Conseil municipal du 2022-09

Lorient 2022-09 42 délibérations
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42

délibérations

11

Autres decisions

10

Finances & Budget

5

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (42)

📄 Autres decisions 11 délibérations
22068

Désignation des secrétaires de séance

45
22070

Modalités de remboursement des frais de mission des agents

45
22072

Convention de partage de logiciel : gestion de la médecine préventive - Logiciel Kitry

45
22074

Plan de résilience énergétique de la Ville de Lorient

45
22090

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
22092

Commission d'Appel d'Offres — Renouvellement intégral

45
22093

Noël à Ludwigshafen

45
22097

Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus pour l'exercice de leur mandat

45
22098

Renouvellement dispositif Services Civiques

45
22099

Dénomination des voies — Validation du nom pour remplacer celui de l'avenue Lénine

45
22111

Mise en oeuvre de l'aide financière pour les jeunes "bourse au permis"

45
💶 Finances & Budget 10 délibérations
22071

Budget Supplémentaire 2022

45
22078

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2021

45
22079

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2021

45
22087

SEM XSEA — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2021

45
22089

SELLOR — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2021

45
22100

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
22106

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2021 - Compte Administratif 2021 - Présentation

45
22107

SEM LORIS — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2021

45
22108

SEM LORIENT KEROMAN — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2021

45
22109

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par Opcomobilités pour l'investissement et l'innovation pédagogique dans les CFA de la mobilité

45
👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
22075

Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Lorient vers la protection maternelle et infantile du Conseil Départemental du Finistère

45
22094

Convention de partenariat CAF Noël à Ludwigshafen

45
22101

Subvention au CIDFF Morbihan (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles) pour le fonctionnement de l'Ecoutille - Dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales - Sur le dernier trimestre 2022

45
22113

Crèche parentale Salopette et Pâte à Sel : avenant à la convention de partenariat.

45
22114

Salon du livre jeunesse — Edition 2022 - Convention de partenariat

45
❤️ Social & Santé 4 délibérations
22073

Protection sociale complémentaire prévoyance - Convention de participation - Prorogation contractuelle jusqu'au 31/12/2023

45
22076

Quartier de Lanveur — Rues Louis Dreyfus et Hénaff - Réalisation d'une résidence universitaire d'une résidence sociale d'une résidence de logements locatifs sociaux familiaux et d'une maison médicale - Cession foncière

45
22104

Quartier de Kervénanec — Rue Emile Eudes - Création d'une maison de santé - Acquisition foncière d'un ancien cabinet dentaire pour des médecins généralistes.

45
22112

Convention relative au partenariat avec le département du Morbihan et l'Établissement Public de Santé Mentale (EPSM) Charcot pour le fonctionnement du Lieu Passerelle "Ty Pont"

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
22077

Quartier de Lanveur — Rue Nicolas Appert -Résidence La Varangue - Cession foncière à Lorient Habitat

45
22088

Autorisation préalable à la division de logements en zones Ua et Ub du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Proposition d'instauration

45
22105

Zac du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45
🏛️ Administration 2 délibérations
22069

Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2022

45
22127

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45
🌱 Environnement 2 délibérations
22096

Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Morbihan portant sur la transmission de données relatives aux allocataires

45
22110

Signature de la convention régionale et académique pour l'égalité entre les filles et les garçons les femmes et les hommes dans le système éducatif en Bretagne 2021-2024

45
🛡️ Sécurité 1 délibération
22091

Commissions Municipales — Composition - Modifications

45
🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
22095

Instauration de l'autorisation préalable de changement d'usage et mise en place de la procédure de déclaration obligatoire des meublés de tourisme

45
⚽ Sport 1 délibération
22102

Modernisation du stade Yves Allainmat — Lancement du concours de Maîtrise d'½uvre

45
🎓 Éducation 1 délibération
22103

Collèges Le Coutaller et Kérentrech : transfert des emprises domaniales départementales au profit de la Ville de Lorient.

45
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22115

Dispositif national Pass culture — Convention de partenariat entre la SAS Pass Culture et la Ville de Lorient

45
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