12 décembre 2025
29
délibérations
14
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Aide à Linstallation Agricole
Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics et Redynamisation, Attractivité et Revitalisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs
Semaine Las-Tu Lu ?
Printemps Dauteurs
D'otations Prix L'ittéraires
Aide à Limmobilier Dentreprise - Pme
Pacte Culturel : Reversement D'une Subvention de 8 000 au Profit de la Compagnie de SA Couleur Préférée
Aide à Limmobilier Dentreprise - Afr
Pass Commerce et Artisanat
Redevance Spéciale Tarifs 2026
Tarif 2026 Eau Potable Guerlédan
D'ébat D'orientations Budgétaires 2026
Décisions Modificatives
Reversement de la Subvention DRAC au Cias Dispositif « Premières Pages »
Accord Cadre Fournitures Courantes et Services Transfert des Ordures Menageres Residuelles et Recyclables Avenant N°2
Marche Public Attribution Marche de Prestation de Srevice pour Lexploitation du Service Public D'eau Potable sur la Commune Deleguee de Mûr-De-Bretagne Guerledan
Marché Public Attribution Marche de Prestation de Srevice pour L'entretien et Lexploitation des Systemes D'assainissement Collectif
Adhésion à une Centrale Dachat Spécialisée dans le Domaine du Numérique et des Télécoms Dénommée « Canut »
Approbation de la Declaration de Projet Emportant Mise en Compatibilite du Plan Local D'urbanisme Intercommunal (plui-H) pour Permettre la Construction D'une Residence Autonomie A Merdrignac
Prescription de la Modification N°3 du Plan Local D'urbanisme Intercommunal (plui-H)
Proposition de Convention de Développement du Volontariat chez les Sapeurs-Pompiers Volontaires
Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique Avenant 2024-2026
Délégation de C'ompétence Aep Commune de Guerlédan
Modification des Statuts Eptb Rance Fremur Baie de Beaussaie
Avis du Conseil Communautaire sur le Projet Éolien Sepe les Grands Clos sur les Communes de Saint-Gilles-Vieux-Marche et de Saint-Mayeux
Candidature à Lappel à Projets Citeo/adelphe « Mesures Daccompagnement à la Collecte des Emballages et Papiers Graphiques »
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Avenant N°1 A la Convention Doperation de Revitalisation de Territoire
Approbation des Procès — Verbaux des Séances du Conseil Communautaire des 7 Octobre et 4 Novembre 2025
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