Conseil municipal du 2022-06 — Lorient

Autres decisions 12 délibérations

Conventions de partenariat relatives à l'accompagnement à la scolarité - Centres Sociaux

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Conditions générales de vente pour les billetteries en ligne - Approbation

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Désignation secrétaire de séance

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Compte de Gestion 2021 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

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Décision sur le maintien ou non dans ses fonctions de la deuxième adjointe au Maire - Vote au scrutin public ou secret

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Décision sur le maintien ou non dans ses fonctions de la deuxième adjointe au Maire

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Détermination du nombre d'adjoints

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Etats d'admission de cotes en non-valeur

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Rénovation des Halles de Merville — Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

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Droit de Préemption Urbain Renforcé — Extension du périmètre

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Label 100 % EAC — Candidature de la Ville de Lorient

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Décision Modificative n°3

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Environnement 9 délibérations

Secteur Chaigneau — Ilot Mettrie - Cession foncière au groupe Aiguillon Construction pour la réalisation d'un programme de logements

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Mise à disposition de personnel auprès de la SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE

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Biennale de l'architecture — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Réseau des Maisons de l'Architecture pour l'accueil de l'évènement

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NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Echange foncier avec Lorient Habitat - Modification du périmètre

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Site de l'Orientis — Immeuble Mascarin - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de l'URSAFF

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Site de l'Orientis — Immeuble Astrée - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de la société XSEA

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Secteur Chaigneau Ilot Mettrie — Rues de Melun Kerviller et Guesde - Attribution d'une participation à Lorient Agglomération pour la réalisation de logements locatifs sociaux - Autorisation de signature de la convention

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Secteur Chaigneau — Ilot Mettrie - 8 rue René de Kerviller - Cession foncière au groupe Lamotte pour la réalisation d'un programme de logements

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Question orale du Groupe Lorient en Commun - Accès à l'eau fontaines

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Finances & Budget 8 délibérations

Compte Administratif 2021 — Désignation d'un Président de séance

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Compte Administratif 2021 — Examen et Vote

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Compte Administratif 2021 — Affectation des résultats

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Association MADY AND CO — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'accueil de la Maison de l'Alimentation Itinérante à Lorient

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Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et Budgets Annexes

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Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs au 01 janvier 2023

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Actualisation — Grille tarifaire - Personnel technique intermittents - Spectacle vivant - Ville de Lorient

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Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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Ressources humaines 6 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'agrément du CFA par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le CQP "Employé polyvalent des produits de la mer"

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Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

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Engagement d'un agent contractuel sur un emploi permanent

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Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat pédagogique entre l'Université de RENNES 1 et les 4 CFA bretons pour la mise en ½uvre du DEUST préparateur technicien en pharmacie (PTP)

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Centre de Formation des Apprentis — Actualisation du règlement intérieur du CFA de Lorient

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Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) — Conventions de partenariat avec le FLK - PLL et EEDF

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Administration 5 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2022

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Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021

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Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021

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Indemnités de fonction des élus municipaux - Modification des délégations

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Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Budget Principal — Régularisation état de l'actif - Inventaire - Immeubles de rapport

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Cession d'une parcelle communale — Impasse du Poulorio - Lorient

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Ploemeur — Bail emphytéotique avec l'Association AMZER NEVEZ - Avenant de prolongation

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Quartier de Saint — Armel - Acquisitions de voiries auprès de CDC HABITAT

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Aide à l'investissement des écoles privées lorientaises du 1er degré pour l'acquisition d'équipements numériques à destination des élèves

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Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2022

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Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (E.A.J.E) municipaux entre la CAF et la Ville de Lorient pour la période 2022-2025 - Cette convention intègre les Bonus "mixité sociale" "inclusion handicap" et "Ctg"

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Révision du règlement général de fonctionnement des multi accueils et de la crèche familiale dans le cadre de la nouvelle règlementation des EAJE (Établissements d'Accueil du Jeune Enfant)

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Social & Santé 3 délibérations

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Lorient - Convention de financement des mesures foncières - Avenant n°1

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Question orale du Groupe Lorient en Commun - Centre Médico Social

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Question orale du Groupe Lorient en Commun - CCAS

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Éducation 2 délibérations

Validation de la zone littorale ' les escaliers ' pour la mise en ½uvre du projet de l'Aire Marine Educative (AME) par les élèves de CM1-CM2 de l'école de Bois Bissonnet

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Convention de partenariat avec l'AMISEP — IEFPA Ange Guépin pour la mise en place d'un dispositif ULIS-PMO sur le groupe scolaire de Bois Bissonnet

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Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de partenariat entre le Musée de la Compagnie des Indes de la Ville de Lorient et le Musée National de la Marine sur le site de la Citadelle de Port-Louis

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Vie associative 1 délibération

Soutien à la politique de la réserve opérationnelle menée par le Ministère des Armées

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2022-06

Délibérations (55)