Conseil municipal du 2024-12 — Lorient

Autres decisions 10 délibérations

Voyages pédagogiques — Barème 2025 - Ecoles privées du premier degré

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Rapport d'activités Morbihan Energies 2023

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Avenant à la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi

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SEM XSEA — Prise de participation au capital de la société QAIR CS CAUDAN

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Question orale de Mme Rozenn METAYER du groupe " Lorient en Commun " - Régularisation des charges des locataires de Morbihan Habitat

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Bons vacances 2025

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Adhésion annuelle France Locale

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Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne - Convention globale de fonctionnement triennale 2025 - 2026 - 2027

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Décision Modificative n°3

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Social & Santé 8 délibérations

Associations — CCAS - Subventions de Fonctionnement 2025 - Versement avant vote du Budget Primitif 2025

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Accompagnement des élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne - Convention AESH

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Convention partenariale entre la Banque Alimentaire du Morbihan et lEpicerie Sociale de la Ville de Lorient

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Convention de d'ons de d'enrées entre la Ville de L'orient (C'uisine C'entrale et Epicerie Sociale) et le CCAS (Accueil de J'our)

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Contrat de ville 2024 — 2030 - Avenant au contrat de ville ' Quartier 2030 ' - Intégration du bailleur social Aiguillon Habitat

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Actualisation du règlement intérieur de la Maison de la Solidarité

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Convention partenariale de dons de denrées entre l'Association Restos du Coeur et lEpicerie Sociale de la Ville de Lorient

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Solidarité avec la population de Mayotte

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Environnement 7 délibérations

NPNRU — Quartier Bois du Château - Ilot C7 - Cession foncière au groupement SEEMO SECIB suite au déclassement d'une emprise foncière appartenant à la Ville

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Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

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Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2024

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Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Convention d'objectifs pour le développement de la pratique du théâtre amateur entre l'association Plateau en Toute L'iberté et la Ville de L'orient pour l'année 2025

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Bois du Château — Rue Gabriel Fauré - Déclassement autour du C7 - Désaffectation

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Détachement d'un personnel municipal auprès de la SPL Bois Energie Renouvelable

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Finances & Budget 6 délibérations

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2025

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Association Gabiers dArtimon — Attribution de subvention exceptionnelle sur projet - Concert du 45ème anniversaire des Gabiers dArtimon et 100ème de lUnion Chorale Lorientaise

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Ouverture des dépenses d'investissement en 2025 dans la limite de 25 % des crédits ouverts

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Budget Primitif 2025 — Subventions Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne (EESAB)

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Budget Primitif 2025 — Subvention de Fonctionnement Mission Locale

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Budget Primitif 2025 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

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Vie associative 5 délibérations

Convention de partenariat — Site Bretagne Alternance

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C'onservatoire à Rayonnement Départemental - Avenant n°1 à la convention de partenariat n°21502 avec l'Orchestre dHarmonie de L'orient

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48ème Compétition des Métiers — Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne pour l'organisation et la mise en oeuvre de démonstration de poissonnerie

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Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière doeuvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

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Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE du Groupe " Lorient en Commun " - Association Le Lieu de la Photographie

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Urbanisme & Travaux 4 délibérations

ZAC du Manio — Cession d'une emprise du lot 22

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Convention relative à lutilisation de labattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville (2025 - 2030)

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Aménagement de la rue de la Patrie — Approbation du projet présenté auprès des différents financeurs

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Convention de mutualisation de moyens du service d'aménagement et d'urbanisme n°22557 - Avenant n°5

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2024

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Culture & Patrimoine 2 délibérations

Autorisation dentrées doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Autorisation dentrée de dons doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Ressources humaines 2 délibérations

Avenant n°12 à la convention Kart emploi avec la Mission Locale

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Information relative à lindex égalité professionnelle femmes - hommes 2023

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Éducation 1 délibération

Pour la promotion de la Coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents délèves des écoles publiques de Lorient

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Numérique 1 délibération

Approbation de la Charte Numérique responsable

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Sport 1 délibération

Avenants aux conventions de partenariats relatives à lAnimation Sportive

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Transport & Mobilité 1 délibération

Transfert des abris vélos sécurisés à Lorient Agglomération - Signature de la convention de transfert de propriété des abris vélos et équipements

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Enfance & Jeunesse 1 délibération

Aide aux familles lorientaises pour les séjours linguistiques organisés par les établissements du secondaire

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Sécurité 1 délibération

Mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière Police Municipale en créant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

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2024-12

Délibérations (52)