Conseil municipal du 2024-03-12

PASS COMMERCE ET ARTISANAT

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

AFFECTATION DU RÉSULTAT

VOTE DES COMPTES DE GESTION 2023

VOTE DU TAUX DE TEOM 2024

ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS

FRANCE SERVICES INTERCOMMUNAL MISE EN UVRE DUN SERVICE ITINÉRANT À TITRE EXPÉRIMENTAL

ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS

SUIVI DU PLAN ÉGALITÉ DIVERSITÉ 2022-2025

POURSUITE DE LEXPÉRIMENTATION MOBILETHIC

AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE

DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES

MARCHÉ DE SERVICE CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

MARCHÉ PUBLIC — FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ DE COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES

MARCHÉ PUBLIC — FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE DE COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES

REGIE ASSAINISSEMENT NOMINATION DU DIRECTEUR

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ EARL LE GOFF

AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE

PORTAGE FONCIER LOUDÉAC COMMUNAUTÉ — GUERLÉDAN AVENANT À LA CONVENTION DU 19 NOVEMBRE 2018

MARCHÉ DE TRAVAUX ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROGRAMME DE VOIRIE 2024

ACQUISITION CONSORTS THEBAULT ET RANOULT LOUDÉAC COMMUNAUTÉ

ACQUISITION SAFER LOUDÉAC COMMUNAUTÉ

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SARL DENTAL ART LOUDÉAC

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SAS BIHOUÉE

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SOCIÉTÉ THERMET

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PROMOTION INTERNE - SUITE À LA RÉUSSITE DUN CONCOURS

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -PÔLE RESSOURCES CHARGÉ DE COMMUNICATION

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -CRÉATION DUN CONTRAT DE PROJET AMBASSADEUR COMPOSTAGE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS RÉGIE ASSAINISSEMENT-SUITE DÉMISSION

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 6 FÉVRIER 2024

ZONE DACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) - CONCERTATION

VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ 2024

SUBVENTION DÉQUILIBRE 2024 EPIC BRETAGNE CENTRE TOURISME ET BA TOURISME

SUBVENTIONS 2024

TARIFS 2024 — VÉLODROME ET EQUIPÔLE

SUBVENTION DÉQUILIBRE 2024 CIAS LOUDÉAC COMMUNAUTÉ

REVALORISATION DE LA POLITIQUE ACTION SOCIALE FOURNITURE DE TICKETS RESTAURANT

DISPOSITIF HTH HÉBERGEMENT TEMPORAIRE CHEZ LHABITANT

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -CRÉATION DE CONTRAT DE PROJET CHARGÉ DE MISSION SANTÉ

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

ADOPTION PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FÉVRIER 2024

PARTICIPATION AUX EMPLOIS ASSOCIATIFS

DÉLIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN SAISONNIER