Conseil municipal du 2025-12

Lorient 2025-12 57 délibérations
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57

délibérations

11

Autres decisions

8

Environnement

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (57)

📄 Autres decisions 11 délibérations
39599

Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux

45
39602

Décision Modificative N°4

45
39608

Approbation du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF

45
39616

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE du groupe "Lorient en Commun" : point sur le démontage et le devenir de la fresque des Halles de Merville

45
39619

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

45
39624

Modification convention GHBS/Ville

45
39628

Rapport d'activités Morbihan Energie 2024

45
39629

Démarche "Ville Amie des Ainés" et proposition d'un plan d'actions 2026-2030

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39641

Lancement de la démarche d'élaboration de la charte laïcité de la Ville de Lorient

45
39645

Renouvellement de la déclaration d'entrepreneur de spectacles vivants

45
39647

Bons vacances 2026

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🌱 Environnement 8 délibérations
39600

Modification du tableau des emplois et des effectifs

45
39612

Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2025

45
39615

Question orale de M. Jacques BOUYAT du groupe "Lorient en Commun" : ZAC du Péristyle - Déclassement parcelle îlot 4 E

45
39625

Secteur Chaigneau — Ilot Mettrie - Cession foncière au groupe Aiguillon Construction pour la réalisation d'un programme de logements - Nouvelle modification du projet

45
39626

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Entrée Ouest - Rue du Bois du Château - Échange foncier avec Morbihan Habitat concernant une nouvelle poche de stationnement constituée

45
39631

Déclassement du domaine public communal — Rue de Bois-du-Château - Parcelle AN N° 0480

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39650

CITEO — Avenant à la convention de soutien des communes et groupements communaux du dispositif pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

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39653

Question orale de M. Théo THOMAS : Mur rue Alcide de Beauchêne - Maison rue Jules Legrand - Rapport sur l'état des bâtisses anciennes de notre ville

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🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
39601

Demande de garantie d'emprunt Morbihan Habitat - Opération Lorient Péristyle 3 - Acquisition en VEFA de 13 logements - 4 rue de l'Argonaute à Lorient

45
39606

Avenant de prolongation à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat copropriétés dégradées NPNRU

45
39617

ZAC de Kerforn — Rue Camille Desmoulins - Cession d'un foncier complémentaire à l'EPSM Sud Bretagne - Centre Hospitalier Charcot

45
39618

Villa Cosmao — Bail à Réhabilitation avec LB Habitat

45
39621

Aménagement de la rue Enclos du Port — Approbation du projet présenté auprès des financeurs

45
39622

Ancienne école Jean — Paul Sartre - Cession foncière au promoteur SEEMO

45
39627

Centre d'Affaires La Découverte — 39 rue de la Villeneuve - Cession immobilière à la société 2LM

45
39636

Subvention spécifique COS pour l'acquisition de jouets de Noël

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❤️ Social & Santé 7 délibérations
39605

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la Ville et du CCAS - 2024

45
39623

Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) pour les quartiers prioritaires d'Hennebont Lanester et Lorient

45
39635

Associations — CCAS - Subventions de Fonctionnement 2026 - Versement avant vote du Budget Primitif 2026

45
39637

Avenant numéro 1 à la convention numéro 23621 conclue avec le comité des oeuvres sociales (COS)

45
39638

Information sur la mise à disposition d'un agent territorial auprès du Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lorient

45
39646

Convention d'objectifs et de financements avec l'association ADAPEILA pour l'établissement Loisirs Pluriel du Pays de Lorient pour l'accueil de loisirs sans hébergement

45
39655

Clauses d'insertion sociale et professionnelle - Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Morbihan Habitat bailleur intervenant sur la commune

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💶 Finances & Budget 5 délibérations
39603

Budget Primitif 2026 — Subventions Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

45
39604

Budget Primitif 2026 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

45
39632

Ouverture des dépenses d'investissement en 2026 dans la limite de 25 % des crédits ouverts : Budget Principal et Budgets annexes

45
39633

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2026

45
39639

Budget Primitif 2026 — Subvention de Fonctionnement Mission Locale

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👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
39611

Caisse d'allocations familiales — Signature de conventions relatives aux fonds publics et territoires 2025 pour le renforcement de l'accès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance.

45
39620

Question orale de M. Théo THOMAS : Auberge de jeunesse - Hébergement d'urgence - Devenir de l'auberge

45
39630

Signature de la convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles et sexistes - L'Ecoutille et subvention au CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles)

45
39644

Caisse d'allocations familiales — Signature d'une convention relative aux fonds publics et territoires 2025 pour le soutien de l'engagement des professionnels de la petite enfance dans l'inclusion des enfants en situation de handicap

45
🎓 Éducation 3 délibérations
39607

Pour la promotion de la coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents d'élèves des écoles publiques de Lorient

45
39609

Voyage pédagogiques — Barème 2026 - Écoles privées du premier degré

45
39648

Groupe Scolaire Jacques Prévert — Validation de l'Avant-Projet Définitif (APD)

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🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
39634

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lorient et l'association Le Bruit du Vent pour l'organisation notamment des biennales 2027 et 2029 du Festival des Aventuriers de la mer

45
39642

Autorisation d'entrée d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
39643

Autorisation d'entrée de dons d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
👥 Ressources humaines 3 délibérations
39640

Information relative à l'index égalité professionnelle femmes-hommes 2024

45
39649

MOBILITE ERASMUS+ — Convention de partenariat avec un Centre de Formation d'Apprentis situé en Belgique.

45
39652

Convention de formation conclue au titre d'un contrat d'apprentissage - Modification de la convention-type

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🏛️ Administration 2 délibérations
39610

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45
39654

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2025

45
🤝 Vie associative 2 délibérations
39614

Convention de partenariat CFA — Site Bretagne Alternance

45
39651

Convention de partenariat avec les mareyeurs du pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'oeuvre pour le secteur poissonnerie du CFA

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⚽ Sport 1 délibération
39613

Question orale de Mme Florence GOURLAY du groupe "Lorient en Commun" : utilisation des gymnases

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WEB datagouv_misc:lorient:2025-12
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