CM
19 décembre 2025
Loudéac
3 délibérations
3
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Gens du Voyage : Projet de Révision du Schéma Départemental D'accueil et Dhabitat des Gens du Voyage 2026-2032
Finances & Budget
1 délibération
2025
Reversement de la Part Communale de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (tfpb) à Lintercommunalité - Ville de Loudeac Reconduction pour L'année 2025
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Baux Emphytéotiques Champs Photovoltaïques de le Plerny et de la Grande Prise Suite Avis du Pôle Domanial
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