CM

1 juillet 2024

Loudéac 20 délibérations

20

délibérations

9

Autres decisions

6

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Renouvellement de la Ligne de Tresorerie

2024

Renouvellemeent de la Ligne de Tresorerie

2024

Avancement de Grade Taux de Promotion Annuel

2024

Deliberation Relative au Benevolat

2024

Reforme du Secteur de l Aide et du Soin A Domicile

2024

Projet Cooperaterre Participation des Elus Referents (suite Copil 20 Juin)

2024

Bourses Jeunes en Action

2024

Renouvellement de la Convention de l Entente Intercommunale des Alsh

2024

Approbation du Proces Verbal du Conseil D Administration du 03 Juin 2024

Environnement 6 délibérations
2024

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Service Saad Uzel Suite Evolution de la Dhs

2024

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Service Ssiad Mutabilite Cdi

2024

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Service Saad Licenciement Suite Inaptitude Totale et Definitive

2024

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Service Saad Disponibilite pour Convenances Personnelles

2024

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Service Saad Retraite

2024

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Service Saad Retraite

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Deliberation Portant Creation et Suppressions D Emplois Suite Avancement de Grade

2024

Deliberation Portan Creation D un Emploi Non Permanent pour Accroissement Temporaire D Activite Saad la Cheze

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Contruction de 4 Logements Sociaux A Saint Gilles Vieux Marche Validation du Plan de Financement et Demande de Subvention

Administration 1 délibération
2024

Deliberation Portant Autorisation de Recrutement D Apprentis

Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget 265 Admission en Non Valeur

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