Conseil municipal du 2024-11-26

Loyat 26 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Avis du conseil municipal suite à l'enquête publique pour la désaffection et l'aliénation d'un bout de parcelle à la Cad - Présentation du Rapport d'activités 2023 de Morbihan Énergies - Adhésion à la convention de moyens d'accès aux services facultatifs proposés par le CDG56 - Prestation d'action sociale à destination des agents de la collectivité - Vote des tarifs de garderie périscolaire à compter du 1er janvier 2025 - Vote des tarifs de location de salles à compter du 1er janvier 2025 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement par anticipation du vote du budget 2025 - Compte rendu des décisions prises par le maire et ses adjoints - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance - Versement d'un acompte contrat d'association Ecole Sainte Jeanne d'Arc

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20241104

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement par anticipation du vote du budget 2025

20241106

Vote des tarifs de location de salles à compter du 1er janvier 2025

20241107

Vote des tarifs de garderie périscolaire à compter du 1er janvier 2025

20241108

Versement d'un acompte contrat d'association Ecole Sainte Jeanne d'Arc

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241101

Désignation d'un secrétaire de séance

20241110

Adhésion à la convention de moyens d'accès aux services facultatifs proposés par le CDG56

🌱 Environnement 2 délibérations
20241103

Compte rendu des décisions prises par le maire et ses adjoints

20241111

Présentation du Rapport d'activités 2023 de Morbihan Énergies

🏛️ Administration 1 délibération
20241102

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 8 octobre 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241109

Prestation d'action sociale à destination des agents de la collectivité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241112

Avis du conseil municipal suite à l'enquête publique pour la désaffection et l'aliénation d'un bout de parcelle à la Cadois

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