CM

2026-02

Lorient 47 délibérations

47

délibérations

11

Autres decisions

10

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

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Délibérations (47)

Autres decisions 11 délibérations

V½u du Groupe Lorient en Commun : Pour la prise de contrôle temporaire de la Fonderie de Bretagne par l'Etat

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Question orale de M. Théo THOMAS : tenue d'une assemblée générale le 21/02/2026

45

Convention de mise à disposition de services en habitat avec Lorient Agglomération

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Evolution du contrat ALCOME de lutte contre les mégots dans l'espace public au 1er janvier 2026

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Candidature au label "Cité Educative"

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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

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Demande de protection au titre de monuments historiques / Approbation d'une procédure de classement monuments historiques

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Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

45

Conventions avec Morbihan Energies pour raccorder la Villa La Frégate à la fibre optique

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Service autopartage : prolongation de l'expérimentation

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Rapport d'Orientations Budgétaires 2026

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Urbanisme & Travaux 10 délibérations

ZAC Gare — Acquisitions foncières partie Ouest du pont Oradour

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ZAC Bodélio — secteur 2 - cession du lot D1 au groupement SPIRIT BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE -CISN pour la construction de 54 logements

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ZAC Bodélio — secteur 2 - cession de l'ilot K à ATARAXIA pour la construction 46 logements

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Quartier de LANVEUR — rue Alfred Dreyfus- Cession d'un reliquat de terrain à Bouygues Immobilier

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ZAC du Manio Lorient — Cession foncière à Morbihan Habitat

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ZAC Bodélio — secteur 2 - cession de l'ilot E1 à VINCI IMMOBILIER GRAND OUEST pour la construction de 100 logements

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Demande de garantie d'emprunt — SAHLM Les Ajoncs - Opération RSJA Lorient - Acquisition en VEFA de 87 logements - rue Albert Camus à Lorient

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Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération Résidence ' Les Lauréats ' - Réhabilitation et amélioration thermique - 7 rue de l'Embellie à Lorient

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Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Bilan de la mise à disposition et approbation

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Convention de délégation de maitrise d'ouvrage conclue avec Lorient Agglomération - Projet d'aménagement de la rue de l'enclos du port

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Environnement 6 délibérations

NPNRU — Quartier du Bois du Château - cession foncière à Morbihan Habitat de l'îlot B6

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Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024/2025

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SPL Bois Energie Renouvelable — Rapport d'administration pour l'exercice 2024/2025

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Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de service public - rapport d'activité et arrêté des comptes 2024/2025

45

Bois du Château — rue Jules Massenet - convention de servitude au profit du syndicat Morbihan Energies

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Modification du tableau des effectifs

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Ressources humaines 4 délibérations

Information — Labellisation dans le cadre de la démarche ' Ville Amie des Aînés '

45

Information sur la mutuelle communale

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Mise à jour des modalités réglementaires relatives aux rémunérations accessoires des formateurs du CFA de la ville de Lorient

45

Conventions de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs (du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028)

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Social & Santé 4 délibérations

Proposition de conventions partenariales de dons de denrées entre les associations : Saint Joseph la Salle Compagnons de la Nuit Secours Populaire Français Conférence Saint Vincent de Paul Memo et l'Épicerie Sociale de la Ville de Lorient

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Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

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V½u relatif à l'avenir industriel et social de la Fonderie de Bretagne et à l'engagement de l'État en faveur de sa pérennité dans une perspective nationale et européenne

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Demande de garantie d'emprunt Office Public de lHabitat du Morbihan - Opération Lorient - rue Alice Coléno - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 14 logements PLS - rue Alice Coléno à Lorient

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Sport 3 délibérations

Question orale de Mme Claire HERLIC : acquisition du gymnase Brisset

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Quartier de NOUVELLE VILLE — rue docteur Villers - Acquisition du gymnase Brisset

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Nouvelle tribune dhonneur du stade du Moustoir - Financement DSIL et Fonds Vert

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Vie associative 3 délibérations

Avenant à la Convention Intercommunale d'Attribution de Lorient Agglomération

45

Forum apprentissage — Palais des Congrès à Lorient - Convention de partenariat avec le CFAI de Bretagne

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Convention de partenariat entre le CFA et l'association AGIRabcd56

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025

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Transport & Mobilité 2 délibérations

PEM Lorient — Acquisition parking public véhicules Gare Sud

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Parcs Publics de Stationnement — Approbation des conditions générales de vente INDIGO - Forfait post-stationnement parking LA BASE

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient pour la période 2026-2030. Ces conventions intègrent différents bonus et financements complémentaires à la PSU

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Grille tarifaire — secteur petite enfance - année 2026

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