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CM

2025-12

Lorient 57 délibérations

57

délibérations

11

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

7

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (57)

Autres decisions 11 délibérations

Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux

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Décision Modificative N°4

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Approbation du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF

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Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE du groupe "Lorient en Commun" : point sur le démontage et le devenir de la fresque des Halles de Merville

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Modification convention GHBS/Ville

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Rapport d'activités Morbihan Energie 2024

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Démarche "Ville Amie des Ainés" et proposition d'un plan dactions 2026-2030

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Lancement de la démarche délaboration de la charte laïcité de la Ville de Lorient

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Renouvellement de la déclaration dentrepreneur de spectacles vivants

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Bons vacances 2026

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Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Demande de garantie d'emprunt Morbihan Habitat - Opération L'orient Péristyle 3 - Acquisition en VEFA de 13 logements - 4 rue de l'Argonaute à L'orient

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Avenant de prolongation à la convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat copropriétés dégradées NPNRU

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Question orale de M. Jacques BOUYAT du groupe "Lorient en Commun" : ZAC du Péristyle - Déclassement parcelle îlot 4 E

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ZAC de Kerforn — Rue Camille Desmoulins - Cession d'un foncier complémentaire à lEPSM Sud Bretagne - Centre Hospitalier Charcot

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Villa Cosmao — Bail à Réhabilitation avec LB Habitat

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Aménagement de la rue Enclos du Port — Approbation du projet présenté auprès des financeurs

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Ancienne école Jean — Paul Sartre - Cession foncière au promoteur SEEMO

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Centre dAffaires La Découverte — 39 rue de la Villeneuve - Cession immobilière à la société 2LM

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Subvention spécifique COS pour l'acquisition de jouets de Noël

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Social & Santé 7 délibérations

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la Ville et du CCAS - 2024

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Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) pour les quartiers prioritaires dHennebont L'anester et L'orient

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Associations — CCAS - Subventions de Fonctionnement 2026 - Versement avant vote du Budget Primitif 2026

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Avenant numéro 1 à la convention numéro 23621 conclue avec le comité des oeuvres sociales (COS)

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Information sur la mise à disposition d'un agent territorial auprès du Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lorient

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Convention d'objectifs et de financements avec l'association ADAPEILA pour l'établissement L'oisirs Pluriel du Pays de L'orient pour l'accueil de l'oisirs s'ans hébergement

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Clauses d'insertion sociale et professionnelle - Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Morbihan Habitat bailleur intervenant sur la commune

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Environnement 6 délibérations

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2025

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Secteur Chaigneau — Ilot Mettrie - Cession foncière au groupe Aiguillon Construction pour la réalisation d'un programme de logements - Nouvelle modification du projet

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Déclassement du domaine public communal — Rue de Bois-du-Château - Parcelle AN N° 0480

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CITEO — Avenant à la convention de soutien des communes et groupements communaux du dispositif pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

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Question orale de M. Théo THOMAS : Mur rue Alcide de Beauchêne - Maison rue Jules Legrand - Rapport sur l'état des bâtisses anciennes de notre ville

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Finances & Budget 5 délibérations

Budget Primitif 2026 — Subventions Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne (EESAB)

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Budget Primitif 2026 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

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Ouverture des dépenses d'investissement en 2026 dans la limite de 25 % des crédits ouverts : Budget Principal et Budgets annexes

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Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2026

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Budget Primitif 2026 — Subvention de Fonctionnement Mission Locale

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Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Caisse dallocations familiales — Signature de conventions relatives aux fonds publics et territoires 2025 pour le renforcement de laccès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance

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Question orale de M. Théo THOMAS : Auberge de jeunesse - Hébergement durgence - Devenir de lauberge

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Signature de la convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles et sexistes - LEcoutille et subvention au CIDFF (Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles)

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Caisse dallocations familiales — Signature d'une convention relative aux fonds publics et territoires 2025 pour le soutien de lengagement des professionnels de la petite enfance dans linclusion des enfants en situation de handicap

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Éducation 3 délibérations

Pour la promotion de la coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents délèves des écoles publiques de Lorient

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Voyage pédagogiques — Barème 2026 - Écoles privées du premier degré

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Groupe Scolaire Jacques Prévert — Validation de lAvant-Projet Définitif (APD)

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Culture & Patrimoine 3 délibérations

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lorient et l'association Le Bruit du Vent pour l'organisation notamment des biennales 2027 et 2029 du Festival des Aventuriers de la mer

45

Autorisation dentrée doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Autorisation dentrée de dons doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Ressources humaines 3 délibérations

Information relative à lindex égalité professionnelle femmes-hommes 2024

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MOBILITE ERASMUS+ — Convention de partenariat avec un Centre de Formation dApprentis situé en Belgique

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Convention de formation c'onclue au titre d'un contrat d'apprentissage - Modification de la convention-type

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2025

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Vie associative 2 délibérations

Convention de partenariat CFA — Site Bretagne Alternance

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Convention de partenariat avec les mareyeurs du pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière doeuvre pour le secteur poissonnerie du CFA

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Sport 1 délibération

Question orale de Mme Florence GOURLAY du groupe "Lorient en Commun" : utilisation des gymnases

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Transport & Mobilité 1 délibération

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Entrée Ouest - Rue du Bois du Château - Échange foncier avec Morbihan Habitat concernant une nouvelle poche de stationnement constituée

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