Conseil municipal du 2024-12-20

Loudéac 20 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Finances & Budget

3

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - FINANCES - Transfert de résultat assainissement 2019 à LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE - DECISIONS - FINANCES - Contrat de gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - FINANCES - Débat dorientations budgétaires Année 2025 - FINANCES - Autorisation dexécution dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2025 - FINANCES - Décision modificative - FINANCES - Réhabilitation-extension ancienne gare désaffectée en pôle Jeunesse Sollicitation des financements - FINANCES - Printemps des Livres 2025 - Sollicitations de subventions - Conseil Départemental 22 - FINANCES - Printemps des Livres 2025 - Sollicitations de subventions - Conseil Régional de Bretagne - FINANCES - Associations Loudéaciennes - Chèques Sport Culture Année 2024 - FINANCES - Aménagement de sécurité routière aux abords du Lycée - DEROGATIONS DOMINICALES 2025 - FINANCES - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DASSURANCES - TRAVAUX - ENEDIS Dépose réseaux inutiles - FONCIER - Convention opérationnelle dactions foncières avec lEPF Secteur Ilot de la Poste - Engagement de la Collectivi - PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs - FONCIER - Acquisition Les Domaines de Bodin AM313, AM316, AM317, AM318, AM319, WL150, WL151 - PERSONNEL - Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement IFSE - Cadre d'emplois des policiers municipaux - CONVENTION - Tarification et convention de partenariat - Séjour Futuroscope Avril 2025 - PERSONNEL - Prévoyance - participation employeur

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2407002

FINANCES — Débat dorientations budgétaires Année 2025

2407003

FINANCES — Transfert de résultat assainissement 2019 à LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE

2407004

FINANCES — Décision modificative

2407005

FINANCES — Autorisation dexécution dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2025

2407006

FINANCES — Contrat de gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

2407007

FINANCES — Printemps des Livres 2025 - Sollicitations de subventions - Conseil Régional de Bretagne

2407008

FINANCES — Printemps des Livres 2025 - Sollicitations de subventions - Conseil Départemental 22

2407012

FINANCES — MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DASSURANCES

2407019

CONVENTION — Tarification et convention de partenariat - Séjour Futuroscope Avril 2025

🌱 Environnement 3 délibérations
2407017

TRAVAUX — ENEDIS Dépose réseaux inutiles

2407018

CONVENTION — Parcours VTT Site de la Rabine Convention

2407022

PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2407001

DECISIONS

2407014

DEROGATIONS DOMINICALES 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2407015

FONCIER — Acquisition Les Domaines de Bodin AM313, AM316, AM317, AM318, AM319, WL150, WL151

2407016

FONCIER — Convention opérationnelle dactions foncières avec lEPF Secteur Ilot de la Poste - Engagement de la Collectivité sur la ratification des conditions de cession

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2407020

PERSONNEL — Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement IFSE - Cadre d'emplois des policiers municipaux

2407021

PERSONNEL — Prévoyance - participation employeur

Sport 1 délibération
2407009

FINANCES — Associations Loudéaciennes - Chèques Sport Culture Année 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2407010

FINANCES — Réhabilitation-extension ancienne gare désaffectée en pôle Jeunesse Sollicitation des financements

🛡️ Sécurité 1 délibération
2407011

FINANCES — Aménagement de sécurité routière aux abords du Lycée

❤️ Social & Santé 1 délibération
2407013

FINANCES — Solidarité avec la population de Mayotte

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