13 septembre 2023

Examen et adoption de l'état spécial du 2° arrondissement pour l'exercice 2023 - Décision Modificative n°2 - Délibération - (sans

Examen et adoption de l'état spécial du 2° arrondissement pour l'exercice 2023 - Décision Modificative n°2 - Délibération - (sans

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 4 novembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération -

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 4 novembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération -

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes"

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes"

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase - Délibé

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase - Délibé

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bi

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bi

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 8 000 euros

Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 8 000 euros

Participation du Diocèse de Lyon au financement de la 4ème Convention Patrimoine Ville/ État à hauteur de 250 000 € - Approbation de deux conventions de partenariat et de financement - offre de concou

Participation du Diocèse de Lyon au financement de la 4ème Convention Patrimoine Ville/ État à hauteur de 250 000 € - Approbation de deux conventions de partenariat et de financement - offre de concou

Attribution de subventions pour un montant total de 10 000 euros à des organisations patronales et mouvements d'entrepreneurs pour leurs actions en faveur d'un modèle économique plus durable - Délibér

Attribution de subventions pour un montant total de 10 000 euros à des organisations patronales et mouvements d'entrepreneurs pour leurs actions en faveur d'un modèle économique plus durable - Délibér

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à so

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à so

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Dénomination d'un espace public : verger la Mère Guy à Lyon 2ème - Délibération - (sans

Dénomination d'un espace public : verger la Mère Guy à Lyon 2ème - Délibération - (sans

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - (sans

Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - (sans

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "ONCE-One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération - (sans

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "ONCE-One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération - (sans

Lyon 2e — Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations du 17 décembre 2021 consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon modifiant les surfaces et la répartition des

Lyon 2e — Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations du 17 décembre 2021 consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon modifiant les surfaces et la répartition des

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération - (sans

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération - (sans

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération - (sans

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération - (sans

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération - (sans

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération - (sans

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' a

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' a

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération - (sans

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération - (sans

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et le climat - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Déli

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et le climat - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Déli

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et a

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et a

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle d

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle d

Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 115 890 € dans le cadre de la végétalisation des espaces extérieurs pour les associations Croix-Rouge Française (crèches Savoie Lamartine) e

Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 115 890 € dans le cadre de la végétalisation des espaces extérieurs pour les associations Croix-Rouge Française (crèches Savoie Lamartine) e

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribu

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribu

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - (sans

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - (sans

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et af

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et af

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - (sans

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - (sans

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 : avis de la Vi

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 : avis de la Vi

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération - (s

"Parking Lyon Parc Auto — Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d

"Parking Lyon Parc Auto — Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération - (s

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Lyon 2e — Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon d'un volume dans le clocher de la Charité situé place Antonin Poncet - EI 02026 - N° inventaire 02026 V 00

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"Théâtre des Célestins — Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2e - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de

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Rémunération des agents recenseurs 2024 — Délibération - (sans

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Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'association de commerçants My Presqu'île dans le cadre de la programmati

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'association de commerçants My Presqu'île dans le cadre de la programmati