CM

12 décembre 2025

Loudéac 29 délibérations

29

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

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Délibérations (29)

Finances & Budget 14 délibérations
2025

Aide à Linstallation Agricole

2025

Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics et Redynamisation, Attractivité et Revitalisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs

2025

Semaine Las-Tu Lu ?

2025

Printemps Dauteurs

2025

D'otations Prix L'ittéraires

2025

Aide à Limmobilier Dentreprise - Pme

2025

Pacte Culturel : Reversement D'une Subvention de 8 000 au Profit de la Compagnie de SA Couleur Préférée

2025

Aide à Limmobilier Dentreprise - Afr

2025

Pass Commerce et Artisanat

2025

Redevance Spéciale Tarifs 2026

2025

Tarif 2026 Eau Potable Guerlédan

2025

D'ébat D'orientations Budgétaires 2026

2025

Décisions Modificatives

2025

Reversement de la Subvention DRAC au Cias Dispositif « Premières Pages »

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Accord Cadre Fournitures Courantes et Services Transfert des Ordures Menageres Residuelles et Recyclables Avenant N°2

2025

Marche Public Attribution Marche de Prestation de Srevice pour Lexploitation du Service Public D'eau Potable sur la Commune Deleguee de Mûr-De-Bretagne Guerledan

2025

Marché Public Attribution Marche de Prestation de Srevice pour L'entretien et Lexploitation des Systemes D'assainissement Collectif

2025

Adhésion à une Centrale Dachat Spécialisée dans le Domaine du Numérique et des Télécoms Dénommée « Canut »

2025

Approbation de la Declaration de Projet Emportant Mise en Compatibilite du Plan Local D'urbanisme Intercommunal (plui-H) pour Permettre la Construction D'une Residence Autonomie A Merdrignac

2025

Prescription de la Modification N°3 du Plan Local D'urbanisme Intercommunal (plui-H)

2025

Proposition de Convention de Développement du Volontariat chez les Sapeurs-Pompiers Volontaires

Environnement 6 délibérations
2025

Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique Avenant 2024-2026

2025

Délégation de C'ompétence Aep Commune de Guerlédan

2025

Modification des Statuts Eptb Rance Fremur Baie de Beaussaie

2025

Avis du Conseil Communautaire sur le Projet Éolien Sepe les Grands Clos sur les Communes de Saint-Gilles-Vieux-Marche et de Saint-Mayeux

2025

Candidature à Lappel à Projets Citeo/adelphe « Mesures Daccompagnement à la Collecte des Emballages et Papiers Graphiques »

2025

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil

Autres decisions 2 délibérations
2025

Avenant N°1 A la Convention Doperation de Revitalisation de Territoire

2025

Approbation des Procès — Verbaux des Séances du Conseil Communautaire des 7 Octobre et 4 Novembre 2025

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