CM

9 septembre 2025

Lyon 3e 44 délibérations

44

délibérations

9

Finances & Budget

9

Social & Santé

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (44)

Finances & Budget 9 délibérations
589

Décision Modificative n° 1 — Exercice 2025 - Délibération - (sans

596

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat/ANCT et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuv

597

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Comité d'Intérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros - Délibération - (sans

598

Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 euros à l'association SINGA LYON dans le cadre de l'opération "Lumignons du Coeur" de la Fête des Lumières 2025 - Approbation d'une convention - Dél

599

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de sig

602

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mémorielles et d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 41 870 euros - Délibération - (sans

603

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 31 000 € - Délibération - (sans

606

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025 - Délibération - (sans

607

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 26 800 euros - Délibération - (sans

Social & Santé 9 délibérations
590

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de p

600

Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

601

Attribution de subventions à des associations de l'économie sociale et solidaire œuvrant pour la transition écologique et sociale du territoire - Attributions de subventions pour un montant total de 4

604

Attribution d'une subvention d'investissement de 800 000 € au CCAS de Lyon pour l'acquisition d'un bien sis 34 avenue Pompidou à Lyon 3ème en vue de l'implantation d'un spot sénior - Délibération - (s

608

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

609

Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un

617

Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

619

Lyon 3e et 9e — Approbation de trois contrats de commodat consentis par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), relatifs à la mise à disposition gratuite de cinq apparte

629

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 089 983 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 11 logements

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
616

Lyon 3ème — Approbation d'un protocole entre la Ville de Lyon et la SACVL relatif à la participation financière de la Ville de Lyon pour la réalisation de travaux sur un mur mitoyen permettant à l'EAJ

620

Augmentation du montant de l'opération n° 60047532 "Œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005 - Déli

622

Poursuite de l'opération n° 03047641 "Bibliothèque Part-Dieu - Schéma directeur et travaux de réhabilitation" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 20005/2015-2 - D

623

Lyon 3ème — Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon autorisant l'agrandissement du terrain mis à disposition pour l

624

"Auditorium Maurice Ravel — Accessibilité et réaménagement Phase 1" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048655 - Lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d

627

Lyon 3e — Acquisition à titre onéreux d'un bâtiment situé 276 rue Paul Bert grevé d'un emplacement réservé pour réalisation d'un équipement socio culturel et extension d'un groupe scolaire - EI 03444

630

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant total de 13 439 € relative à une opération de réhabilitation d'un logement situé

Autres decisions 6 délibérations
595

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon le 23 janvier 2026 - Délibération - (sans

605

Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème - Délibération - (sans

611

Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans

626

Adaptation du montant de l'opération n° 03156539 "EI 03156 - Maison du Judo - Modernisation de la toiture", et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération

628

Cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville de Lyon - Délibération - (sans

631

Dotations aux arrondissements pour l'année 2026 - Délibération - (sans

Vie associative 4 délibérations
591

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Cargo pour l'organisation d'un concert gratuit - Délibérati

593

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Alliance pour la Mixité en Entreprise (AME

621

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Glace Patinage" pour la mise à disposition de locaux situés à la Pa

625

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 296,65 euros HT - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
612

Avis du Conseil municipal portant sur le projet de transformation et d'extension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Montchatons-Acacias" situé 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème présenté

613

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

615

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle

618

Programmation 2025 — 2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascola

Sport 2 délibérations
614

Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes

632

Question orale au Maire de Lyon : Equipements sportifs du 3ème arrondissement - Délibération - (sans

Éducation 1 délibération
592

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Iaelyon School of Management dans le ca

Culture & Patrimoine 1 délibération
594

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière dans le cadre de l'ouverture du Festival Lumière 2025

Environnement 1 délibération
610

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Les Coccinelles de Sans-Souci" pour la mise à disposition d'

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