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CM

2024-11

Lorient 45 délibérations

45

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

8

Finances & Budget

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Délibérations (45)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Rue Camus — Cession foncière d'une emprise à Bouygues Immobilier dans le cadre d'une opération immobilière de 101 logements

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Succession de Madame LE FAOU Michèle — Testament instituant la Ville de Lorient légataire universel

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Ancienne maison des syndicats et salle COSMAO- Convention de prise de possession anticipée avec Morbihan Habitat pour la démolition préalable à la cession

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Comptes rendus annuels d'activités 2023 des ZAC

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Projet de réhabilitation des Halles de Merville - Financement au titre du dispositif BIEN VIVRE en Bretagne 2023-2025 du Conseil régional

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Subvention spécifique COS pour l'acquisition de jouets de Noël

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Reversement des sommes issues de la cession des métaux récupérés à lissue des crémations

45

Déclaration du linéaire de voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2025

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Déclassement du domaine public communal — ZAC DU MANIO - Impasse Alphonsine Crolard

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ZAC DE KERFORN — Rue Camille Desmoulins - Cession foncière à EPSM CHARCOT

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ZAC du Manio — Cession foncière à Morbihan Habitat dans le cadre d'un projet immobilier

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Autres decisions 9 délibérations

C'onclusion de l'avenant n°2 à la convention territoriale globale (CTG) avec la C'AF

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Décision Modificative N°3

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Etats dadmission de cotes en non-valeur

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Modification de la c'omposition du c'apital de la S'EM L'orient keroman

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Instauration du permis de végétaliser sur le territoire de la commune

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Engagement dagents contractuels

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Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Approbation du règlement intérieur du local carnaval

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Finances & Budget 8 délibérations

Versement d'une subvention de projet à l'Association MADY AND CO en soutien à l'organisation d'animations mensuelles sur la place François Mitterrand

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Modification du règlement intérieur du budget participatif

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Versement d'une subvention exceptionnelle à Bôve and Co en soutien à l'organisation du marché de noël

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Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2023 - Compte administratif 2023 - Présentations

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Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Résidence Édilys - Opération de rénovation des c'uisines - 1 Rue Saint Marcel à L'orient

45

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et les Budgets Annexes

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PPRT Lorient — Convention de financement des mesures foncières - Avenant numéro 2

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Environnement 7 délibérations

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Ilot C5 - Cession foncière au groupement SEEMO SECIB

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ZAC du Manio à Lorient — Dévoiement d'une canalisation eaux usées - Convention de groupement de commande entre lAgglomération et la Ville de Lorient en vue de dévoiement d'une canalisation eaux usées

45

Bois du Château — acquisition auprès de Morbihan Habitat de lîlot C5

45

Secteur Chaigneau — projet Aiguillon - Programme LE CONTRETEMPS - Cession foncière

45

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Restaurant administratif de lOrientis — Convention à intervenir entre la ville de Lorient et la Direction Régionale de lEnvironnement de lAménagement et du Logement (DREAL) de Bretagne

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Acquisition de 2 plateaux de bureaux d'une surface de 854 m² au 25 Boulevard Cosmao Dumanoir

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Sécurité 2 délibérations

Base Nautique Municipale du Ter — mise à jour du règlement intérieur

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Régime indemnitaire du directeur de la Police Municipale

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Social & Santé 2 délibérations

Demande de garantie d'emprunt Office Public de LHabitat du Morbihan - Opération L'orient - C'oleno - VEFA Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 25 logements - Rue Alice C'oleno à L'orient

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Secteur de Lanveur — Boulevard Flandres Dunkerque-Parcelle CW 580 - Cession foncière à Morbihan Habitat pour un programme daccession sociale de 17 logements

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Administration 2 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2024

45

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Sport 1 délibération

Répartition des subventions pour évènements sportifs et actions spécifiques

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Transport & Mobilité 1 délibération

Subvention exceptionnelle 2024 — Budget annexe des Parkings

45
Éducation 1 délibération

Convention entre la Ville de Lorient et le collège de Tréfaven relative à l'organisation de mesures de responsabilisation

45
Ressources humaines 1 délibération

Centre de formation des apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de lapprentissage à Lorient

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