Conseil municipal du 2025-07-07

Loudéac 7 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

6

Ressources humaines

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

16 délibérations - PARTICIPATION AU PASS ENGAGEMENT 2025-2026 - LOGEMENT CONVENTIONNE LE HAUT CORLAY DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT - CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA GESTION DE LA RESERVATION ET DU ROUTAGE DES ARTISANS TAXIS DU TAD - POURSUITE DU PROJET MAISON DES PARENTS - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION D ATTRIBUTION DES PLACES EN CRECHE - INTENTION D ACHAT DE BERCEAUX AU SEIN DES CRECHES DE AL - BOURSES JEUNES EN ACTION - APPROBATION DU PROCES VERBAL D ADMINISTRATION DU 05 MAI 2025 - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE EVOLUTION DHS - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SERVICE SSIAD SUITE DEMANDE DE FIN DE DETACHEM - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE DISPONIBILITE POUR CONVENANCES PERSONNEL - DELIBERATION PORTANT SUPPRESSIONS ET CREATIONS D EMPLOIS SUITE AVANCEMENT DE GRADE - AVANCEMENT DE GRADE TAUX DE PROMOTION ANNUEL - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SERVICE SSIAD SUITE DEPART EN RETRAITE - RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET 359

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

PARTICIPATION AU PASS ENGAGEMENT 2025-2026

2025

LOGEMENT CONVENTIONNE LE HAUT CORLAY DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT

2025

INTENTION D ACHAT DE BERCEAUX AU SEIN DES CRECHES DE AL

2025

BOURSES JEUNES EN ACTION

2025

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

2025

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET 359

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE EVOLUTION DHS

2025

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SERVICE SSIAD SUITE DEMANDE DE FIN DE DETACHEMENT

2025

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE DISPONIBILITE POUR CONVENANCES PERSONNELLES

2025

DELIBERATION PORTANT SUPPRESSIONS ET CREATIONS D EMPLOIS SUITE AVANCEMENT DE GRADE

2025

AVANCEMENT DE GRADE TAUX DE PROMOTION ANNUEL

2025

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SERVICE SSIAD SUITE DEPART EN RETRAITE

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2025

POURSUITE DU PROJET MAISON DES PARENTS

2025

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION D ATTRIBUTION DES PLACES EN CRECHE

2025

APPROBATION DU PROCES VERBAL D ADMINISTRATION DU 05 MAI 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA GESTION DE LA RESERVATION ET DU ROUTAGE DES ARTISANS TAXIS DU TAD

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