3 juillet 2025

FINANCES — Subvention pour l'aménagement de la cour de lALSH de l'école du Centre

FINANCES — Fixation du taux de la taxe d'aménagement

DL2504007Bis — FINANCES - TAXE DAMENAGEMENT Convention de reversement à lEPCI

FINANCES — Cinéma Quai des Images Sollicitation Région Bretagne pour le remplacement de deux projecteurs numériques

CONVENTION — Société des Courses - Subvention d'investissement

CONVENTION — Emploi associatif - Amicale Laïque Loudéac Handball Politique en faveur du sport

CONVENTION — Emploi associatif - ESCAL'ARMOR Politique en faveur du sport

CONVENTION — Avenant n°1 Emploi associatif - SKATE CLUB Politique en faveur du sport

CONVENTION — Maison des Jeunes - Association FAMILLES RURALES ateliers CUISINE

FONCIER — IMMALDI ET COMPAGNIE - Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle AB 565

CONVENTION — Maison des Jeunes - CAC SUD 22 pour des ateliers théâtre

CONVENTION — Maison des Jeunes - CAP DANSE HILLION ateliers Hip-Hop

CONVENTION — Servitude ENEDIS (AN135)

CONVENTION — Lycée Fulgence Bienvenüe - Convention valant autorisation doccupation du domaine public

CONVENTION — Contrat de Cession - Concession de 3 places de stationnement rue Louis Lavergne

CONVENTION — Contrat de Cession - 5 places de stationnement rue Saint-Joseph

CONVENTION — servitude ENEDIS (ZS451,ZS452)

PERSONNEL — Ratios Promus-promouvables

PERSONNEL — Emplois saisonniers 2025

PERSONNEL — Contrats dapprentissage

PERSONNEL — Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs

PERSONNEL — Fixation indemnités adjoints - conseillers délégués - conseillers municipaux

PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs

URBANISME — ICPE Société SERMIX

CONVENTION — réalisation détudes et de travaux par LCBC pour la restauration de cours deau

FINANCES — Sollicitation PVD Programmation pour la requalification de lilot Quartier des Noëlles dans le cadre d'une opération de renouvellement urbain

FINANCES — Commande publique - Réhabilitation-extension de lancienne gare SNCF en pôle jeunesse Avant-Projet Définitif - Avenant n°1 au marché de maîtrise doeuvre

D'ecisions