2022-11

États d'admission de cotes en non valeur

Décision Modificative N° 4

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2023

SEM XSEA — Prise de participation au capital de la société dédiée au projet de Technocampus

Acceptation du don par Naval Group de la statue de l'ingénieur Henri Dupuy de Lôme

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

Création d'une brigade cynophile

Modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreinte d'encadrement au sein des services municipaux de la Ville de Lorient

Fonds Publics et Territoires 2022

Morbihan Energies — Modification de l'annexe n°1 des statuts

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour l'accès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires dans le cadre de la mise en ½uvre de renforts pour l'accueil d'enfants en situation de handicap ou présentant des troubles du comportement

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Crèche associative "Salopette et Pâte à Sel"

Mise en ½uvre du dispositif "petits déjeuners" - Approbation d'une convention entre la commune de LORIENT et le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et les Budgets Annexes

Bilan de la première édition du budget participatif et approbation de la liste des projets réalisés

Règlement intérieur du Budget Participatif - Evolutions en vue de la deuxième édition

Soutien à l'association Breizh 5/5

Edition 2022 du TELETHON — Convention entre la Ville de Lorient l'Association Française contre les Myopathies et France Télévision

Convention de partenariat avec l'association Baraque an Oriant

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Echange foncier avec Lorient Habitat - Ajout d'une emprise foncière rue Jules Massenet

Modalités financières de transfert de CET dans le cadre du détachement d'un agent de la Ville de Lorient auprès de la Société Publique Locale "BOIS ENERGIE RENOUVELABLE"

Réseau des médiathèques — Actualisation du règlement intérieur

Clauses d'Insertion Sociale et Professionnelle - Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Lorient Habitat bailleur intervenant sur la commune

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération - Projet handicap innovation territoire (HIT)

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services

Recensement de la population 2023 — Rémunération des agents recenseurs

Règlement intérieur des espaces numériques proposés par la Ville de Lorient

Plan numérique dans les écoles — Convention de déploiement d'un espace numérique de travail et charte de bon usage des outils numériques

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2022

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Subvention 2022 au budget annexe des parkings

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de Lorient en Conservatoire à Rayonnement Départemental Musique et Danse

Année 2022 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions - Reliquats