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2024-05

Lorient 42 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

42

délibérations

12

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (42)

Autres decisions 12 délibérations

Décision Modificative n°1

45

Convention de fonctionnement pour la d'élivrance de c'ertificats électroniques

45

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition

45

Maintien du nombre dadjoints et définition du rang du nouvel adjoint

45

Adhésion au service commun autorisations droit des sols de Lorient Agglomération

45

Prise de participation au capital de SPL ' ÉQUIPEMENTS DU MORBIHAN '

45

Maintien du nombre dadjoints et définition du rang du nouvel adjoint

45

Commission de Contrôle Financier — Modification de la composition

45

Indemnités de fonction des élus municipaux

45

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

SPL ' EQUIPEMENTS DU MORBIHAN ' — Désignation des représentants au s'ein des organes s'ociaux

45

Dépôt de céramiques — Collection privée Matthew Hoyle

45
Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Cession dactions au capital de la SELLOR - Modification de la composition du capital de la SEM

45

LOrientis — Gare déchanges-bail emphytéotique avec Lorient Agglomération-Avenant numéro 2 de prolongation

45

Déclassement des parcelles DV 274 et DV 275 situées rue Colonel Jean Müller

45

Modifications du règlement de voirie — Création d'une commission spéciale

45

ZI de Keryado — Rue du Colonel Muller - Cession demprises foncières au magasin Lapeyre et à la SAS Lilauna

45

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet à leffet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Racines" à Douarnenez

45
Finances & Budget 5 délibérations

Création d'un catalogue pour lexposition temporaire "Prince de Conty" - Partenariat avec les Editions Ouest-France et fixation de tarif

45

Associations culturelles lorientaises — Attribution de subventions exceptionnelles sur projets

45

Attribution d'une subvention exceptionnelle au syndicat Union Départementale CFDT (UD CFDT)

45

Centre de Formation des Apprentis — OPCO Entreprises de proximité - Contrat de cofinancement de dépenses d'investissement pour les équipements nécessaires à la réalisation des formations

45

Attribution d'une subvention exceptionnelle à BGE BRETAGNE pour l'organisation de la marche engagée le samedi 20 avril 2024

45
Enfance & Jeunesse 5 délibérations

Rues Comtesse de Ségur /Gaston Le Lain/Impasse Enfantine- échange de parcelles avec la société KERNEUR

45

Caisse dAllocations Familiales — Signature de conventions relatives aux Fonds Publics et Territoires pour laccès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance

45

Déclassement du domaine public communal — Rue Gaston Le Lain - Impasse Enfantine

45

Caisse dAllocations Familiales — Signature d'une convention relative au Fonds de Modernisation des Etablissements d'accueil de jeunes enfants - Rénovation du multi accueil de La République

45

Caisse dAllocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires dans le cadre de la mise en oeuvre de renforts pour l'accueil denfants en situation de handicap ou présentant des troubles du comportement

45
Environnement 4 délibérations

Déclassement de la parcelle AN n°459 située place Louis Bonneaud pour cession à Morbihan Habitat

45

Contrat portant mandat de maîtrise douvrage pour des travaux déclairage public - NPNRU Bois du Château

45

Modification du tableau des emplois et des effectifs

45

Lancement d'une évaluation environnementale et de la concertation préalable dans le cadre de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient avec le projet de renouvellement urbain de Bois du Château

45
Administration 4 délibérations

Remplacement d'un adjoint - Election

45

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024

45

Remplacement d'un adjoint - Election

45

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
Vie associative 2 délibérations

Convention de partenariat avec la Caisse dEpargne partenaire officiel des Jeux Olympiques

45

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lorient et la Caisse des Ecoles de Lorient dans le cadre du Programme de Réussite Educative (PRE)

45
Sécurité 1 délibération

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

45
International 1 délibération

Ports de commerce de Lorient et de Lanester -Convention de coopération pour la gestion foncière des zones d'activités de Kergroise à Lorient et du Rohu à Lanester -approbation d'un avenant numéro 1

45
Sport 1 délibération

Répartition des subventions évènements sportifs et actions spécifiques

45
Culture & Patrimoine 1 délibération

Autorisation dentrée de dons doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
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