19 décembre 2024
15
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Engagement A Signer une Convention de Pacte Territorial France Renov 2025-2029
Prescription de la Revision Allegee N°2 du PLUI Relative A la Reduction D'un Espace Boise Classe sur
Prescription de la Revision Allegee N°1 du PLUI Relative A la Reduction de la Marge de Recul
Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics
Tarifs 2025
D'ecisions Modificatives
Reversement de la Subvention DRAC au Cias Dispositif « Premieres Pages »
Cession Loudeac Communaute SCI Burlot
Cession Loudeac Communaute SAS Olano
Convention de Participation A Eaux et Vilaine Missions « S'ocle »
Programmation 2025 Accord Territorial Oust Amont Lie Sulon Daoulas Poulancre
Validation de la Strategie Oust Amont, Lie, Sulon, Poulancre et Daoulas 2025-2030
Loi Aper Zaenr
Plpdma Composition de la Commission Consultative Delaboration et de Suivi
Deliberation Portant Creation D'un Emploi Non Permanent Suite A Accroissement Temporaire D'activite - Service Sports Aquatiques
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