23 mai 2025
19
délibérations
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
FINANCES — Admission en non-valeur
FINANCES — RODP - Réseaux et ouvrages de communications électroniques
FINANCES — Décision modificative Budget Ville
FINANCES — Taxe Locale sur la Publicité Extérieure TLPE Tarifs 2026
FINANCES — FCPR - Convention parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026
CONTRATS ET CONVENTIONS — SDE 22 - Réalisation détudes énergétiques
FINANCES — Changement des deux projecteurs numériques au cinéma Quai des images
CONTRATS ET CONVENTIONS — Renouvellement - Mise à disposition salarié médiateur - Réseau Cinéphare
CONTRATS ET CONVENTIONS — Terres dArmor Habitat Recueil de mémoires du quartier Les Noëlles
Convention Annuelle de Partenariat avec L'association les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne
DL2503002 — FINANCES - Acquisition Licence IV par la Ville
D'ecisions
CONTRATS ET CONVENTIONS — Convention de mise à disposition du bac déquarrissage
CONTRATS ET CONVENTIONS — Protection de l'environnement Contrat avec lEco-organisme ALCOME
ENVIRONNEMENT — Décision du conseil municipal - Zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables ZAEnR
JEUNESSE ET EDUCATION — Projet éducatif local
SPORT — Plan 5 000 équipements Génération 2024
PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs
SANTE — Adhésion charte «Ville Ambassadrice du D'on dOrganes Partenariat avec le collectif GREFFES+
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