Conseil municipal du 2026-02

Lorient 2026-02 47 délibérations
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47

délibérations

11

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

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Délibérations (47)

📄 Autres decisions 11 délibérations
39662

V½u du Groupe Lorient en Commun : Pour la prise de contrôle temporaire de la Fonderie de Bretagne par l'Etat

45
39663

Question orale de M. Théo THOMAS : tenue d'une assemblée générale le 21/02/2026

45
39675

Convention de mise à disposition de services en habitat avec Lorient Agglomération.

45
39683

Evolution du contrat ALCOME de lutte contre les mégots dans l'espace public au 1er janvier 2026.

45
39696

Candidature au label "Cité Educative"

45
39699

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

45
39700

Demande de protection au titre de monuments historiques / Approbation d'une procédure de classement monuments historiques

45
39701

Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

45
39704

Conventions avec Morbihan Energies pour raccorder la Villa La Frégate à la fibre optique

45
39706

Service autopartage : prolongation de l'expérimentation

45
39707

Rapport d'Orientations Budgétaires 2026

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
39665

ZAC Gare — Acquisitions foncières partie Ouest du pont Oradour

45
39667

ZAC Bodélio — secteur 2 - cession du lot D1 au groupement SPIRIT BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE -CISN pour la construction de 54 logements

45
39670

ZAC Bodélio — secteur 2 - cession de l'ilot K à ATARAXIA pour la construction 46 logements

45
39671

Quartier de LANVEUR — rue Alfred Dreyfus- Cession d'un reliquat de terrain à Bouygues Immobilier

45
39674

ZAC du Manio Lorient — Cession foncière à Morbihan Habitat

45
39681

PEM Lorient — Acquisition parking public véhicules Gare Sud

45
39684

ZAC Bodélio — secteur 2 - cession de l'ilot E1 à VINCI IMMOBILIER GRAND OUEST pour la construction de 100 logements

45
39690

Demande de garantie d'emprunt — SAHLM Les Ajoncs - Opération RSJA Lorient - Acquisition en VEFA de 87 logements - rue Albert Camus à Lorient

45
39692

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération Résidence ' Les Lauréats ' - Réhabilitation et amélioration thermique - 7 rue de l'Embellie à Lorient

45
39702

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Bilan de la mise à disposition et approbation

45
39705

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage conclue avec Lorient Agglomération - Projet d'aménagement de la rue de l'enclos du port

45
🌱 Environnement 6 délibérations
39672

NPNRU — Quartier du Bois du Château - cession foncière à Morbihan Habitat de l'îlot B6

45
39677

Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024/2025

45
39679

Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de service public - rapport d'activité et arrêté des comptes 2024/2025

45
39682

Bois du Château — rue Jules Massenet - convention de servitude au profit du syndicat Morbihan Energies

45
39693

Modification du tableau des effectifs

45
39703

Parcs Publics de Stationnement — Approbation des conditions générales de vente INDIGO - Forfait post-stationnement parking LA BASE

45
👥 Ressources humaines 4 délibérations
39664

Information — Labellisation dans le cadre de la démarche ' Ville Amie des Aînés '

45
39685

Information sur la mutuelle communale

45
39695

Mise à jour des modalités réglementaires relatives aux rémunérations accessoires des formateurs du CFA de la ville de Lorient

45
39698

Conventions de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs (du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028)

45
❤️ Social & Santé 4 délibérations
39668

Proposition de conventions partenariales de dons de denrées entre les associations : Saint Joseph la Salle Compagnons de la Nuit Secours Populaire Français Conférence Saint Vincent de Paul Memo et l'Épicerie Sociale de la Ville de Lorient

45
39673

Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

45
39687

V½u relatif à l'avenir industriel et social de la Fonderie de Bretagne et à l'engagement de l'État en faveur de sa pérennité dans une perspective nationale et européenne

45
39691

Demande de garantie d'emprunt Office Public de l'Habitat du Morbihan - Opération Lorient - rue Alice Coléno - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 14 logements PLS - rue Alice Coléno à Lorient

45
Sport 3 délibérations
39666

Question orale de Mme Claire HERLIC : acquisition du gymnase Brisset

45
39669

Quartier de NOUVELLE VILLE — rue docteur Villers - Acquisition du gymnase Brisset

45
39689

Nouvelle tribune d'honneur du stade du Moustoir - Financement DSIL et Fonds Vert

45
🤝 Vie associative 3 délibérations
39676

Avenant à la Convention Intercommunale d'Attribution de Lorient Agglomération

45
39688

Forum apprentissage — Palais des Congrès à Lorient - Convention de partenariat avec le CFAI de Bretagne

45
39697

Convention de partenariat entre le CFA et l'association AGIRabcd56

45
🏛️ Administration 2 délibérations
39661

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45
39680

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025

45
👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
39686

Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient pour la période 2026-2030. Ces conventions intègrent différents bonus et financements complémentaires à la PSU

45
39694

Grille tarifaire — secteur petite enfance - année 2026

45
💶 Finances & Budget 1 délibération
39678

SPL Bois Energie Renouvelable — Rapport d'administration pour l'exercice 2024/2025

45
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