Conseil municipal du 2024-09

Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs

OPAH copropriétés — Signature convention n°2

Question orale de Mme Claire HERLIC du groupe Lorient en Commun - Intempéries liées au changement climatique

Aménagement de l'entrée Ouest de Bois du Château - Convention avec Orange relative aux travaux de modification des équipements de communication électronique

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Cession foncière à Morbihan Habitat autour de l'îlot C4 pour la construction de 30 logements locatifs

Réseau Diwan — Attribution d'une subvention exceptionnelle

Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient avec le projet de renouvellement urbain de Bois du Château

Déclassement d'une partie des parcelles AO0014 et APO114 rue Gabriel FAURE en vue d'une cession à Morbihan Habitat.

Avenant n°6 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodélio

Budget supplémentaire 2024 — Autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP)

SEML LORIS — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2023

SELLOR — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2023

SEM XSEA — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2023

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2023

SEM LORIENT KEROMAN — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2023

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2023

Budget Supplémentaire 2024

Noël à Ludwigshafen 2024 — Fixation de tarifs

Indemnités de fonction du Maire

Rue Jean Moulin — Convention de servitude avec Enedis

Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

Convention de servitude Enedis - Kerlétu

Modification du dispositif Lorient Access

Question orale de Mme Gaëlle LE STRADIC du groupe Lorient en Commun - Installation récente d'une grande surface dans la zone commerciale Lorient Nord

Détachement d'un agent municipal auprès de la SPL Bois Energie Renouvelable

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

Relais Petite Enfance — Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Ville de Larmor-Plage à compter du 1er octobre 2024

Salon du Livre Jeunesse — Edition 2024 - Convention de partenariat

Révision de la grille tarifaire à compter du 01/09/2024 - Secteur petite enfance

Service enfance — Avenants aux conventions d'objectifs et de financement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux conclue entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient

Recensement de la population 2025 — Rémunération des agents recenseurs et signature de la convention "Enquête Familles"

Cession d'un tracteur sur Agorastore

Aide à l'investissement des écoles privées lorientaises du 1er degré pour l'acquisition d'équipements numériques à destination des élèves

Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis - M57 - Aménagements

Renouvellement de la convention de partage de logiciel et de données - Informations des marées en application mobile

Protocole transactionnel — Progiciels de gestion des ressources humaines

ZAC de Bodelio — Secteur 2 - Cession de la charge foncière du lot J à Morbihan Habitat pour la construction de 50 logements locatifs sociaux et d'une maison de santé

Protection sociale santé à partir du 01/01/2025

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2024

Plan numérique dans les écoles — Avenant à la convention de déploiement d'un espace numérique de travail