Conseil municipal du 2024-04 — Lorient

Finances & Budget 18 délibérations

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale de la CGT pour l'organisation d'une exposition sur lhistoire de leur mouvement syndical au Palais des Congrès de Lorient

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Convention entre la Ville de Lorient et l'Agence Locale de l'Energie ALOEN - Subvention 2024

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Projet européen PREUSE — Adhésion à la centrale d'achat permettant d'inscrire l'accord cadre de contrôle a posteriori nécessaire dans le cadre du financement européen

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Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

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Budget Primitif 2024 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

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Budget Primitif 2024 — Subventions Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

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Budget Primitif 2024 — Subventions d'équipement et Fonds de Concours (hors subventions avec règles de déport)

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Budget Primitif 2024 — Fiscalité locale - Taux d'imposition 2024

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Budget Primitif 2024 — Subventions de fonctionnement

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Budget Annexe des Pompes Funèbres 2024

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Budget Annexe du Crématorium 2024

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Budget Annexe du Centre de Formation des Apprentis 2024

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Budget Annexe de la Restauration 2024

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Budget Primitif 2024 — Dossier de présentation - Informations générales

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Grille tarifaire — Personnel technique intermittents - Spectacle Vivant - Ville de Lorient

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Budget Primitif 2024 — Subvention de fonctionnement Mission Locale

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Budget Principal 2024

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Budget 2024 — Autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP)

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Autres decisions 14 délibérations

Réserve foncière quartier du Moustoir — Maison dhabitation sise 37 rue François Le Levé - Convention de gestion avec Morbihan Habitat

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Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant financier 2024 à la convention globale de fonctionnement

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Rues Jean Le Coutaller / Benjamin Delessert- Convention de servitude avec Morbihan Energies

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Convention passée entre la Ville de Lorient et La Direction Interrégionale de la Mer - Nord Atlantique-Manche Ouest la DIRM-NAMO pour la fréquentation du restaurant administratif de l'Orientis

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Opérations protocolaires / Cérémonies / Remerciements

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Contrat de Ville 2024-2030

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Estacade — Renaturation

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Fongibilité des crédits 2024 — Ville de Lorient

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Modification du dispositif d'aides de l'opération façades

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SEM XSEA — Augmentation de capital de la SEM

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Convention de groupement de commande avec Morbihan Habitat pour les études de maîtrise d'½uvre relatives au renouvellement urbain des secteurs Frébault-Million et Polygone

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Conseils Citoyens de Quartiers — Modification du règlement intérieur

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Société Publique Locale "Equipements du Morbihan" - Prise de participation au capital

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Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Bilan cessions et acquisitions 2023

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Cession d'une emprise foncière à la société Polimmo- Allée Colonel Rémy

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Attribution de subventions d'équipement aux bailleurs sociaux

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Demande de garantie d'emprunt — Office Public de lHabitat du Morbihan - Opération d'acquisition en VEFA de 6 logements- Rue Jules GUESDE à Lorient

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Budget Annexe de la ZAC du Péristyle 2024

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Budget Annexe de la ZAC du Manio 2024

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Budget Annexe de la ZAC de Bodélio 2024

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Reversement des sommes issues de la cession des métaux récupérés à l'issue des crémations pour l'année 2023

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Environnement 6 délibérations

Convention de servitude de passage de fourreaux de fibre optique dans le cadre du centre de données - Rue de Kerguestenen

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Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022/2023

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Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022/2023

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Personnel communal — Tableau des emplois et des effectifs au 1er janvier 2024

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Signature de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lorient Agglomération sur les travaux EP/EU et AEP - Quartier du Bois du Château

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Territoire Engagé Climat — Air-Énergie actant la politique Climat-Air-Energie de la collectivité

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Sport 5 délibérations

Protocole d'accord pour la modification de la formule de révision du marché n°21092 - Transports scolaires

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Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE - Proposition de baptiser du nom de Missak MANOUCHIAN le gymnase du Collège de TREFAVEN

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Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2024 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

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Année 2024 — Convention d'Animation Sportive - Répartition des subventions aux associations sportives

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Budget Annexe des Piscines 2024

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Vie associative 4 délibérations

Convention de partenariat "Ville Ambassadrice du don d'organes" entre la Ville de Lorient et le Collectif Greffes +

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Convention de partenariat entre le Fonds Régional d'Art Contemporain de Bretagne et la Ville de Lorient

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Adhésion à l'association Loisirs Pluriels

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Question orale de M. Damien GIRARD — Projet porté par l'association "J'ai vu un documentaire"

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Culture & Patrimoine 4 délibérations

Festival Interceltique de Lorient — Convention financière 2024

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Conditions générales de vente pour la billetterie en ligne du Conservatoire

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Prise de compétence de Lorient Agglomération en matière culturelle

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Conservatoire à Rayonnement Départemental - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) - Convention financière

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Social & Santé 4 délibérations

Plan Partenarial de Gestion de la demande Locative Sociale et d'Information au Demandeur - Avis sur le PPGDLSID de Lorient Agglomération

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Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération - Projet Handicap Innovation Territoire (HIT)

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Convention relative à la Prévention Spécialisée 2024-2026

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Budget Primitif 2024 — Subvention de fonctionnement 2024 - Centre Communal d'Action Sociale

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Administration 3 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024

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Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal

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Sécurité 2 délibérations

Commissions municipales — Composition - Modification

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Installation d'une conseillère municipale

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Éducation 2 délibérations

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE - Fermeture de classe à l'école Nouvelle Ville

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Soutien aux projets de parents des groupes scolaires de Lanveur et Kerentrech

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Transport & Mobilité 2 délibérations

Organisation d'un concours de photographies de voyage dans le cadre du temps fort sur la mobilité internationale dédié aux jeunes 'Voyage voyage'

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Budget Annexe des Parkings 2024

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Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification des critères d'attribution de l'aide au Permis "Roulez Jeunesse"- Abaissement de l'âge à 17 ans

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Numérique 1 délibération

Meublés de tourisme — Bilan et accord de partage de données ELAN

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Ressources humaines 1 délibération

Centre de Formation des Apprentis (CFA) — Rénovation énergétique

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2024-04

Délibérations (75)