614

Indemnités de fonction des élus municipaux

45
33621

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
33624

SPL ' EQUIPEMENTS DU MORBIHAN ' — Désignation des représentants au sein des organes sociaux

45
33625

Dépôt de céramiques — Collection privée Matthew Hoyle

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
33588

Cession d'actions au capital de la SELLOR - Modification de la composition du capital de la SEM

45
33589

L'Orientis — Gare d'échanges-bail emphytéotique avec Lorient Agglomération-Avenant numéro 2 de prolongation

45
33593

Modifications du règlement de voirie — Création d'une commission spéciale

45
33598

ZI de Keryado — Rue du Colonel Muller - Cession d'emprises foncières au magasin Lapeyre et à la SAS Lilauna

45
33609

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Racines" à Douarnenez

45
🌱 Environnement 5 délibérations
33591

Déclassement des parcelles DV 274 et DV 275 situées rue Colonel Jean Müller

45
33597

Déclassement de la parcelle AN n°459 située place Louis Bonneaud pour cession à Morbihan Habitat

45
33607

Contrat portant mandat de maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'éclairage public - NPNRU Bois du Château

45
33618

Modification du tableau des emplois et des effectifs

45
33620

Lancement d'une évaluation environnementale et de la concertation préalable dans le cadre de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient avec le projet de renouvellement urbain de Bois du Château

45
💶 Finances & Budget 5 délibérations
33599

Création d'un catalogue pour l'exposition temporaire "Prince de Conty" - Partenariat avec les Editions Ouest-France et fixation de tarif

45
33604

Associations culturelles lorientaises — Attribution de subventions exceptionnelles sur projets

45
33606

Attribution d'une subvention exceptionnelle au syndicat Union Départementale CFDT (UD CFDT)

45
33610

Centre de Formation des Apprentis — OPCO Entreprises de proximité - Contrat de cofinancement de dépenses d'investissement pour les équipements nécessaires à la réalisation des formations

45
33615

Attribution d'une subvention exceptionnelle à BGE BRETAGNE pour l'organisation de la marche engagée le samedi 20 avril 2024

45
👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
33600

Rues Comtesse de Ségur /Gaston Le Lain/Impasse Enfantine- échange de parcelles avec la société KERNEUR

45
33603

Caisse d'Allocations Familiales — Signature de conventions relatives aux Fonds Publics et Territoires pour l'accès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance

45
33616

Déclassement du domaine public communal — Rue Gaston Le Lain - Impasse Enfantine

45
33619

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative au Fonds de Modernisation des Etablissements d'accueil de jeunes enfants - Rénovation du multi accueil de La République

45
33627

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires dans le cadre de la mise en oeuvre de renforts pour l'accueil d'enfants en situation de handicap ou présentant des troubles du comportement

45
🏛️ Administration 4 délibérations
33601

Remplacement d'un adjoint - Election

45
33602

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024

45
33622

Remplacement d'un adjoint - Election

45
33623

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
🤝 Vie associative 2 délibérations
33585

Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne partenaire officiel des Jeux Olympiques

45
33626

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lorient et la Caisse des Ecoles de Lorient dans le cadre du Programme de Réussite Educative (PRE)

45
🛡️ Sécurité 1 délibération
33595

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

45
🌍 International 1 délibération
33605

Ports de commerce de Lorient et de Lanester -Convention de coopération pour la gestion foncière des zones d'activités de Kergroise à Lorient et du Rohu à Lanester -approbation d'un avenant numéro 1

45
⚽ Sport 1 délibération
33612

Répartition des subventions évènements sportifs et actions spécifiques

45
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
33617

Autorisation d'entrée de dons d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
WEB datagouv_misc:lorient:2024-05
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