12 mars 2024
47
délibérations
16
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (47)
Pass Commerce et Artisanat
Vote des Comptes Administratifs 2023
Affectation du Résultat
Vote des Comptes de Gestion 2023
Vote du Taux de Teom 2024
État Annuel des Indemnités des Élus
France Services Intercommunal Mise en Uvre D'un Service Itinérant à Titre Expérimental
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Suivi du Plan Égalité Diversité 2022-2025
Poursuite de Lexpérimentation Mobilethic
Aide à Linstallation Agricole
Dispositif Daccompagnement des Communes
Marché Public — Fournitures Courantes et Services Marché de Collecte des Ordures Ménagères
Marché Public — Fournitures Courantes et Services Marche de Collecte des Ordures Ménagères
Regie Assainissement Nomination du Directeur
Convention de S'ervitude Enedis
Cession Loudéac Communauté Earl le Goff
Aide à Limmobilier Dentreprise
Portage Foncier Loudéac Communauté — Guerlédan Avenant à la Convention du 19 Novembre 2018
Marché de Travaux Adhésion au Groupement de Commandes Programme de Voirie 2024
Acquisition Consorts Thebault et Ranoult Loudéac Communauté
Acquisition Safer Loudéac Communauté
Cession Loudéac Communauté SARL Dental Art Loudéac
Cession Loudéac Communauté SAS Bihouée
Cession Loudéac Communauté Société Thermet
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Présentation du Tableau des Emplois et des Effectifs
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Promotion Interne - Suite à la Réussite D'un Concours
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Pôle Ressources Chargé de Communication
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Création D'un Contrat de Projet Ambassadeur Compostage
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Régie Assainissement-Suite Démission
Adoption du Procès — Verbal du Bureau Communautaire du 6 Février 2024
Zone Daccélération des Énergies Renouvelables (zaenr) - Concertation
Vote des Budgets Primitifs 2024
Vote des Taux de Fiscalité 2024
Subvention D'équilibre 2024 Epic Bretagne C'entre Tourisme et Ba Tourisme
Subventions 2024
Subvention D'équilibre 2024 C'ias L'oudéac Communauté
Revalorisation de la Politique Action Sociale Fourniture de Tickets Restaurant
Dispositif Hth Hébergement Temporaire chez Lhabitant
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Création de Contrat de Projet Chargé de Mission Santé
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil
Adoption Procès — Verbal du Conseil Communautaire du 6 Février 2024
Participation aux Emplois Associatifs
Déliberation Autorisant le Recrutement Dagents Contractuels sur des Emplois Non Permanents pour Faire Face à un Besoin Saisonnier
Tarifs 2024 — Vélodrome et Equipôle
Marché de Service Constitution D'un Groupement de Commandes Entretien des Espaces Verts
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