Conseil municipal du 2024-11

Lorient 2024-11 45 délibérations
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45

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

9

Autres decisions

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Délibérations (45)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
36877

Rue Camus — Cession foncière d'une emprise à Bouygues Immobilier dans le cadre d'une opération immobilière de 101 logements

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36880

Succession de Madame LE FAOU Michèle — Testament instituant la Ville de Lorient légataire universel

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36884

Ancienne maison des syndicats et salle COSMAO- Convention de prise de possession anticipée avec Morbihan Habitat pour la démolition préalable à la cession

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36886

Comptes rendus annuels d'activités 2023 des ZAC

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36894

Projet de réhabilitation des Halles de Merville - Financement au titre du dispositif BIEN VIVRE en Bretagne 2023-2025 du Conseil régional

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36895

Subvention spécifique COS pour l'acquisition de jouets de Noël

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36903

Reversement des sommes issues de la cession des métaux récupérés à l'issue des crémations

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36904

Déclaration du linéaire de voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2025

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36906

Déclassement du domaine public communal — ZAC DU MANIO - Impasse Alphonsine Crolard

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36907

ZAC DE KERFORN — Rue Camille Desmoulins - Cession foncière à EPSM CHARCOT

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36912

ZAC du Manio — Cession foncière à Morbihan Habitat dans le cadre d'un projet immobilier

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💶 Finances & Budget 9 délibérations
36875

Versement d'une subvention de projet à l'Association MADY AND CO en soutien à l'organisation d'animations mensuelles sur la place François Mitterrand

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36881

Modification du règlement intérieur du budget participatif

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36883

Versement d'une subvention exceptionnelle à Bôve and Co en soutien à l'organisation du marché de noël

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36889

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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36892

Subvention exceptionnelle 2024 — Budget annexe des Parkings

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36897

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2023 - Compte administratif 2023 - Présentations

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36901

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Résidence Édilys - Opération de rénovation des cuisines - 1 Rue Saint Marcel à Lorient

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36908

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et les Budgets Annexes

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36914

PPRT Lorient — Convention de financement des mesures foncières - Avenant numéro 2

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📄 Autres decisions 9 délibérations
36882

Conclusion de l'avenant n°2 à la convention territoriale globale (CTG) avec la CAF

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36887

Décision Modificative N°3

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36890

Etats d'admission de cotes en non-valeur

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36893

Modification de la composition du capital de la SEM Lorient keroman

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36898

Instauration du permis de végétaliser sur le territoire de la commune

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36900

Engagement d'agents contractuels

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36905

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025

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36920

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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36922

Approbation du règlement intérieur du local carnaval

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🌱 Environnement 7 délibérations
36876

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Ilot C5 - Cession foncière au groupement SEEMO SECIB

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36878

ZAC du Manio à Lorient — Dévoiement d'une canalisation eaux usées - Convention de groupement de commande entre l'Agglomération et la Ville de Lorient en vue de dévoiement d'une canalisation eaux usées

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36879

Bois du Château — acquisition auprès de Morbihan Habitat de l'îlot C5

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36885

Secteur Chaigneau — projet Aiguillon - Programme LE CONTRETEMPS - Cession foncière

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36902

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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36910

Restaurant administratif de l'Orientis — Convention à intervenir entre la ville de Lorient et la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Bretagne

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36919

Acquisition de 2 plateaux de bureaux d'une surface de 854 m² au 25 Boulevard Cosmao Dumanoir

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🛡️ Sécurité 2 délibérations
36888

Base Nautique Municipale du Ter — mise à jour du règlement intérieur

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36896

Régime indemnitaire du directeur de la Police Municipale

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❤️ Social & Santé 2 délibérations
36909

Demande de garantie d'emprunt Office Public de L'Habitat du Morbihan - Opération Lorient - Coleno - VEFA Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 25 logements - Rue Alice Coleno à Lorient

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36921

Secteur de Lanveur — Boulevard Flandres Dunkerque-Parcelle CW 580 - Cession foncière à Morbihan Habitat pour un programme d'accession sociale de 17 logements.

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🏛️ Administration 2 délibérations
36915

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2024

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36923

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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⚽ Sport 1 délibération
36891

Répartition des subventions pour évènements sportifs et actions spécifiques

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🎓 Éducation 1 délibération
36899

Convention entre la Ville de Lorient et le collège de Tréfaven relative à l'organisation de mesures de responsabilisation

45
👥 Ressources humaines 1 délibération
36911

Centre de formation des apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à Lorient

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