Conseil municipal du 2024-12

📄 Autres decisions 10 délibérations

36931

Voyages pédagogiques — Barème 2025 - Ecoles privées du premier degré

45

36933

Rapport d'activités Morbihan Energies 2023

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36934

Avenant à la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi

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36937

SEM XSEA — Prise de participation au capital de la société QAIR CS CAUDAN

45

36958

Question orale de Mme Rozenn METAYER du groupe " Lorient en Commun " - Régularisation des charges des locataires de Morbihan Habitat

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36960

Bons vacances 2025

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36965

Adhésion annuelle France Locale

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36966

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement triennale 2025 - 2026 - 2027

45

36970

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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36971

Décision Modificative n°3

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❤️ Social & Santé 8 délibérations

36927

Associations — CCAS - Subventions de Fonctionnement 2025 - Versement avant vote du Budget Primitif 2025

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36932

Accompagnement des élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne - Convention AESH

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36936

Convention partenariale entre la Banque Alimentaire du Morbihan et l'Epicerie Sociale de la Ville de Lorient

45

36946

Convention de dons de denrées entre la Ville de Lorient (Cuisine Centrale et Epicerie Sociale) et le CCAS (Accueil de Jour)

45

36972

Contrat de ville 2024 — 2030 - Avenant au contrat de ville ' Quartier 2030 ' - Intégration du bailleur social Aiguillon Habitat

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36973

Actualisation du règlement intérieur de la Maison de la Solidarité

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36974

Convention partenariale de dons de denrées entre l'Association Restos du Coeur et l'Epicerie Sociale de la Ville de Lorient

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36976

Solidarité avec la population de Mayotte

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🌱 Environnement 7 délibérations

36925

NPNRU — Quartier Bois du Château - Ilot C7 - Cession foncière au groupement SEEMO SECIB suite au déclassement d'une emprise foncière appartenant à la Ville

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36942

Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

45

36944

Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2024

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36945

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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36949

Convention d'objectifs pour le développement de la pratique du théâtre amateur entre l'association Plateau en Toute Liberté et la Ville de Lorient pour l'année 2025

45

36950

Bois du Château — Rue Gabriel Fauré - Déclassement autour du C7 - Désaffectation

45

36952

Transfert des abris vélos sécurisés à Lorient Agglomération - Signature de la convention de transfert de propriété des abris vélos et équipements.

45

💶 Finances & Budget 6 délibérations

36926

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2025

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36935

Association Gabiers d'Artimon — Attribution de subvention exceptionnelle sur projet - Concert du 45ème anniversaire des Gabiers d'Artimon et 100ème de l'Union Chorale Lorientaise

45

36947

Ouverture des dépenses d'investissement en 2025 dans la limite de 25 % des crédits ouverts

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36948

Budget Primitif 2025 — Subventions Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

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36955

Budget Primitif 2025 — Subvention de Fonctionnement Mission Locale

45

36957

Budget Primitif 2025 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

45

🤝 Vie associative 4 délibérations

36930

Convention de partenariat — Site Bretagne Alternance

45

36959

48ème Compétition des Métiers — Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne pour l'organisation et la mise en oeuvre de démonstration de poissonnerie

45

36962

Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'oeuvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

45

36975

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE du Groupe " Lorient en Commun " - Association Le Lieu de la Photographie

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

36939

ZAC du Manio — Cession d'une emprise du lot 22

45

36940

Convention relative à l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville (2025 - 2030)

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36943

Aménagement de la rue de la Patrie — Approbation du projet présenté auprès des différents financeurs

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36967

Convention de mutualisation de moyens du service d'aménagement et d'urbanisme n°22557 - Avenant n°5

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👥 Ressources humaines 3 délibérations

36951

Détachement d'un personnel municipal auprès de la SPL Bois Energie Renouvelable

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36961

Avenant n°12 à la convention Kart emploi avec la Mission Locale

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36968

Information relative à l'index égalité professionnelle femmes - hommes 2023

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🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

36953

Autorisation d'entrées d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45

36954

Autorisation d'entrée de dons d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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36956

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Avenant n°1 à la convention de partenariat n°21502 avec l'Orchestre d'Harmonie de Lorient

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🏛️ Administration 2 délibérations

36928

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45

36964

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2024

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🎓 Éducation 1 délibération

36929

Pour la promotion de la Coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents d'élèves des écoles publiques de Lorient

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💻 Numérique 1 délibération

36938

Approbation de la Charte Numérique responsable

45

⚽ Sport 1 délibération

36941

Avenants aux conventions de partenariats relatives à l'Animation Sportive

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

36963

Aide aux familles lorientaises pour les séjours linguistiques organisés par les établissements du secondaire

45

🛡️ Sécurité 1 délibération

36969

Mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière Police Municipale en créant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

45

Délibérations (52)