Conseil municipal du 2025-11-07
23
délibérations
11
Finances & Budget
4
Environnement
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
INSTALLATION DUN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION DANS LES DÉCHETTERIES
TOUR DE FRANCE — PRESTATIONS EAU ET ASSAINISSEMENT TRISKEL ASSAINISSEMENT
REMBOURSEMENT DUN DEVIS SIGNÉ PAR UN OPÉRATEUR PRIVÉ POUR LA RÉALISATION DUN POSTE DE TRANSFORMATION ENEDIS IMPLANTÉ SUR UN FONCIER COMMUNAUTAIRE
TARIFS 2026 — ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES
VERSEMENT DUNE PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA COMMUNE DE GUERLÉDAN POUR LA CRÉATION DUNE AIRE COMMUNALE DE CAMPING-CARS
ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS
DÉCISIONS MODIFICATIVES
DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS
AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE - MINIMIS
AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE - AFR
PASS COMMERCE ET ARTISANAT
ADEME PROGRAMME « TERRITOIRE ENGAGÉ DANS LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE »
ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2025
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
SIGNATURE DUNE NOUVELLE CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE LINGÉNIERIE COMMUNE RELATIVE AU ZAN POUR LA PÉRIODE 2026-2028
CONVENTION POUR LE PRÊT DINSTRUMENTS — ORCHESTRE AU COLLÈGE
CESSION COMMUNE DE CAUREL LOUDÉAC COMMUNAUTÉ
CHARTE DE COOPÉRATION CULTURELLE
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE AVEC LASSOCIATION ADDICTIONS FRANCE
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION DUN EMPLOI PERMANENT - SERVICE RÉGIE TECHNIQUE
CONVENTIONS DE SERVITUDE ENEDIS
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
CONSULTATION SUR LOUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2026
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