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CM

2024-09

Lorient 43 délibérations

43

délibérations

9

Environnement

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (43)

Environnement 9 délibérations

Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs

45

OPAH copropriétés — Signature convention n°2

45

Question orale de Mme Claire HERLIC du groupe Lorient en Commun - Intempéries liées au changement climatique

45

Aménagement de lentrée Ouest de Bois du Château - Convention avec Orange relative aux travaux de modification des équipements de communication électronique

45

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Cession foncière à Morbihan Habitat autour de lîlot C4 pour la construction de 30 logements locatifs

45

Réseau Diwan — Attribution d'une subvention exceptionnelle

45

Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient avec le projet de renouvellement urbain de Bois du Château

45

Détachement d'un agent municipal auprès de la SPL Bois Energie Renouvelable

45

Avenant n°6 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodélio

45
Finances & Budget 9 délibérations

Budget supplémentaire 2024 — Autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP)

45

SEML LORIS — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2023

45

SELLOR — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2023

45

SEM XSEA — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2023

45

SEGEPEX — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2023

45

SEM LORIENT KEROMAN — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2023

45

SEMBREIZH — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2023

45

Budget Supplémentaire 2024

45

Noël à Ludwigshafen 2024 — Fixation de tarifs

45
Autres decisions 7 délibérations

Indemnités de fonction du Maire

45

Rue Jean Moulin — Convention de servitude avec Enedis

45

Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

45

Convention de servitude Enedis - Kerlétu

45

Modification du dispositif Lorient Access

45

Question orale de Mme Gaëlle LE STRADIC du groupe Lorient en Commun - Installation récente d'une grande surface dans la zone commerciale Lorient Nord

45

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
Enfance & Jeunesse 5 délibérations

Relais Petite Enfance — Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Ville de Larmor-Plage à compter du 1er octobre 2024

45

Salon du Livre Jeunesse — Edition 2024 - Convention de partenariat

45

Révision de la grille tarifaire à compter du 01/09/2024 - Secteur petite enfance

45

Service enfance — Avenants aux conventions d'objectifs et de financement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux conclue entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient

45

Recensement de la population 2025 — Rémunération des agents recenseurs et signature de la convention "Enquête Familles"

45
Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Cession d'un tracteur sur Agorastore

45

Déclassement d'une partie des parcelles AO0014 et APO114 rue Gabriel FAURE en vue d'une cession à Morbihan Habitat

45

Aide à linvestissement des écoles privées lorientaises du 1er degré pour l'acquisition d'équipements numériques à destination des élèves

45

Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis - M57 - Aménagements

45
Ressources humaines 2 délibérations

Renouvellement de la convention de partage de logiciel et de données - Informations des marées en application mobile

45

Protocole transactionnel — Progiciels de gestion des ressources humaines

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Social & Santé 2 délibérations

ZAC de Bodelio — Secteur 2 - Cession de la charge foncière du lot J à Morbihan Habitat pour la construction de 50 logements locatifs sociaux et d'une maison de santé

45

Protection sociale santé à partir du 01/01/2025

45
Sécurité 2 délibérations

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

45

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2024

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Numérique 1 délibération

Plan numérique dans les écoles — Avenant à la convention de déploiement d'un espace numérique de travail

45
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