1 juillet 2025
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Aide à Limmobilier Dentreprise — Regime Minimis
Aide à Limmobilier Dentreprise Pme
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Dispositif Daccompagnement des Communes — Maintien du Dernier Commerce Multiservices Alimentaire
Pass Commerce et Artisanat
Aide à Limmobilier Dentreprise - Afr
Aide à Linstallation Agricole
Dispositif Daccompagnement des Communes — Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics et Redynamisation, Attractivité et Revitalisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs
Demande Davis du Conseil Communautaire sur le Projet Dautorisation Présenté par la Société Sermix dans le Cadre de Lenquête Publique
Sentier de Randonnée de Guerlédan Convention D'entretien 2025-2055
Redéfinition de Lintérêt Communautaire Action Sociale Service Public de la Petite Enfance
Bois de Cornec à Guerlédan Bail Emphytéotique Administratif
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil
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