Conseil municipal du 2024-03-07

Loudéac 7 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CONVENTIONS - MISE A DISPOSITION DU CITY STADE A LA VILLE PAR LYCEE XAVIER GRALL - PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ENSEIGNEMENT - DEMANDE DEROGATION SEMAINE 4 JOURS - ENVIRONNEMENT - ZAEnR - ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - TRAVAUX - RENOVATIONS PONCTUELLES DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - DECISIONS - CONVENTIONS - RENOUVELLEMENT CONVENTION RADIOTELEPHONIE - CONVENTIONS - ADAPEI NOUELLES COTES D'ARMOR - UEE - FONCIER - VENTE BATIMENT COMMUNAL EX LOCAL DANET AU PROFIT DE LA SOCIETE FLORAMIS - FONCIER - VENTE DE LA PARCELLE ZS527 AU PROFIT DE M. BRYAN LELIEVRE - FONCIER - VENTE DE LA PARCELLE AI163 AU PROFIT DE SCI LOUDEACT - FONCIER - ECHANGE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE IMMALDI

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2402001

DECISIONS

2402009

CONVENTIONS — RENOUVELLEMENT CONVENTION RADIOTELEPHONIE

2402010

CONVENTIONS — ADAPEI NOUELLES COTES D'ARMOR - UEE

2402011

ENSEIGNEMENT — DEMANDE DEROGATION SEMAINE 4 JOURS

🌱 Environnement 4 délibérations
2402003

FONCIER — VENTE DE LA PARCELLE ZS527 AU PROFIT DE M. BRYAN LELIEVRE

2402004

FONCIER — VENTE DE LA PARCELLE AI163 AU PROFIT DE SCI LOUDEACT

2402012

ENVIRONNEMENT — ZAEnR - ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

2402013

PERSONNEL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2402002

TRAVAUX — RENOVATIONS PONCTUELLES DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

2402005

FONCIER — VENTE BATIMENT COMMUNAL EX LOCAL DANET AU PROFIT DE LA SOCIETE FLORAMIS

2402006

FONCIER — ECHANGE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE IMMALDI

💶 Finances & Budget 1 délibération
2402007

FINANCES — DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

⚽ Sport 1 délibération
2402008

CONVENTIONS — MISE A DISPOSITION DU CITY STADE A LA VILLE PAR LYCEE XAVIER GRALL

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7378:2024-03-07
Ouvrir →

📬 Suivre Loudéac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.