Conseil municipal du 2026-02 — Lorient

Autres decisions 11 délibérations

V½u du Groupe Lorient en Commun : Pour la prise de contrôle temporaire de la Fonderie de Bretagne par l'Etat

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Question orale de M. Théo THOMAS : tenue d'une assemblée générale le 21/02/2026

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Convention de mise à disposition de services en habitat avec Lorient Agglomération

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Evolution du contrat ALCOME de lutte contre les mégots dans l'espace public au 1er janvier 2026

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Candidature au label "Cité Educative"

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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

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Demande de protection au titre de monuments historiques / Approbation d'une procédure de classement monuments historiques

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Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

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Conventions avec Morbihan Energies pour raccorder la Villa La Frégate à la fibre optique

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Service autopartage : prolongation de lexpérimentation

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Rapport dOrientations Budgétaires 2026

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Urbanisme & Travaux 10 délibérations

ZAC Gare — Acquisitions foncières partie Ouest du pont Oradour

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ZAC Bodélio — secteur 2 - cession du lot D1 au groupement SPIRIT BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE -CISN pour la construction de 54 logements

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ZAC Bodélio — secteur 2 - cession de lilot K à ATARAXIA pour la construction 46 logements

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Quartier de LANVEUR — rue Alfred Dreyfus- Cession d'un reliquat de terrain à Bouygues Immobilier

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ZAC du Manio Lorient — Cession foncière à Morbihan Habitat

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ZAC Bodélio — secteur 2 - cession de lilot E1 à VINCI IMMOBILIER GRAND OUEST pour la construction de 100 logements

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Demande de garantie d'emprunt — S'AHLM Les Ajoncs - Opération RSJA L'orient - Acquisition en VEFA de 87 logements - rue Albert C'amus à L'orient

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Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération Résidence ' Les L'auréats ' - Réhabilitation et amélioration thermique - 7 rue de l'Embellie à L'orient

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Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Bilan de la mise à disposition et approbation

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Convention de délégation de maitrise d'ouvrage c'onclue avec L'orient Agglomération - Projet d'aménagement de la rue de l'enclos du port

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Environnement 6 délibérations

NPNRU — Quartier du Bois du Château - cession foncière à Morbihan Habitat de lîlot B6

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Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024/2025

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SPL Bois Energie Renouvelable — Rapport d'administration pour l'exercice 2024/2025

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Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de service public - rapport d'activité et arrêté des comptes 2024/2025

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Bois du Château — rue Jules Massenet - convention de servitude au profit du syndicat Morbihan Energies

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Modification du tableau des effectifs

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Ressources humaines 4 délibérations

Information — Labellisation dans le cadre de la démarche ' Ville Amie des Aînés '

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Information sur la mutuelle communale

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Mise à jour des modalités réglementaires relatives aux rémunérations accessoires des formateurs du CFA de la ville de Lorient

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Conventions de partenariat pour l'organisation des accueils c'ollectifs (du 1er j'anvier 2026 au 31 décembre 2028)

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Social & Santé 4 délibérations

Proposition de conventions partenariales de dons de denrées entre les associations : Saint Joseph la Salle Compagnons de la Nuit Secours Populaire Français Conférence Saint Vincent de Paul Memo et lÉpicerie Sociale de la Ville de Lorient

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Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

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V½u relatif à lavenir industriel et social de la Fonderie de Bretagne et à lengagement de l'État en faveur de sa pérennité dans une perspective nationale et européenne

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Demande de garantie d'emprunt Office Public de lHabitat du Morbihan - Opération L'orient - rue Alice C'oléno - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 14 logements PLS - rue Alice C'oléno à L'orient

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Sport 3 délibérations

Question orale de Mme Claire HERLIC : acquisition du gymnase Brisset

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Quartier de NOUVELLE VILLE — rue docteur Villers - Acquisition du gymnase Brisset

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Nouvelle tribune dhonneur du stade du Moustoir - Financement DSIL et Fonds Vert

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Vie associative 3 délibérations

Avenant à la Convention Intercommunale dAttribution de Lorient Agglomération

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Forum apprentissage — Palais des Congrès à Lorient - Convention de partenariat avec le CFAI de Bretagne

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Convention de partenariat entre le CFA et l'association AGIRabcd56

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025

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Transport & Mobilité 2 délibérations

PEM Lorient — Acquisition parking public véhicules Gare Sud

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Parcs Publics de Stationnement — Approbation des conditions générales de vente INDIGO - Forfait post-stationnement parking LA BASE

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient pour la période 2026-2030. Ces conventions intègrent différents bonus et financements complémentaires à la PSU

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Grille tarifaire — secteur petite enfance - année 2026

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2026-02

Délibérations (47)