Conseil municipal du 2025-06-30

Loudéac 30 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CONVENTION RELATIVE AU FICHIER DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DES CÔTES DARMOR - LOGEMENT DABORD : CONVENTION PLURIANNUELLE 2025-2027 - ARRÊT DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL - ANIMATION CULTURELLE DE TERRITOIRE - SUBVENTIONS 2025 - DISPOSITIF HTH : HÉBERGEMENT TEMPORAIRE CHEZ LHABITANT - ÉVÉNEMENTIEL DE TERRITOIRE - SUBVENTIONS 2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL - PRÉCISION SUR LA DÉCISION DEXONÉRATION - TEOM 2023 ET 2024 - DÉCISIONS MODIFICATIVES - CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI 4B IMMO

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

CONVENTION RELATIVE AU FICHIER DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DES CÔTES DARMOR

2025

LOGEMENT DABORD : CONVENTION PLURIANNUELLE 2025-2027

2025

ARRÊT DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL

2025

DISPOSITIF HTH : HÉBERGEMENT TEMPORAIRE CHEZ LHABITANT

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

ANIMATION CULTURELLE DE TERRITOIRE — SUBVENTIONS 2025

2025

ÉVÉNEMENTIEL DE TERRITOIRE — SUBVENTIONS 2025

2025

PRÉCISION SUR LA DÉCISION DEXONÉRATION — TEOM 2023 ET 2024

2025

DÉCISIONS MODIFICATIVES

🌱 Environnement 1 délibération
2025

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI 4B IMMO

WEB megalis:2025:7378:2025-06-30
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