Conseil municipal du 2024-06 — Lorient

Autres decisions 15 délibérations

Compte de Gestion 2023 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

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Contrat de Ville 2024 - 2030

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A la reconquête du végétal — Mise en place d'un barème de larbre

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Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Lorient et Morbihan Habitat pour l'opération de renouvellement urbain des secteurs Frébault et Polygone

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Adoption d'une stratégie de larbre et de la reconquête végétale

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Convention passée entre le Ministère de la Justice et la Ville de Lorient pour la fréquentation par ses agents du restaurant administratif de lOrientis

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Mécénat

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Décision Modificative n°2

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Convention de mise à disposition du chien de lagent cynophile

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Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

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Programmation du Contrat de Ville 2024

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Renouvellement du dispositif Services Civiques au sein de la collectivité

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Versement d'une aide financière aux deux jeunes Lorientais en stage à Galway

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Référent déontologue pour les élus — Désignation

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Compte Administatif 2023 — Désignation d'une présidente de séance

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Environnement 13 délibérations

Bois du Château — Cession foncière à Morbihan Habitat - Place Bonneaud - Parcelle AN 459

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Bois du Château — Entrée Ouest - Convention de mise à disposition d'un terrain à Morbihan Energies

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Mobilier urbain daffichage publicitaire et non publicitaire - Désignation du concessionnaire et autorisation de signature du contrat de concession

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Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Engagement dans la charte Nature Plus

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Engagement de la collectivité dans le label Territoire Engagé pour la Nature

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NPNRU — Bois du Château - Conventions et engagements financiers pour la desserte électrique le réseau Télécom la vidéoprotection et léclairage public entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies

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Plan sobriété eau

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NPNRU Bois du Château — Convention de travaux et d'engagement financier relative à la modification des ouvrages de distribution gaz rue Gabriel Faure entre la Ville de Lorient et GRDF

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SEM XSEA — Adoption d'un nouveau pacte dactionnaires

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Projet de construction et de restructuration des groupes scolaires Jacques Prévert et Bois du Château - Validation des programmes d'investissements

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Biennale "Petits formats" de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville de Lorient

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Réseau de chaleur du Moustoir — Délégation de service public - Lancement de la consultation

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Finances & Budget 8 délibérations

Associations culturelles Lorientaises — Attribution de subventions exceptionnelles sur projets

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Compte Administratif 2023 — Affectation des résultats

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Compte Administratif 2023 — Examen et vote

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Exposition temporaire "Fortune de mer de la Compagnie des Indes lescadre de Chine et le naufrage du Prince de Conty" - Création d'un livret - Tarif de vente

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Avenue Jean Jaurès — Désimperméabilisation - Demande de subventions

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Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs au 1er janvier 2025

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Association Sonerien An Oriant — Attribution de subvention exceptionnelle sur projet - Participation au Shanghai Tourism Festival

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Subvention exceptionnelle au collège Anita Conti pour assister à une épreuve paralympique des JO 2024 à Paris

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Administration 6 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Avenue Jean Jaurès — Désimperméabilisation - Convention de délégation de maitrise douvrage avec Lorient Agglomération

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Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2023

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 2024

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Palais des Congrès — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2023

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Service autopartage — Délégation de gestion du service à la Ville - Avenant n°1

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Social & Santé 5 délibérations

Renforcement des moyens de prévention et de sécurité pour la période estivale

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Demande de garantie d'emprunt — Office Public de lHabitat du Morbihan - Opération L'orient Péristyle 3 S'AFRAN - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 6 logements - Rue de l'Argonaute à L'orient

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Demande de garantie d'emprunt — Office Public de lHabitat du Morbihan - Opération la Retraite C'osmao D'umanoir - Parc Social Public - Construction de 40 Logements à L'orient

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Demande de garantie d'emprunt — Office Public de lHabitat du Morbihan - Parc Social Public - Opération de construction de 12 logements - Îlot A1 Bois du Château à L'orient

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Demande de garantie d'emprunt — Office Public de LHabitat du Morbihan - Parc Social Public - Opération de construction de 30 logements - Ilot A1 Bois du Château à L'orient

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Ressources humaines 4 délibérations

Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) — Avenant n°1 à la convention avec le PLL

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Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateurs

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Centre de Formation des Apprentis — Actualisation du règlement intérieur du CFA

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Ouverture des emplois permanents aux agents contractuels

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Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Convention de mutualisation de moyens du service Aménagement et Urbanisme

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Demande de garantie d'emprunt Office Public de lHabitat du Morbihan - Opération d'acquisition en VEFA de 6 logements - Rue J'ules Guesde à L'orient

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Rue de Kerforn — Acquisition d'une parcelle privée

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Transport & Mobilité 2 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCOMOBILITES pour linvestissement et linnovation pédagogique dans les CFA de la Mobilité

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Projet de démobilité — Appel à communs "sobriété et résiliences des territoires"

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2024

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Service enfance : avenant à la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service relative au Relais Petite Enfance pour la période du 01/01/2023 au 31/12/2025

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Culture & Patrimoine 2 délibérations

Agriculture urbaine — Convention doccupation temporaire du domaine public pour des jardins partagés

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Association Festival Interceltique de Lorient - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec la Ville de Lorient Lorient Agglomération le Département du Morbihan la Région Bretagne la Direction Régionale des Affaires Culturelles

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Sport 1 délibération

Lancement d'une étude sur le devenir de la piscine du Bois du Château

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Vie associative 1 délibération

Convention passée entre la Ville de Lorient et l'association Sauvegarde 56 pour la fourniture de repas en liaison froide au départ de la cuisine Kerlétu

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International 1 délibération

Mise en ½uvre d'une coopération institutionnelle entre la province Vietnamienne de Khanh Hoa lAgglomération de Lorient et la Ville de Lorient

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Sécurité 1 délibération

Protocole d'engagement pour la qualité de la restauration municipale

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2024-06

Délibérations (64)