13 octobre 2025

Aide à Linstallation Agricole

Demande de Réabondement du Fonds de Prêt de L'association Initative C'entre Bretagne

Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs

Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs

Plafonnement des Valeurs Locatives de la Teom

Teom Exonerations Annuelles sur Decision de la Collectivite Locale

Subventions 2025

Reversement aux Communes des Produits de Cession de Terrains en Zae

Vote des Attributions de Compensations 2025

D'ecisions Modificatives

Evenementiels Sportifs de Territoire Subvention 2025

Pass Commerce et Artisanat

Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics

Teom Institution D'une Part Incitative

VERSEMENT DES BÉNÉFICES DU « DÉFI DE LEAU » À lUNICEF

Marché Public Prestation de Service pour L'entretien des Systemes D'assainissement Collectif

MARCHÉ PUBLIC MARCHE DENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOTS 1-2 et 3 AVENANT N°1

Marché Public Prestation de Service pour Lexploitation du Service Public D'eau Potable sur la Commune de Guerledan

Marché Public Fournitures Courantes et Services - Marche de Collecte des Ordures Menageres Residuelles et Recyclables

Accord — Cadre Marche Transport des Boues Secondaires et Location D'une Solution de Deshydration

Marché Public Marche de Fourniture et de Livraison de Gaz Propane Avenant N°3

Arrêt de la Révision Allégée N°1 du Plan Local D'urbanisme Intercommunal et Bilan de la Concertation

Prolongation de la Duree de Lactuelle Convention Cadre Daction Fonciere avec L'établissement Public Foncier de Bretagne (EPF)

Viabilisation Electriques des 2 Zones d'Activites de Plouguenast-Langast et Merdrignac

Convention Daccès à la Centrale Dachats de Manche Numérique

Réforme Statutaire du Syndicat Departemental dÉnergies des Côtes dArmor (sde22)

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil

Ecosystem Convention Container de Stockage pour les Deee

Ecopae Prise en Charge des Dechets de Petits Appareils Extincteurs

Kerval Centre Armor Modification des Statuts

Approbation du Programme Local de Prevention des Dechets Menagers et Assimiles

Délibération Portant Vacance D'un Emploi Permanent et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs_ Service Tourisme

Adoption des Procès — Verbaux des Bureaux Communautaires du 3 et 24 Juin 2025

Délibération Portant Modification de la D'urée Hebdomadaire de Service D'un Emploi à Temps Non C'omplet_ D'irection C'adre de Vie

Délibération Portant Création D'emploi Non Permanent pour Faire Face A un Accroissement Temporaire D'activité

Délibération Portant Création D'un Emploi Permanent à Temps Non Complet _ Pôle Ressources_suite Réorganisation Interne

Délibération Portant Création D'un Emploi Permanent_ Service Sports Equestres

Délibération Portant Création D'un Emploi Permanent à Temps Non Complet_ Vélodrome

Délibération Portant Création et Suppression D'un Emploi Permanent_ Service Marchés Publics- Affaires J'uridiques (pi)

Délibération Portant Création et Suppression D'un Emploi Permanent_ D'irection des Ressources Humaines (pi)

Cession Loudéac Viandes Loudéac Communauté

Cession Loudéac Communauté SCI du Diamant

Cession Loudéac Communauté Nkodia

Adoption des Procès — Verbaux des Conseils Communautaires du 13 Mai et du 24 Juin 2025

Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl)

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil

Transport A la Demande Prolongation de la Convention