16 décembre 2021
15
délibérations
7
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Depot D'un Dossier de Sub au Titre de L'appel A Manifestation D'interet 2021-2022 Habitat Inclusif
Adoption de la Nomenclature Comptable M — 57 Developpee (budget Principal et Annexes)
Centre Culturel Jovence — Demande de Sub au Titre du Contrat Departemental de Territoire (volet 3)
Provisions pour Creances Douteuses — Budget Ville
Decision Modificative N°1 au Budget du Lotissement du Floret
Decision Modificative N°1 au Budget de la Ville
Vote des Tarifs Communaux et du Centre Culturel Jovence pour L'annee 2022
La Violais Acquisition de Deux Portions de Chemin par Monsieur Cahu Mickael
La Haute Varie Acquisition D'une Portion de Chemin par Monsieur Fretay Dominique
Beaumesnil Acquisition D'une Portion de Chemin par Monsieur Thebault Thierry
Fixation du Prix de Vente D'un Terrain Rue de la Paix
Chemin Malagra — Inscription de la Modification au Circuit Pedestre au Pdipr
Exoneration de la Redevance D'occupation du Domaine Public
Vœu pour le Maintien de la Mas A Saint — Georges de Reintembault
Signature de la CTG entre la CAF et la Commune – Validation du Plan D'actions et D'objectifs
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