Conseil municipal du 2024-06

Lorient 2024-06 64 délibérations
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64

délibérations

15

Environnement

15

Autres decisions

9

Finances & Budget

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Délibérations (64)

🌱 Environnement 15 délibérations
34140

Bois du Château — Cession foncière à Morbihan Habitat - Place Bonneaud - Parcelle AN 459

45
34148

Agriculture urbaine — Convention d'occupation temporaire du domaine public pour des jardins partagés

45
34154

Bois du Château — Entrée Ouest - Convention de mise à disposition d'un terrain à Morbihan Energies

45
34155

Mobilier urbain d'affichage publicitaire et non publicitaire - Désignation du concessionnaire et autorisation de signature du contrat de concession

45
34159

Modification du tableau des emplois et des effectifs

45
34162

Engagement dans la charte Nature Plus

45
34163

Engagement de la collectivité dans le label Territoire Engagé pour la Nature

45
34174

NPNRU — Bois du Château - Conventions et engagements financiers pour la desserte électrique le réseau Télécom la vidéoprotection et l'éclairage public entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies

45
34176

Plan sobriété eau

45
34177

NPNRU Bois du Château — Convention de travaux et d'engagement financier relative à la modification des ouvrages de distribution gaz rue Gabriel Faure entre la Ville de Lorient et GRDF

45
34182

SEM XSEA — Adoption d'un nouveau pacte d'actionnaires

45
34184

Rue de Kerforn — Acquisition d'une parcelle privée

45
34188

Projet de construction et de restructuration des groupes scolaires Jacques Prévert et Bois du Château - Validation des programmes d'investissements

45
34193

Biennale "Petits formats" de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville de Lorient

45
34197

Réseau de chaleur du Moustoir — Délégation de service public - Lancement de la consultation

45
📄 Autres decisions 15 délibérations
34141

Compte de Gestion 2023 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

45
34143

Contrat de Ville 2024 - 2030

45
34144

A la reconquête du végétal — Mise en place d'un barème de l'arbre

45
34153

Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Lorient et Morbihan Habitat pour l'opération de renouvellement urbain des secteurs Frébault et Polygone

45
34157

Adoption d'une stratégie de l'arbre et de la reconquête végétale

45
34158

Convention passée entre le Ministère de la Justice et la Ville de Lorient pour la fréquentation par ses agents du restaurant administratif de l'Orientis

45
34160

Mécénat

45
34161

Décision Modificative n°2

45
34165

Convention de mise à disposition du chien de l'agent cynophile

45
34173

Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

45
34185

Programmation du Contrat de Ville 2024

45
34186

Renouvellement du dispositif Services Civiques au sein de la collectivité

45
34190

Versement d'une aide financière aux deux jeunes Lorientais en stage à Galway

45
34195

Référent déontologue pour les élus — Désignation

45
34198

Compte Administatif 2023 — Désignation d'une présidente de séance

45
💶 Finances & Budget 9 délibérations
34135

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCOMOBILITES pour l'investissement et l'innovation pédagogique dans les CFA de la Mobilité

45
34136

Associations culturelles Lorientaises — Attribution de subventions exceptionnelles sur projets

45
34142

Compte Administratif 2023 — Affectation des résultats

45
34150

Compte Administratif 2023 — Examen et vote

45
34152

Exposition temporaire "Fortune de mer de la Compagnie des Indes l'escadre de Chine et le naufrage du Prince de Conty" - Création d'un livret - Tarif de vente

45
34178

Avenue Jean Jaurès — Désimperméabilisation - Demande de subventions

45
34181

Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs au 1er janvier 2025

45
34191

Association Sonerien An Oriant — Attribution de subvention exceptionnelle sur projet - Participation au Shanghai Tourism Festival

45
34194

Subvention exceptionnelle au collège Anita Conti pour assister à une épreuve paralympique des JO 2024 à Paris

45
🏛️ Administration 6 délibérations
34138

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
34149

Avenue Jean Jaurès — Désimperméabilisation - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec Lorient Agglomération

45
34166

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2023

45
34168

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 2024

45
34179

Palais des Congrès — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2023

45
34183

Service autopartage — Délégation de gestion du service à la Ville - Avenant n°1

45
❤️ Social & Santé 5 délibérations
34137

Renforcement des moyens de prévention et de sécurité pour la période estivale

45
34167

Demande de garantie d'emprunt — Office Public de l'Habitat du Morbihan - Opération Lorient Péristyle 3 SAFRAN - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 6 logements - Rue de l'Argonaute à Lorient

45
34169

Demande de garantie d'emprunt — Office Public de l'Habitat du Morbihan - Opération la Retraite Cosmao Dumanoir - Parc Social Public - Construction de 40 Logements à Lorient

45
34170

Demande de garantie d'emprunt — Office Public de l'Habitat du Morbihan - Parc Social Public - Opération de construction de 12 logements - Îlot A1 Bois du Château à Lorient

45
34171

Demande de garantie d'emprunt — Office Public de L'Habitat du Morbihan - Parc Social Public - Opération de construction de 30 logements - Ilot A1 Bois du Château à Lorient

45
👥 Ressources humaines 4 délibérations
34146

Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) — Avenant n°1 à la convention avec le PLL

45
34156

Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateurs

45
34180

Centre de Formation des Apprentis — Actualisation du règlement intérieur du CFA

45
34196

Ouverture des emplois permanents aux agents contractuels

45
👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
34147

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2024

45
34192

Service enfance : avenant à la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service relative au Relais Petite Enfance pour la période du 01/01/2023 au 31/12/2025.

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
34151

Convention de mutualisation de moyens du service Aménagement et Urbanisme

45
34172

Demande de garantie d'emprunt Office Public de l'Habitat du Morbihan - Opération d'acquisition en VEFA de 6 logements - Rue Jules Guesde à Lorient

45
⚽ Sport 1 délibération
34139

Lancement d'une étude sur le devenir de la piscine du Bois du Château

45
🤝 Vie associative 1 délibération
34145

Convention passée entre la Ville de Lorient et l'association Sauvegarde 56 pour la fourniture de repas en liaison froide au départ de la cuisine Kerlétu

45
🌍 International 1 délibération
34164

Mise en ½uvre d'une coopération institutionnelle entre la province Vietnamienne de Khanh Hoa l'Agglomération de Lorient et la Ville de Lorient

45
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
34175

Association Festival Interceltique de Lorient - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec la Ville de Lorient Lorient Agglomération le Département du Morbihan la Région Bretagne la Direction Régionale des Affaires Culturelles

45
🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
34187

Projet de démobilité — Appel à communs "sobriété et résiliences des territoires"

45
🛡️ Sécurité 1 délibération
34189

Protocole d'engagement pour la qualité de la restauration municipale

45
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