CM

2024-12

Lorient 52 délibérations

52

délibérations

10

Autres decisions

8

Social & Santé

7

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (52)

Autres decisions 10 délibérations

Voyages pédagogiques — Barème 2025 - Ecoles privées du premier degré

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Rapport d'activités Morbihan Energies 2023

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Avenant à la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi

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SEM XSEA — Prise de participation au capital de la société QAIR CS CAUDAN

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Question orale de Mme Rozenn METAYER du groupe " Lorient en Commun " - Régularisation des charges des locataires de Morbihan Habitat

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Bons vacances 2025

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Adhésion annuelle France Locale

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Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement triennale 2025 - 2026 - 2027

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Décision Modificative n°3

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Social & Santé 8 délibérations

Associations — CCAS - Subventions de Fonctionnement 2025 - Versement avant vote du Budget Primitif 2025

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Accompagnement des élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne - Convention AESH

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Convention partenariale entre la Banque Alimentaire du Morbihan et l'Epicerie Sociale de la Ville de Lorient

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Convention de dons de denrées entre la Ville de Lorient (Cuisine Centrale et Epicerie Sociale) et le CCAS (Accueil de Jour)

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Contrat de ville 2024 — 2030 - Avenant au contrat de ville ' Quartier 2030 ' - Intégration du bailleur social Aiguillon Habitat

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Actualisation du règlement intérieur de la Maison de la Solidarité

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Convention partenariale de dons de denrées entre l'Association Restos du Coeur et l'Epicerie Sociale de la Ville de Lorient

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Solidarité avec la population de Mayotte

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Environnement 7 délibérations

NPNRU — Quartier Bois du Château - Ilot C7 - Cession foncière au groupement SEEMO SECIB suite au déclassement d'une emprise foncière appartenant à la Ville

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Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

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Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2024

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Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Convention d'objectifs pour le développement de la pratique du théâtre amateur entre l'association Plateau en Toute Liberté et la Ville de Lorient pour l'année 2025

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Bois du Château — Rue Gabriel Fauré - Déclassement autour du C7 - Désaffectation

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Détachement d'un personnel municipal auprès de la SPL Bois Energie Renouvelable

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Finances & Budget 6 délibérations

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2025

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Association Gabiers d'Artimon — Attribution de subvention exceptionnelle sur projet - Concert du 45ème anniversaire des Gabiers d'Artimon et 100ème de l'Union Chorale Lorientaise

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Ouverture des dépenses d'investissement en 2025 dans la limite de 25 % des crédits ouverts

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Budget Primitif 2025 — Subventions Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

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Budget Primitif 2025 — Subvention de Fonctionnement Mission Locale

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Budget Primitif 2025 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

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Vie associative 4 délibérations

Convention de partenariat — Site Bretagne Alternance

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48ème Compétition des Métiers — Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne pour l'organisation et la mise en oeuvre de démonstration de poissonnerie

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Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'oeuvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

45

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE du Groupe " Lorient en Commun " - Association Le Lieu de la Photographie

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Urbanisme & Travaux 4 délibérations

ZAC du Manio — Cession d'une emprise du lot 22

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Convention relative à l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville (2025 - 2030)

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Aménagement de la rue de la Patrie — Approbation du projet présenté auprès des différents financeurs

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Convention de mutualisation de moyens du service d'aménagement et d'urbanisme n°22557 - Avenant n°5

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Culture & Patrimoine 3 délibérations

Autorisation d'entrées d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Autorisation d'entrée de dons d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Conservatoire à Rayonnement Départemental - Avenant n°1 à la convention de partenariat n°21502 avec l'Orchestre dHarmonie de Lorient

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2024

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Ressources humaines 2 délibérations

Avenant n°12 à la convention Kart emploi avec la Mission Locale

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Information relative à l'index égalité professionnelle femmes - hommes 2023

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Éducation 1 délibération

Pour la promotion de la Coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents d'élèves des écoles publiques de Lorient

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Numérique 1 délibération

Approbation de la Charte Numérique responsable

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Sport 1 délibération

Avenants aux conventions de partenariats relatives à l'Animation Sportive

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Transport & Mobilité 1 délibération

Transfert des abris vélos sécurisés à Lorient Agglomération - Signature de la convention de transfert de propriété des abris vélos et équipements

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Enfance & Jeunesse 1 délibération

Aide aux familles lorientaises pour les séjours linguistiques organisés par les établissements du secondaire

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Sécurité 1 délibération

Mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière Police Municipale en créant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

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