Conseil municipal du 2024-07-02

Loyat 2 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Approbation de la prise en charge de la participation des élus au Congrès des Maires de France - Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations 1er semestre 2024 - Vote des prix de vente des terrains du Lotissement Les jardins du lavoir - Approbation du Projet Educatif de Territoire PEDT 2024-2027 - Approbation du Règlement intérieur de la garderie périscolaire - Approbation du Règlement intérieur du restaurant scolaire et de la pause méridienne - Vote des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2024-2025 - Attribution du marché de fourniture et de livraison de repas en liaison chaude pour le restaurant scolaire - Acquisition d'une estrade de barrières mobiles et d'une remorque - Acquisition et installation d'un système de sonorisation pour la salle polyvalente - Acquisition d'un immeuble commercial - Attribution du marché de voirie 2024 - Avis préalable du conseil municipal dans le cadre d'un projet de vente immobilière d'un bien du CCAS - Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20240706

Attribution du marché de voirie 2024

20240707

Acquisition d'un immeuble commercial

20240708

Acquisition et installation d'un système de sonorisation pour la salle polyvalente

20240709

Acquisition d'une estrade de barrières mobiles et d'une remorque

20240710

Attribution du marché de fourniture et de livraison de repas en liaison chaude pour le restaurant scolaire

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20240711

Vote des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2024-2025

20240712

Approbation du Règlement intérieur du restaurant scolaire et de la pause méridienne

20240715

Vote des prix de vente des terrains du Lotissement Les jardins du lavoir

20240716

Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations 1er semestre 2024

20240717

Approbation de la prise en charge de la participation des élus au Congrès des Maires de France

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240701

Désignation d'un secrétaire de séance

20240714

Approbation du Projet Educatif de Territoire PEDT 2024-2027

🏛️ Administration 1 délibération
20240702

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 mai 2024

🌱 Environnement 1 délibération
20240703

Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240705

Avis préalable du conseil municipal dans le cadre d'un projet de vente immobilière d'un bien du CCAS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240713

Approbation du Règlement intérieur de la garderie périscolaire

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