9 décembre 2025

Programmation au titre de l'exercice 2025 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2026 - Délibération - (sans

Approbation des tarifs d'occupation commerciale des Halles de Lyon Paul Bocuse - Délibération - (sans

Contrat de délégation de service public entre la Ville de Lyon et le Service funéraire - Tarifs 2026 - Délibération - (sans

Attribution de subventions et ou compléments de subventions d'investissement à divers organismes - Exercice 2026 - Délibération - (sans

Décision modificative n°2 — Exercice 2025 - Délibération - (sans

Lyon 3ème — Cession à titre onéreux d'un appartement et d'une cave - EI 03068 - N° d'inventaire 03068 A001 - 03068 A 002 - Délibération - (sans

Lyon 3e et 8e — Prolongation pour une durée de trois ans d'un bail emphytéotique avec la SACVL portant sur trois immeubles d'habitation - EI 03083 - 03084 - 08048 - 08077 - 08078 - 08079 - Délibératio

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Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Logement Alpes Rhône pour la souscription de six lignes de prêt d'un montant total de 923 397 € relatives à une opération d'acquisition de 6 logement

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un prêt d'un montant de 1 600 000 € relatif à une opération de réhabilitation de 160 logements situés

Signature de la convention cadre triennale 2025-2027 entre la Préfecture du Rhône, le Rectorat de l'académie du Rhône, la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relative à la Cité Educative de Lyon - D

Attribution d'une subvention d'investissement pour le nouveau dispensaire de la SPA à Lyon sis 77 rue Etienne Richerand à Lyon 3e - approbation et signature de la convention financière afférente. Opér

Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux avec gratuité partielle de l'association de gestion du Site Polyvalent Lyonnais pour l'Ins

Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions de mise à disposition et aux contrats de sous-mise à disposition de locaux 2022-2025 signés entre la Ville de Lyon et les Centres So

Gratuités partielles de frais de locations pour les salles municipales accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 9 285,82 € HT - Délibération - (sans

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie" - Opération n° 60021905 - Adaptation du montant, lancement des travaux de la 2ème phase et affectation complémentaire d'une partie de

"Halles de Lyon Paul Bocuse — Travaux de réalisation du schéma directeur de sécurité incendie, et améliorations des espaces communs" - Opération n° 03051002 - 102 cours Lafayette à Lyon 3e - Lancement

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

"Groupe scolaire André Philip — Rénovation thermique du gymnase" - 48 rue Dunoir Lyon 3ème - Opération n° 03120001 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2026 - Délibération - (sans

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

Lyon 3ème — Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux consentie au GIP Maison de la veille sociale relative au bien sis 246 rue Duguesclin - EI

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de commodat à titre gratuit d'un local du domaine privé situé 11 rue Turenne à Lyon 3ème au profit du Centre Social Bonnefoi sis 5 rue Bonnefoi à

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, l'Union Départementale du Rhône et l'Etablissement Français du Sang pour promouvoir le don du sang bénévole - Délibération - (sans

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium Orchestre national de Lyon et le Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) dans le cadre de la

‘Groupe scolaire Anatole France — Remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment G ' - 26 rue Antoinette à Lyon 3ème - Opération n° 03014002 - Lancement des études et affectation d'une partie de

"GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet-EAJE Boileau - Rénovations thermiques" - Opérations n° 05010004, 05011002 et 03004001 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème ; 54 rue Pierre Valdo à Lyon 5ème ; 2