Conseil municipal du 2025-09-22

Loutehel 22 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Éducation

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE LOUTEHEL INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE PLÉLAN-LE-G - CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LE PLAN DE LUTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS - RÉFECTION DU CHEMIN D'EXPLOITATIONN°357 ENTRE LOUTEHEL ET MAXENT - VALIDATION DE L'ACCORD LOCAL RELATIF AU NOMBRE DE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2026-2032 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PLÉLAN-LE-GRAND POUR LES FRAIS DE SCOLARITÉS DES ÉLÈVES DE LOUTEHEL DANS LES ÉCOLES PUBLIQ - VALIDATION DU DEVIS NUMERIZE POUR LA NUMÉRISATION DES REGISTRES D'ÉTAT CIVIL - PROPOSITION D'ACHAT D'UN CINÉMOMÈTRE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES DE LA CIRCONSCRIPTION POUR MISE À DISPOSITION DE LA GENDAR - AUGMENTATION DU PRIX DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES ET DU CHÈQUE DE CAUTION - VALIDATION DE LA CONVENTION DE LA SAUR POUR LA SURVEILLANCE ET L'ENTRETIEN DU RÉSEAU DE DÉFENSE INCENDIE

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
242025

VALIDATION DE LA CONVENTION DE LA SAUR POUR LA SURVEILLANCE ET L'ENTRETIEN DU RÉSEAU DE DÉFENSE INCENDIE

252025

AUGMENTATION DU PRIX DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES ET DU CHÈQUE DE CAUTION

272025

RÉFECTION DU CHEMIN D'EXPLOITATIONN°357 ENTRE LOUTEHEL ET MAXENT

282025

PROPOSITION D'ACHAT D'UN CINÉMOMÈTRE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES DE LA CIRCONSCRIPTION POUR MISE À DISPOSITION DE LA GENDARMERIE DE VAL D'ANAST

302025

VALIDATION DU DEVIS NUMERIZE POUR LA NUMÉRISATION DES REGISTRES D'ÉTAT CIVIL

🎓 Éducation 2 délibérations
312025

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PLÉLAN — LE-GRAND POUR LES FRAIS DE SCOLARITÉS DES ÉLÈVES DE LOUTEHEL DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE PLÉLAN-LE-GRAND

322025

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE LOUTEHEL INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE PLÉLAN-LE-GRAND - RÉGULARISATION 2021-2025

📄 Autres decisions 1 délibération
262025

VALIDATION DE L'ACCORD LOCAL RELATIF AU NOMBRE DE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2026-2032

🌱 Environnement 1 délibération
292025

CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LE PLAN DE LUTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS

WEB megalis:2025:13287:2025-09-22
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