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CM

2022-09

Lorient 42 délibérations

42

délibérations

11

Autres decisions

9

Finances & Budget

5

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (42)

Autres decisions 11 délibérations

Désignation des secrétaires de séance

45

Modalités de remboursement des frais de mission des agents

45

Convention de partage de logiciel : gestion de la médecine préventive - Logiciel Kitry

45

Plan de résilience énergétique de la Ville de Lorient

45

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

Commission dAppel dOffres — Renouvellement intégral

45

Noël à Ludwigshafen

45

Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus pour l'exercice de leur mandat

45

Renouvellement dispositif Services Civiques

45

Dénomination des voies — Validation du nom pour remplacer celui de lavenue Lénine

45

Mise en oeuvre de laide financière pour les jeunes "bourse au permis"

45
Finances & Budget 9 délibérations

Budget Supplémentaire 2022

45

SEMBREIZH — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2021

45

SEGEPEX — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2021

45

SEM XSEA — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2021

45

SELLOR — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2021

45

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2021 - Compte Administratif 2021 - Présentation

45

SEM LORIS — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2021

45

SEM LORIENT KEROMAN — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2021

45
Enfance & Jeunesse 5 délibérations

Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Lorient vers la protection maternelle et infantile du Conseil Départemental du Finistère

45

Convention de partenariat CAF Noël à Ludwigshafen

45

Subvention au C'IDFF Morbihan (C'entre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles) pour le fonctionnement de l'Ecoutille - D'ispositif de l'utte c'ontre les violences intrafamiliales - Sur le d'ernier trimestre 2022

45

Crèche parentale Salopette et Pâte à Sel : avenant à la convention de partenariat

45

Salon du livre jeunesse — Edition 2022 - Convention de partenariat

45
Social & Santé 4 délibérations

Protection sociale complémentaire prévoyance - Convention de participation - Prorogation contractuelle jusqu'au 31/12/2023

45

Quartier de Lanveur — Rues Louis Dreyfus et Hénaff - Réalisation d'une résidence universitaire d'une résidence sociale d'une résidence de logements locatifs sociaux familiaux et d'une maison médicale - Cession foncière

45

Quartier de Kervénanec — Rue Emile Eudes - Création d'une maison de santé - Acquisition foncière d'un ancien cabinet dentaire pour des médecins généralistes

45

Convention relative au partenariat avec le département du Morbihan et lÉtablissement Public de Santé Mentale (EPSM) Charcot pour le fonctionnement du Lieu Passerelle "Ty Pont"

45
Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Quartier de Lanveur — Rue Nicolas Appert -Résidence La Varangue - Cession foncière à Lorient Habitat

45

Autorisation préalable à la division de logements en zones Ua et Ub du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Proposition dinstauration

45

Zac du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45
Administration 2 délibérations

Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2022

45

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45
Environnement 2 délibérations

Signature d'une convention avec la Caisse dAllocations Familiales (CAF) du Morbihan portant sur la transmission de données relatives aux allocataires

45

Signature de la convention régionale et académique pour l'égalité entre les filles et les garçons les femmes et les hommes dans le système éducatif en Bretagne 2021-2024

45
Sécurité 1 délibération

Commissions Municipales — Composition - Modifications

45
Événementiel & Tourisme 1 délibération

Instauration de lautorisation préalable de changement dusage et mise en place de la procédure de déclaration obligatoire des meublés de tourisme

45
Sport 1 délibération

Modernisation du stade Yves Allainmat — Lancement du concours de Maîtrise d'½uvre

45
Éducation 1 délibération

Collèges Le Coutaller et Kérentrech : transfert des emprises domaniales départementales au profit de la Ville de Lorient

45
Transport & Mobilité 1 délibération

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par Opcomobilités pour linvestissement et linnovation pédagogique dans les CFA de la mobilité

45
Culture & Patrimoine 1 délibération

Dispositif national Pass culture — Convention de partenariat entre la SAS Pass Culture et la Ville de Lorient

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