15 décembre 2025
6
délibérations
5
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Tarifs 2026
Logement Locatif Social : Sollicitation D'un Financement pour des Opérations de Réhabilitation Portées par Terres Darmor Habitat
Versement Solde Subvention de Fonctionnement 2025 Budget Annexe « Tourisme »
Autorisation à Donner au Président de Procéder, en Lattente du Vote du Budget Primitif au Mandatement des Dépenses dans la Limite du ¼ des Crédits Votés au Budget 2025
Convention Relative au Reversement de la Taxe Départementale Additionnelle à la Taxe de Séjour
Avis du Conseil Communautaire sur le Projet Éolien Sepe les Grands Clos sur les Communes de Saint-Gilles-Vieux-Marche et de Saint-Mayeux
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