CM

25 mars 2025

Loyat 22 délibérations

22

délibérations

12

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 12 délibérations

Présentation du compte administratif 2024 Budget principal

Approbation du compte de gestion 2024 Budget principal

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

Affectation des résultats 2024 Budget principal

Présentation du compte administratif 2024 Budget Lotissement Les jardins du lavoir

Approbation du compte de gestion 2024 budget Lotissement les Jardins du Lavoir

Demande de subvention projet école publique Théodore BOTREL

Demande de subvention classe de mer école publique Théodore BOTREL

Demande de subvention projet école privée Sainte J'eanne d'Arc

Demande de subvention classe transplantée école privée Sainte J'eanne d'Arc

Attribution de subventions 2025 aux Associations

Fixation d'un tarif denlèvement des dépôts sauvages

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Approbation de la charte d'utilisation N°2025-003 Bouquet de services numériques 2025-2029 Mégalis Bretagne

Acquisition des parcelles AB215 et AB216 rue Margotton

Avis du conseil municipal sur l'implantation des ZAENR

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Avis du conseil municipal sur le devenir du pumptrack

Changement d'usage de l'immeuble 3 place de l'église

Autres decisions 1 délibération

Désignation d'un secrétaire de séance

Administration 1 délibération

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 28 janvier 2025

Environnement 1 délibération

Compte rendu des décisions prises par le maire et s'es adjoints

Éducation 1 délibération

Contrat d'association école privée Sainte Jeanne dArc

Sport 1 délibération

Avis du conseil municipal sur l'organisation du transport scolaire

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