CM

15 janvier 2026

Lyon 3e 54 délibérations

54

délibérations

13

Social & Santé

13

Finances & Budget

7

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (54)

Social & Santé 13 délibérations
660

Approbation d'un avenant à la convention cadre 2023-2024-2025 votée le 29 juin 2023 entre la Ville de Lyon et la Maison des solidarités locales et internationales, sise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème

674

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Claude Bernard Lyon 1 à l'occasion des vœux de l'université Cl

676

Projet Place Gabriel Péri — Attribution d'une subvention de 139 300 euros à l'association ' Mouvement d'Action Sociale ' (Le MAS), sise 17 rue Crépet à Lyon (7ème arrondissement) pour son dispositif '

680

Convention territoriale de Lyon — ' Engagements Quartiers 2030 ' - Programmation financière 2026 au titre des volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité de la politique de la ville

681

Budget participatif 2025 — Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS pour 60 000 € pour aménager le restaurant social, la Tablée des Gones - Opération n° 60BUPA25 "Budget participatif 2025

682

Budget participatif 2025 — Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS pour 50 000 € pour améliorer l'accueil des sans-abris - Opération n° 60BUPA25 "Budget participatif 2025 - Enveloppe glo

683

Budget participatif 2025 — Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS pour 10 000 € pour l'acquisition d'un vélo cargo dans le cadre de lutte contre le gaspillage alimentaire - Opération n°

684

Approbation et autorisation de signature de l'avenant au Contrat Local de Santé de la Ville de Lyon (2022-2027) - Délibération - (sans

704

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 202

705

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

707

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social- Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de l'au

708

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social- Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026"" - Affectation complémentaire d

712

Programmation financière 2026 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant

Finances & Budget 13 délibérations
661

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2026 - 1ère phase - Approbation et autorisation de sig

662

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive Gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventio

672

Approbation de tarifs complémentaires pour l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2025-2026 - Délibération - (sans

675

Projet Place Gabriel Péri — Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour un montant total de 18 500 euros - Délibération - (sans

677

Convention territoriale de Lyon ' Engagements Quartiers 2030 ' - Programmation financière 2026 de la contribution de la Ville de Lyon au volet éducatif du contrat ville - Attribution de subventions à

678

Attribution de subventions de fonctionnement à 21 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur le Fonds d'Intervention

685

Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'association Comité départemental de course d'orientation du Rhône et Métropole de Lyon pour l'organisation de la 9ème édition de l'évènemen

686

Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 45ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 18 ja

692

Approbation de conventions régissant les relations de coopération entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon (2026-2029) et d'une convention de subvention et de remboursements entre la Vil

697

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros au titre de la participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC)

698

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 206 700 euros à l'association ' EbulliScience® ', sise 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx en Velin - Approbation et autorisation

699

' Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs ' - Programmation financière 2026 - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 71

700

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Journées du logiciel libre - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 7 délibérations
688

Adoption du Projet social et de transformation écologique de la Petite enfance à Lyon - Délibération - (sans

689

Adoption de l'avenant à la convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association Les Montchatons, gestionnaire de l'équipement petite enfance Montchat Botté situé 35 rue Ferdinand Bu

691

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 865 897 euros - Exercice 2026 - Délibération - (sans

693

Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association - Années scolaires 2025-2026, 2026-2027 et 2027/2028 et approbation d

694

Attribution des crédits de fonctionnement et des subventions d'initiative pédagogique aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2026 - Délibération - (sans

695

"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 73 750 euros à l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV), sise 221 rue Lafayette à Paris 1

696

Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions-cadres 2022-2025 signées avec les MJC, les centres sociaux, les maisons de l'enfance et les différentes associations d'éducation pop

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
666

Approbation de la convention de maitrise d'ouvrage confiée par la Ville de Lyon à Grand Lyon Habitat dans le cadre de travaux de renforcement de structure d'un bâtiment de logement du site Lavoisier à

667

Approbation des actes types (convention et bail) de mise à disposition d'espaces communaux aux opérateurs d'infrastructures mobiles passives pour l'implantation d'antennes-relais sur l'ensemble du ter

668

Lyon 3ème — Acquisition de deux maisons d'habitation sises 45 et 47 rue Ferdinand Buisson et d'un garage préemptés par la Métropole de Lyon dans le cadre d'un emplacement réservé pour groupe scolaire

701

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Fonciere d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant de 10 970 € relative à une opération d'acquisition-amélioration de 1

702

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois lignes de prêt d'un montant de 1 404 835 € relatives à une opération d'acquisition de 7 logements situé

703

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant de 25 905 € relative à une opération d'acquisition-amélioration de 1

Environnement 4 délibérations
687

Attribution de subventions à l'Association de la fondation étudiante pour la Ville (AFEV) et à l'association des Péniches du Val de Rhône - Autorisation de signature des conventions afférentes - Délib

706

Ecole élémentaire Jules Verne — Cours nature - 13 rue Jules Verne à Lyon 3eme - Opération n° 03011550 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, p

709

Programmation financière 2026 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 40 000 € - Délibération -

711

' Les Hallimentaires ' — Programmation 2026 au titre du développement des ' maisons de l'alimentation ' pour un montant total de 124 000 euros - Approbation et autorisation de signature des convention

Sport 3 délibérations
663

Lyon 3ème — Bail Emphytéotique Administratif à titre onéreux consenti par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon portant sur des terrains aménagés en espaces verts, parc sportif et crèche de plein ai

664

"Complexe sportif Charial — Réhabilitation et aménagement" - Opération n° 03038567 - 102 rue Antoine Charial, à Lyon 3ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autori

690

Attribution de subventions de fonctionnement de 2 988 490 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2025-2026 - Approbation d'une convention d'application financière type et de con

Culture & Patrimoine 2 délibérations
671

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins, l'Auditorium - Orchestre national de Lyon et l'association Ecrans mixtes

679

Convention territoriale de Lyon — ' Engagements Quartiers 2030 ' - Programmation financière 2026 au titre du volet culture de la Politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destina

Autres decisions 2 délibérations
710

Lyon 3e — Approbation de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la SACVL à la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition du jardin sis 33 rue Ferdinand Buisson - parce

713

Question au Maire de Lyon : Modalités du triple scrutin de mars 2026 - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
665

Convention relative à la sécurité et à la gestion du patrimoine mobilier et immobilier du collège Raoul Dufy et de l'école primaire Mazenod - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 1 délibération
669

Attribution d'une subvention à l'association Maison du vélo Lyon métropole pour son programme d'actions 2026, pour un montant de 18 000 euros - exercice 2026 - Approbation d'une convention d'applicati

Administration 1 délibération
670

Modification de l'inventaire des sites visé dans la convention-cadre d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre opt

Éducation 1 délibération
673

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'école Centrale Lyon le 23 mars 2026 - Délibération - (sans

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