Conseil municipal du 2025-05-23

Loudéac 23 mai 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - DL2503002 - FINANCES - Acquisition Licence IV par la Ville - FINANCES - FCPR - Convention parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026 - CONTRATS ET CONVENTIONS -Terres dArmor Habitat Recueil de mémoires du quartier Les Noëlles - DECISIONS - JEUNESSE ET EDUCATION - Projet éducatif local - SPORT - Plan 5 000 équipements Génération 2024 - FINANCES - Changement des deux projecteurs numériques au cinéma Quai des images - CONTRATS ET CONVENTIONS - Renouvellement - Mise à disposition salarié médiateur - Réseau Cinéphare - PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs - CONTRATS ET CONVENTIONS - SDE 22 - Réalisation détudes énergétiques - CONTRATS ET CONVENTIONS - Protection de lenvironnement Contrat avec lEco-organisme ALCOME - ENVIRONNEMENT - Décision du conseil municipal - Zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables ZAE - FINANCES - Décision modificative Budget Ville - FINANCES - RODP - Réseaux et ouvrages de communications électroniques - FINANCES - Admission en non-valeur - FINANCES - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure TLPE Tarifs 2026 - CONTRATS ET CONVENTIONS - Convention de mise à disposition du bac déquarrissage - SANTE - Adhésion charte «Ville Ambassadrice du Don dOrganes Partenariat avec le collectif GREFFES+ - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION LES COMPAGNONS BÂTISSEURS DE BRETAGNE

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2503003

FINANCES — Admission en non-valeur

2503004

FINANCES — RODP - Réseaux et ouvrages de communications électroniques

2503005

FINANCES — Décision modificative Budget Ville

2503007

FINANCES — Taxe Locale sur la Publicité Extérieure TLPE Tarifs 2026

2503008

FINANCES — FCPR - Convention parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

2503015

CONTRATS ET CONVENTIONS — SDE 22 - Réalisation détudes énergétiques

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2503006

FINANCES — Changement des deux projecteurs numériques au cinéma Quai des images

2503011

CONTRATS ET CONVENTIONS — Renouvellement - Mise à disposition salarié médiateur - Réseau Cinéphare

2503013

CONTRATS ET CONVENTIONS — Terres dArmor Habitat Recueil de mémoires du quartier Les Noëlles

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION LES COMPAGNONS BÂTISSEURS DE BRETAGNE

25030002

DL2503002 — FINANCES - Acquisition Licence IV par la Ville

📄 Autres decisions 2 délibérations
2503001

DECISIONS

2503012

CONTRATS ET CONVENTIONS — Convention de mise à disposition du bac déquarrissage

🌱 Environnement 2 délibérations
2503014

CONTRATS ET CONVENTIONS — Protection de lenvironnement Contrat avec lEco-organisme ALCOME

2503017

ENVIRONNEMENT — Décision du conseil municipal - Zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables ZAEnR

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2503009

JEUNESSE ET EDUCATION — Projet éducatif local

Sport 1 délibération
2503010

SPORT — Plan 5 000 équipements Génération 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2503016

PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
2503018

SANTE — Adhésion charte «Ville Ambassadrice du Don dOrganes Partenariat avec le collectif GREFFES+

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