Conseil municipal du 2025-03-25

Loyat 25 mars 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

12

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Affectation des résultats 2024 Budget principal - Changement d'usage de l'immeuble 3 place de l'église - Fixation d'un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages - Avis du conseil municipal sur l'implantation des ZAENR - Avis du conseil municipal sur l'organisation du transport scolaire - Acquisition des parcelles AB215 et AB216 rue Margotton - Approbation de la charte d'utilisation N°2025-003 Bouquet de services numériques 2025-2029 Mégalis Bretagne - Attribution de subventions 2025 aux Associations - Avis du conseil municipal sur le devenir du pumptrack - Demande de subvention projet école privée Sainte Jeanne d'Arc - Approbation du compte de gestion 2024 budget Lotissement les Jardins du Lavoir - Présentation du compte administratif 2024 Budget Lotissement Les jardins du lavoir - Vote des taux des impôts directs locaux 2025 - Demande de subvention classe transplantée école privée Sainte Jeanne d'Arc - Demande de subvention classe de mer école publique Théodore BOTREL - Demande de subvention projet école publique Théodore BOTREL - Contrat d'association école privée Sainte Jeanne d'Arc - Approbation du compte de gestion 2024 Budget principal - Présentation du compte administratif 2024 Budget principal - Compte rendu des décisions prises par le maire et ses adjoints

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
20250304

Présentation du compte administratif 2024 Budget principal

20250305

Approbation du compte de gestion 2024 Budget principal

20250307

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

20250308

Affectation des résultats 2024 Budget principal

20250310

Présentation du compte administratif 2024 Budget Lotissement Les jardins du lavoir

20250311

Approbation du compte de gestion 2024 budget Lotissement les Jardins du Lavoir

20250315

Demande de subvention projet école publique Théodore BOTREL

20250316

Demande de subvention classe de mer école publique Théodore BOTREL

20250317

Demande de subvention projet école privée Sainte Jeanne d'Arc

20250318

Demande de subvention classe transplantée école privée Sainte Jeanne d'Arc

20250319

Attribution de subventions 2025 aux Associations

20250325

Fixation d'un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250320

Approbation de la charte d'utilisation N°2025-003 Bouquet de services numériques 2025-2029 Mégalis Bretagne

20250321

Acquisition des parcelles AB215 et AB216 rue Margotton

20250324

Avis du conseil municipal sur l'implantation des ZAENR

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250323

Avis du conseil municipal sur le devenir du pumptrack

20250326

Changement d'usage de l'immeuble 3 place de l'église

📄 Autres decisions 1 délibération
20250301

Désignation d'un secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
20250302

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 28 janvier 2025

🌱 Environnement 1 délibération
20250303

Compte rendu des décisions prises par le maire et ses adjoints

🎓 Éducation 1 délibération
20250314

Contrat d'association école privée Sainte Jeanne d'Arc

Sport 1 délibération
20250322

Avis du conseil municipal sur l'organisation du transport scolaire

WEB megalis:2025:20579:2025-03-25
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