30 juin 2025
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Convention Relative au Fichier de la Demande Locative Sociale des Côtes Darmor
Logement Dabord : Convention Pluriannuelle 2025-2027
Arrêt de la Révision Allégée N°1 du Plan Local D'urbanisme Intercommunal
Dispositif Hth : Hébergement Temporaire chez Lhabitant
Animation Culturelle de Territoire — Subventions 2025
Événementiel de Territoire — Subventions 2025
Précision sur la Décision Dexonération — Teom 2023 et 2024
Décisions Modificatives
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Cession Loudéac Communauté SCI 4B Immo
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