20 décembre 2024
22
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
FINANCES — Débat d'orientations budgétaires Année 2025
FINANCES — Transfert de résultat assainissement 2019 à LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
FINANCES — Décision modificative
FINANCES — Autorisation dexécution dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
FINANCES — Contrat de gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
FINANCES — Printemps des Livres 2025 - Sollicitations de subventions - Conseil Régional de Bretagne
FINANCES — Printemps des Livres 2025 - Sollicitations de subventions - Conseil Départemental 22
Finances — Marche de Prestations de Services Dassurances
CONVENTION — Tarification et convention de partenariat - Séjour Futuroscope Avril 2025
D'ecisions
D'erogations D'ominicales 2025
CONVENTION — Parcours VTT Site de la Rabine Convention
FONCIER — Acquisition Les Domaines de Bodin AM313, AM316, AM317, AM318, AM319, WL150, WL151
FONCIER — Convention opérationnelle dactions foncières avec lEPF Secteur Ilot de la Poste - Engagement de la Collectivité sur la ratification des conditions de cession
TRAVAUX — ENEDIS Dépose réseaux inutiles
PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL — Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement IFSE - Cadre d'emplois des policiers municipaux
PERSONNEL — Prévoyance - participation employeur
FINANCES — Associations Loudéaciennes - Chèques Sport Culture Année 2024
FINANCES — Réhabilitation-extension ancienne gare désaffectée en pôle Jeunesse Sollicitation des financements
FINANCES — Aménagement de sécurité routière aux abords du Lycée
FINANCES — Solidarité avec la population de Mayotte
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