CM

6 octobre 2025

Loudéac 14 délibérations

14

délibérations

7

Ressources humaines

6

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Ressources humaines 7 délibérations
2025

Deliberation Portant Vacances D un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suite Mutation Externe

2025

Deliberation Portant Creation D un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suite Retraite

2025

Deliberation Portant Creation D un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suite Retraite

2025

Deliberation Portant Creation D un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suite Retraite

2025

Deliberation Portant Vacances D un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suite Retraite pour Invalidite

2025

Deliberation Portant Modification de la Duree Hebdomadaire de Service D un Emploi A Temps Non Complet Service Aide et Soins

2025

Deliberation Portant Creation D un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suite Disponibilite pour Convenances Personnelles

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Demande D Admission en Non Valeur Budget 359

2025

Demande D Effacement de Dettes Budget 356 et 265

2025

Demande D Admission en Non Valeur Budget 359 et Budget 265

2025

D'ecision Modificative N°1 Budget 359

2025

Demande D Effacement de Dettes Budget 265

2025

Participation Financiere au Projet Hackathon de l Innovation Sociale 2025-2027

Social & Santé 1 délibération
2025

Approbation du Proces Verbal D Administration du 07 Juillet 2025

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