Conseil municipal du 2023-03 — Lorient

Finances & Budget 14 délibérations

Budget Primitif 2023 — Subventions de fonctionnement

45

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

Budget Principal 2023

45

Budget Primitif 2023 — Subvention EPCC Théâtre de Lorient

45

Budget Primitif 2023 — Subventions EPCC Ecole Européenne Supérieure d'Arts - EESAB

45

Budget Primitif 2023 — Subvention de fonctionnement - Mission Locale

45

Budget 2023 — Création clôture et ajustement - Autorisation de programme - Crédits de paiements

45

Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

45

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2023

45

Budget Annexe du Centre de Formation des Apprentis 2023

45

Budget Annexe de la Restauration 2023

45

Budget Annexe du Crématorium 2023

45

Budget Primitif 2023 — Subventions d'équipement et Fonds de Concours

45

Budget Primitif 2023 — Fiscalité locale - Taux d'imposition 2023

45

Autres decisions 11 délibérations

Voeu du Conseil Municipal de Lorient : crise de la pêche

45

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

45

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant financier 2023 à la convention globale de fonctionnement

45

Programmation 2023 du Contrat de Ville

45

Dénomination des voies nouvelles et des squares existants

45

Révision des Fonds d'Aides aux Jeunes

45

Avenant à la convention passée entre la Ville de LORIENT et LORIENT AGGLOMERATION pour la fréquentation du Restaurant Municipal de l'Orientis

45

Convention pour la gestion du jardin partagé de Frébault

45

Plan de Résilience Energétique — Convention entre la Ville de Lorient et l'Agence Locale de l'Energie ALOEN

45

Conclusion de l'avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF

45

Voeu du Conseil Municipal de Lorient : l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (Eesab)

45

Environnement 8 délibérations

Plan numérique dans les écoles — conventions avec Morbihan énergies pour raccorder trois écoles à la fibre optique

45

Réseau des médiathèques — Vente de documents

45

Personnel communal — Tableau des emplois et des effectifs au 1er janvier 2023

45

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté

45

Personnel Communal — Modification du tableau des emplois et des effectifs

45

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des Halles de MERVILLE - Autorisation de signature

45

Site de l'Orientis — Le Patio - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de Lorient Agglomération

45

Création et exploitation du réseau de chaleur de Lorient "Lanveur" - Convention de délégation de service public - Avenant n°5

45

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

ZAC du Manio — Approbation de l'avenant n°4 au marché de maîtrise d'½uvre

45

Rues de Kerguestenen et Lanveur (parc Gagarine) - Echange de parcelles avec Lorient Agglomération dans le cadre de la création d'un data center pour Lorient Agglomération

45

Budget Annexe de la ZAC du Péristyle 2023

45

Budget Annexe de la ZAC du Manio 2023

45

Budget Annexe de la ZAC de Bodélio 2023

45

Social & Santé 4 délibérations

Révision du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

45

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur des sinistrés de Turquie et de Syrie

45

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple ukrainien

45

Convention entre la Ville de Lorient et le Comité d'Oeuvres Sociales du Pays de Lorient

45

Sport 4 délibérations

Foyer Laïque de Keryado (section football) - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'accueil d'un groupe de jeunes footballeurs du club des Bohemians de Galway

45

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2023 - Convention de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

45

Protocole transactionnel — Réfection de la pelouse du stade Yves Allainmat en août 2022

45

Budget Annexe des Piscines 2023

45

Transport & Mobilité 3 délibérations

Révision de l'aide à la mobilité internationale à destination des associations et des établissements scolaires lorientais

45

ZAC du Péristyle — Programme groupe Giboire SAS O.C.D.L - Parking public de la Place d'Armes - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de longue durée de places de stationnement

45

Budget Annexe des Parkings 2023

45

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Festival Interceltique de Lorient — Convention financière

45

Reconduction de la commercialisation de billets pour la visite guidée de la Base de Sous-Marins/bloc K3 le Sous-Marin Flore S-645 le Musée Sous-Marin et la Cité de la Voile Éric Tabarly - Autorisation de signer la convention

45

Convention de mutualisation entre le Musée National de la Marine et la Ville de Lorient pour le portage d'une AMO sur le site de la Citadelle

45

Vie associative 2 délibérations

Convention avec l'Association Compagnons Bâtisseurs de Bretagne pour la mise en oeuvre d'actions auprès des personnes âgées fragiles et dans les quartiers prioritaires de la Ville - Renouvellement

45

Soutien à l'initiative de L'Association Indépendante des Parents d'Elèves de KEROMAN (AIPEK)

45

Administration 2 délibérations

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2023

45

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45

2023-03

Délibérations (56)