Conseil municipal du 2025-12-12

AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE

DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS ET REDYNAMISATION, ATTRACTIVITÉ ET REVITALISATION DES CENTRES-VILLES ET CENTRES-BOURGS

SEMAINE LAS-TU LU ?

PRINTEMPS DAUTEURS

DOTATIONS PRIX LITTÉRAIRES

AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE - PME

PACTE CULTUREL : REVERSEMENT DUNE SUBVENTION DE 8 000 AU PROFIT DE LA COMPAGNIE DE SA COULEUR PRÉFÉRÉE

AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE - AFR

PASS COMMERCE ET ARTISANAT

REDEVANCE SPÉCIALE TARIFS 2026

TARIF 2026 EAU POTABLE GUERLÉDAN

DÉBAT DORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026

DÉCISIONS MODIFICATIVES

REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DRAC AU CIAS DISPOSITIF « PREMIÈRES PAGES »

ACCORD CADRE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES TRANSFERT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET RECYCLABLES AVENANT N°2

MARCHE PUBLIC ATTRIBUTION MARCHE DE PRESTATION DE SREVICE POUR LEXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DEAU POTABLE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MÛR-DE-BRETAGNE GUERLEDAN

MARCHÉ PUBLIC ATTRIBUTION MARCHE DE PRESTATION DE SREVICE POUR LENTRETIEN ET LEXPLOITATION DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF

ADHÉSION À UNE CENTRALE DACHAT SPÉCIALISÉE DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMS DÉNOMMÉE « CANUT »

APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI-H) POUR PERMETTRE LA CONSTRUCTION DUNE RESIDENCE AUTONOMIE A MERDRIGNAC

PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI-H)

PROPOSITION DE CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT DU VOLONTARIAT CHEZ LES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES

CONTRAT POUR LA RÉUSSITE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE AVENANT 2024-2026

DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE AEP COMMUNE DE GUERLÉDAN

MODIFICATION DES STATUTS EPTB RANCE FREMUR BAIE DE BEAUSSAIE

AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LE PROJET ÉOLIEN SEPE LES GRANDS CLOS SUR LES COMMUNES DE SAINT-GILLES-VIEUX-MARCHE ET DE SAINT-MAYEUX

CANDIDATURE À LAPPEL À PROJETS CITEO/ADELPHE « MESURES DACCOMPAGNEMENT À LA COLLECTE DES EMBALLAGES ET PAPIERS GRAPHIQUES »

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DOPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE

APPROBATION DES PROCÈS — VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES 7 OCTOBRE ET 4 NOVEMBRE 2025