Conseil municipal du 2023-10 — Lorient

Finances & Budget 13 délibérations

Budget Supplémentaire 2023

45

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

Budget Supplémentaire 2023

45

SEM Lorient Keroman — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2022

45

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2022

45

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2022

45

SEM Loris — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2022

45

Ajout d'une subvention supplémentaire Lorient ville fleurie

45

XSEA — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2022

45

Noël à LUDWIGSHAFEN 2023 — Fixation de tarifs

45

Attribution d'une subvention exceptionnelle - Mouvement Européen Morbihan

45

Subvention exceptionnelle pour le Patronage Laïque de Lorient

45

Autres decisions 11 délibérations

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet créée dans le cadre de l'opération de promotion immobilière ' Polunik ' quartier Kerfréhour à Lanester

45

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la désignation

45

Installation d'un conseiller municipal

45

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

Avenant 2 à la convention Action C½ur de Ville de Lorient

45

Marché de mobilier urbain n°14129 — Avenant n°3

45

Engagement d'agents contractuels

45

Adoption du référentiel comptable M57 et d'un règlement budgétaire et financier

45

Avenant 2 à la convention Action C½ur de Ville de Lorient

45

Convention de dépôt d'éléments issus de l'épave "Le Prince de Conty" appartenant au DRASSM (Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-Marines)

45

Convention passée entre l'Etat et la Ville de Lorient pour la fréquentation du restaurant municipal de l'Orientis

45

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet créée dans le cadre de la concession d'aménagement du centre-ville de Saint-Brieuc

45

Droit de Préemption Urbain Renforcé — Extension de périmètre à deux copropriétés dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées

45

69 boulevard Cosmao Dumanoir — Local d'activité - Acquisition foncière

45

Quartier du Moustoir — Constitution de réserve foncière - Acquisition d'une maison dhabitation au 37 rue François Le Levé

45

ZAC du péristyle — Avenant n°5 au contrat de maîtrise d'½uvre urbaine

45

Sécurité 5 délibérations

Modification de la composition de la commission municipale "Bien Vivre"

45

Bois du Château — Entrée ouest - Acquisition d'un local pour une antenne de la Police Municipale

45

Adhésion au Cerema (Centre d'études et d'expertise sur les risques l'environnement la mobilité et l'aménagement)

45

Conditions de mise à disposition des salles municipales - Demandes émanant des partis politiques

45

Mise en ½uvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance - Choix de l'opérateur et participation financière de la Collectivité

45

Social & Santé 4 délibérations

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple lybien

45

Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour la mise en ½uvre de la mission d'inspection en santé et sécurité au travail

45

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple marocain

45

Convention de partenariat avec l'association Loisirs Pluriel du Pays de Lorient pour l'accueil de loisirs sans hébergement

45

Vie associative 3 délibérations

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire Apicole du Morbihan (GDSA56) pour l'entretien du rucher Chevassu

45

Délibération d'attribution — Bourse au permis

45

Modification de la procédure et du règlement d'attribution de la Bourse au Permis

45

Administration 3 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2023

45

Environnement 3 délibérations

Modification du tableau des emplois et des effectifs - Création et suppression d'emplois

45

Plan numérique dans les écoles — Convention avec Morbihan énergies pour raccorder l'école de Keroman à la fibre optique

45

Maison des Associations — Approbation du nouveau règlement intérieur

45

Sport 2 délibérations

Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public sur les trajets domicile-travail en faveur du personnel municipal - Avenant à la convention entre la Ville de Lorient et l'exploitant du réseau de transport lorientais RD Lorient Agglomération - Renouvellement de la convention à compter du 1er janvier 2024

45

Modernisation du Stade Yves ALLAINMAT et du Parc Sportif Urbain du Moustoir

45

Ressources humaines 2 délibérations

Convention de mutualisation d'un emploi de chauffeur entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération

45

Convention de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs de mineurs par le Patronage Laïque de Lorient et le Foyer Laïque de Keryado

45

Culture & Patrimoine 1 délibération

Conventions de partage de deux logiciels avec Lorient Agglomération pour la gestion de la photothèque et la gestion du patrimoine

45

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Salon du livre jeunesse — Edition 2023 - Convention de partenariat

45

Éducation 1 délibération

Restructuration du groupe scolaire de Merville - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

45

2023-10

Délibérations (54)