7 novembre 2025
23
délibérations
11
Finances & Budget
4
Environnement
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Installation D'un Système de Vidéoprotection dans les Déchetteries
Tour de France — Prestations Eau et Assainissement Triskel Assainissement
Remboursement D'un Devis Signé par un Opérateur Privé pour la Réalisation D'un Poste de Transformation Enedis Implanté sur un Foncier Communautaire
Tarifs 2026 — Équipements Touristiques
Versement D'une Participation Financière à la Commune de Guerlédan pour la Création D'une Aire Communale de Camping-Cars
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Décisions Modificatives
Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics
Aide à Limmobilier Dentreprise - Minimis
Aide à Limmobilier Dentreprise - Afr
Pass Commerce et Artisanat
Ademe Programme « Territoire Engagé dans la Transition Écologique »
Adoption du Procès — Verbal du Bureau Communautaire du 7 Octobre 2025
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Signature D'une Nouvelle Convention Concernant le Financement de Lingénierie Commune Relative au Zan pour la Période 2026-2028
Convention pour le Prêt Dinstruments — Orchestre au Collège
Cession Commune de Caurel Loudéac Communauté
Charte de C'oopération C'ulturelle
Convention de Formation Professionnelle avec L'association Addictions France
Délibération Portant Création D'un Emploi Permanent - Service Régie Technique
Conventions de S'ervitude Enedis
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil
Consultation sur Louverture Dominicale des Commerces en 2026
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