22 mai 2025
33
délibérations
21
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
SNC LE AURAYS (S'AINT — GILLES-VIEUX-MARCHÉ) REMBOURSEMENT D'ES L'OYERS Actualisation des termes
Evenementiels Sportifs de Territoire Subvention 2025
Aide à Linstallation Agricole
Convention Financement D'emplois Associatifs Locaux (eal)
Cession et D'estruction de Vehicules et Materiels
Tarifs Taxe de Séjour 2026
Refacturation des Travaux Réalisés sur le Réseau de Collecte des Digestats
Protocole de Refacturation des Boues entre la SAS Biodeac et Loudeac Communaute
Versement de la Contribution de Loudéac Communauté Bretagne Centre au Financement de Lingénierie Commune Relative au Zan
Convention Annuelle de Partenariat avec L'association les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne
Logements Locatifs Sociaux : Majorations Locales de Loyer
Logements Locatifs Sociaux : Actualisation du Guide des Aides
Logements Locatifs Sociaux : Actualisation des Loyers Accessoires
Événementiel de Territoire — Subventions 2025
Aide A Limmobilier Dentreprise - Afr
Aide A Limmobilier Dentreprise - Pme
Aide à Limmobilier Dentreprise — Regime Minimis
Pass Commerce et Artisanat
Tarifs 2025 Aquaval
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Versement Subvention Matériel — Écoles de Musique Associatives
Motion pour la Reconnaissance et lUtilisation des Langues Bretonne et Gallese dans la Signalisation Routiere par les Autorites Competentes
Marche Public Maitrise Duvre pour la Renovation et la Transformation de la Piscine Dété A Merdrignac en Bassin Nordique Avenant N°2
Marché Public — Fournitures Courantes et Services Marche de Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles et Recyclables - Lot 1 : Enquête, Mise en Place de la Collecte Informatisée, Gestion du Centre D
Primo — Travo : Proposition de Suspension du Dispositif
Approbation de Laccord de Territoire Oust Lie Sulon, Poulancre et Daoulas 2025-2027
Accompagnement au Désherbage Mécanique sur les Périmètres de Protection de Captage D'eau Potable
Rapport D'activité et de Développement Durable 2024
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Prix de Cession des Terrains — Marge de Recul - Parc Commercial de Ker Dhervé à Loudéac
Désignation des Representants au Sein du Comite Territorial pour Lemploi, la Formation et Linsertion (ctefi)
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil
Adoption des Procès — Verbaux des Conseils Communautaires du 4 Fevrier et du 18 Mars
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