Conseil municipal du 2025-06-30
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
CONVENTION RELATIVE AU FICHIER DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DES CÔTES DARMOR
LOGEMENT DABORD : CONVENTION PLURIANNUELLE 2025-2027
ARRÊT DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL
DISPOSITIF HTH : HÉBERGEMENT TEMPORAIRE CHEZ LHABITANT
ANIMATION CULTURELLE DE TERRITOIRE — SUBVENTIONS 2025
ÉVÉNEMENTIEL DE TERRITOIRE — SUBVENTIONS 2025
PRÉCISION SUR LA DÉCISION DEXONÉRATION — TEOM 2023 ET 2024
DÉCISIONS MODIFICATIVES
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI 4B IMMO
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