22 septembre 2025
9
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Validation de la Convention de la Saur pour la Surveillance et lEntretien du Réseau de Défense Incendie
Augmentation du Prix de la Location de la Salle des Fêtes et du Chèque de Caution
Réfection du Chemin dExploitationn°357 entre Loutehel et Maxent
Proposition dAchat d'Un Cinémomètre entre Plusieurs Communes de la Circonscription pour Mise à Disposition de la Gendarmerie de Val dAnast
Validation du Devis Numerize pour la Numérisation des Registres dÉtat Civil
Convention avec la Commune de Plélan — Le-Grand pour les Frais de Scolarités des Élèves de L'outehel dans les Écoles Publiques de Plélan-Le-Grand
Participation Financière aux Frais de Scolarité des Élèves de Loutehel Inscrits dans les Écoles Publiques de Plélan-Le-Grand - Régularisation 2021-2025
Validation de lAccord Local Relatif au Nombre de Délégués Communautaires pour le Mandat 2026-2032
Convention de Groupement pour le Plan de L'ute C'ontre les Déchets Abandonnés
📬 Suivre Loutehel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.