Conseil municipal du 2025-12-04

Loutehel 4 décembre 2025 6 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - VALIDATION D'UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA COMMUNE DE VAL D'ANAST POUR L'AIDE À L'INSTALLATION DES NOUVEAUX MÉDECINS - VALIDATION DU DEVIS DE BERGER LEVRAULT POUR L'INTÉGRATION DES ACTES D'ÉTAT CIVIL NUMÉRISÉS DANS LE LOGICIEL - CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LE PLAN DE LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS - VALIDATION DU DEVIS JMC ÉLEC POUR LE CHANGEMENT DES RADIATEURS DE LA SALLE COMMUNALE ET DU BUREAU DU MAIRE - APPROBATION DE LA RÉVISION DE LA CARTE COMMUNALE - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTÉ DU CDG D'ILLE ET VILAINE

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

392025

ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTÉ DU CDG D'ILLE ET VILAINE

402025

VALIDATION DU DEVIS JMC ÉLEC POUR LE CHANGEMENT DES RADIATEURS DE LA SALLE COMMUNALE ET DU BUREAU DU MAIRE

412025

CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LE PLAN DE LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS

422025

VALIDATION DU DEVIS DE BERGER LEVRAULT POUR L'INTÉGRATION DES ACTES D'ÉTAT CIVIL NUMÉRISÉS DANS LE LOGICIEL

442025

APPROBATION DE LA RÉVISION DE LA CARTE COMMUNALE

💶 Finances & Budget 1 délibération

432025

VALIDATION D'UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA COMMUNE DE VAL D'ANAST POUR L'AIDE À L'INSTALLATION DES NOUVEAUX MÉDECINS À LA MAISON DE SANTÉ DE VAL D'ANAST

WEB megalis:2025:13287:2025-12-04

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