CM

12 juin 2023

Lyon 2e 77 délibérations

77

délibérations

35

Finances & Budget

11

Vie associative

7

Sport

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Délibérations (77)

Finances & Budget 35 délibérations
30

Examen et adoption de l'état spécial du 2ème arrondissement pour l'exercice 2023 - Décision modificative n°1 - Délibération - (sans

30

Examen et adoption de l'état spécial du 2ème arrondissement pour l'exercice 2023 - Décision modificative n°1 - Délibération - (sans

30

Examen et adoption de l'état spécial du 2ème arrondissement pour l'exercice 2023 - Décision modificative n°1 - Délibération - (sans

34

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2023 - Délibération - (sans

35

Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 111 000 € - Approbation de conv

36

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Casino

37

Attribution de subventions de fonctionnement à 20 structures dans le domaine de la danse et du cirque - FIC et Casino pour un montant global de 154 500 €. Approbation d'une convention - Délibération -

38

Modification de la tarification relative aux équipements transférés - Délibération - (sans

47

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My Presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventio

49

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives fav

50

Attribution d'une subvention de 25 000 € à la Fondation innovation et transitions (FIT), sise 3 Place de la Bourse à Lyon 2ème, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier - Année 2023 Approbat

51

Lyon 2 — Confluence - Pôle d'échange multimodal Perrache - Avenant n°1 à la convention de financement des études d'avant-projet (avp) (espaces publics) et avant-projet sommaire (périmètre bâtiment voy

54

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 139 400 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

58

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak", les 16 et 17 septembre 2023 - Approbation

63

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine des musiques actuelles pour un montant global de 117 000 € - enveloppe FIMA et Casino - Approbation d'une conventi

64

Attribution de subventions de fonctionnement à 34 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 180 500 €. Approbation d'une convention

65

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets ' Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs ' pour un montant total de 92 121 eu

67

Examen et adoption du compte financier unique - Etat spécial de la mairie du 2ème arrondissement de Lyon pour l'exercice 2022. - Délibération -

67

Examen et adoption du compte financier unique - Etat spécial de la mairie du 2ème arrondissement de Lyon pour l'exercice 2022. - Délibération - (sans

67

Examen et adoption du compte financier unique - Etat spécial de la mairie du 2ème arrondissement de Lyon pour l'exercice 2022. - Délibération - (sans

2023

Modification de la tarification relative aux équipements transférés - Délibération - (sans

2023

Attribution d'une subvention de 25 000 € à la Fondation innovation et transitions (FIT), sise 3 Place de la Bourse à Lyon 2ème, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier - Année 2023 - Approb

2023

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives fav

2023

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My Presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventio

2023

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 139 400 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

2023

Attribution de subventions d'investissement à Entourage Solidaire pour 4000 € dans le cadre du Budget Participatif - opération n° 60BUPA22 ' Budget participatif 2022 - enveloppe globale ' - Délibérati

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets ' Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs ' pour un montant total de 92 121 eu

2023

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2023 - Délibération - (sans

2023

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak", les 16 et 17 septembre 2023 - Approbation

2023

Lyon 2 — Confluence - Pôle d'échange multimodal Perrache - Avenant n°1 à la convention de financement des études d'avant-projet (avp) (espaces publics) et avant-projet sommaire (périmètre bâtiment voy

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Casino

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à 20 structures dans le domaine de la danse et du cirque - FIC et Casino pour un montant global de 154 500 €. Approbation d'une convention - Délibération -

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à 34 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 180 500 €. Approbation d'une convention

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine des musiques actuelles pour un montant global de 117 000 € - enveloppe FIMA et Casino - Approbation d'une conventi

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 111 000 € - Approbation de conv

Vie associative 11 délibérations
33

Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts jusqu'au 30 juin 2024 - Délibération - (sans

39

Désignation de la Médiatrice et adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) - Délibération - (sans

40

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération -

40

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

44

Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts, relative à la mise à disposition de

57

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

2023

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

2023

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

2023

Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts, relative à la mise à disposition de

2023

Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts jusqu'au 30 juin 2024 - Délibération - (sans

2023

Désignation de la Médiatrice et adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) - Délibération - (sans

Sport 7 délibérations
31

Question au conseil municipal : Ouverture du city stade d'Alix - Délibération - (sans

31

Question au conseil municipal : Ouverture du city stade d'Alix - Délibération - (sans

31

Question au conseil municipal : Ouverture du city stade d'Alix - Délibération - (sans

61

Dispositif Trait d'Union : Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n°60046586

62

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges. Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et

2023

Dispositif Trait d'Union : Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n°60046586

2023

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges. Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et

Transport & Mobilité 7 délibérations
41

Appel à projets Horizon Europe "Concevoir une mobilité urbaine abordable et durable" - Projet REALLOCATE - Convention de partenariat et convention de subvention entre l'Union européenne et la Ville de

42

Adaptation de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012 - Délibération - (sans

42

Adaptation de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012 - Délibération - (sans

59

Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la deuxième édition de "Lyon Vélo Festival" les 2 et 3 septembre 2023 - Approbation d'une convention

2023

Appel à projets Horizon Europe "Concevoir une mobilité urbaine abordable et durable" - Projet REALLOCATE - Convention de partenariat et convention de subvention entre l'Union européenne et la Ville de

2023

Adaptation de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012 - Délibération - (sans

2023

Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la deuxième édition de "Lyon Vélo Festival" les 2 et 3 septembre 2023 - Approbation d'une convention

Environnement 5 délibérations
32

Tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024 : rectification et approbation d'un nouveau tarif - Délibération - (sans

66

Lyon 2ème — Locaux associatifs 32 cours Bayard - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'association SMD Lyon - EI N° 02062. - Délibération -

66

Lyon 2ème — Locaux associatifs 32 cours Bayard - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'association SMD Lyon - EI N° 02062. - Délibération - (sans

66

Lyon 2ème — Locaux associatifs 32 cours Bayard - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'association SMD Lyon - EI N° 02062. - Délibération - (sans

2023

Tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024 : rectification et approbation d'un nouveau tarif - Délibération - (sans

Social & Santé 4 délibérations
48

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire oeuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire s

53

Programmation financière 2023 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte

2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire oeuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire s

2023

Programmation financière 2023 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
52

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 2 000 euros à l'association "Centre de Documentation sur la Déportation des Enfants Juifs - CDDEJ", domiciliée 9 avenue Leclerc - 6900

60

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives en direction des jeunesses pour un montant total de 66 750 euros - Délibération - (sans

2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 2 000 euros à l'association "Centre de Documentation sur la Déportation des Enfants Juifs - CDDEJ", domiciliée 9 avenue Leclerc - 6900

2023

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives en direction des jeunesses pour un montant total de 66 750 euros - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
43

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux d'éclairage public de la trémie n° 1 dans le ca

2023

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux d'éclairage public de la trémie n° 1 dans le ca

Autres decisions 2 délibérations
56

Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon et MAXXEGA dans le cadre de la semaine des gestes qui sauvent du mardi 9 mai au samedi 13 mai 2023 - Délibération - (sans

2023

Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon et MAXXEGA dans le cadre de la semaine des gestes qui sauvent du mardi 9 mai au samedi 13 mai 2023 - Délibération - (sans

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