CM

2 juillet 2024

Loyat 16 délibérations

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Attribution du marché de voirie 2024

Acquisition d'un immeuble commercial

Acquisition et installation d'un système de sonorisation pour la salle polyvalente

Acquisition d'une estrade de barrières mobiles et d'une remorque

Attribution du marché de fourniture et de l'ivraison de repas en l'iaison chaude pour le restaurant scolaire

Finances & Budget 5 délibérations

Vote des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2024-2025

Approbation du Règlement intérieur du restaurant scolaire et de la pause méridienne

Vote des prix de vente des terrains du Lotissement Les jardins du lavoir

Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations 1er semestre 2024

Approbation de la prise en charge de la participation des élus au C'ongrès des Maires de France

Autres decisions 2 délibérations

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du Projet Educatif de Territoire PEDT 2024-2027

Administration 1 délibération

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 mai 2024

Environnement 1 délibération

Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

Social & Santé 1 délibération

Avis préalable du conseil municipal dans le cadre d'un projet de vente immobilière d'un bien du CCAS

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Approbation du Règlement intérieur de la garderie périscolaire

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