CM

7 novembre 2025

Loudéac 23 délibérations

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Environnement

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Installation D'un Système de Vidéoprotection dans les Déchetteries

2025

Tour de France — Prestations Eau et Assainissement Triskel Assainissement

2025

Remboursement D'un Devis Signé par un Opérateur Privé pour la Réalisation D'un Poste de Transformation Enedis Implanté sur un Foncier Communautaire

2025

Tarifs 2026 — Équipements Touristiques

2025

Versement D'une Participation Financière à la Commune de Guerlédan pour la Création D'une Aire Communale de Camping-Cars

2025

Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs

2025

Décisions Modificatives

2025

Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics

2025

Aide à Limmobilier Dentreprise - Minimis

2025

Aide à Limmobilier Dentreprise - Afr

2025

Pass Commerce et Artisanat

Environnement 4 délibérations
2025

Ademe Programme « Territoire Engagé dans la Transition Écologique »

2025

Adoption du Procès — Verbal du Bureau Communautaire du 7 Octobre 2025

2025

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil

2025

Signature D'une Nouvelle Convention Concernant le Financement de Lingénierie Commune Relative au Zan pour la Période 2026-2028

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Convention pour le Prêt Dinstruments — Orchestre au Collège

2025

Cession Commune de Caurel Loudéac Communauté

2025

Charte de C'oopération C'ulturelle

Social & Santé 1 délibération
2025

Convention de Formation Professionnelle avec L'association Addictions France

Ressources humaines 1 délibération
2025

Délibération Portant Création D'un Emploi Permanent - Service Régie Technique

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Conventions de S'ervitude Enedis

Administration 1 délibération
2025

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil

Autres decisions 1 délibération
2025

Consultation sur Louverture Dominicale des Commerces en 2026

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