9 septembre 2025
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délibérations
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Finances & Budget
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Social & Santé
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Urbanisme & Travaux
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Délibérations (44)
Décision Modificative n° 1 — Exercice 2025 - Délibération - (sans
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat/ANCT et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuv
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Comité d'Intérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros - Délibération - (sans
Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 euros à l'association SINGA LYON dans le cadre de l'opération "Lumignons du Coeur" de la Fête des Lumières 2025 - Approbation d'une convention - Dél
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de sig
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mémorielles et d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 41 870 euros - Délibération - (sans
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 31 000 € - Délibération - (sans
Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025 - Délibération - (sans
Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 26 800 euros - Délibération - (sans
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de p
Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total
Attribution de subventions à des associations de l'économie sociale et solidaire œuvrant pour la transition écologique et sociale du territoire - Attributions de subventions pour un montant total de 4
Attribution d'une subvention d'investissement de 800 000 € au CCAS de Lyon pour l'acquisition d'un bien sis 34 avenue Pompidou à Lyon 3ème en vue de l'implantation d'un spot sénior - Délibération - (s
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn
Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un
Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son
Lyon 3e et 9e — Approbation de trois contrats de commodat consentis par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), relatifs à la mise à disposition gratuite de cinq apparte
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 089 983 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 11 logements
Lyon 3ème — Approbation d'un protocole entre la Ville de Lyon et la SACVL relatif à la participation financière de la Ville de Lyon pour la réalisation de travaux sur un mur mitoyen permettant à l'EAJ
Augmentation du montant de l'opération n° 60047532 "Œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005 - Déli
Poursuite de l'opération n° 03047641 "Bibliothèque Part-Dieu - Schéma directeur et travaux de réhabilitation" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 20005/2015-2 - D
Lyon 3ème — Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon autorisant l'agrandissement du terrain mis à disposition pour l
"Auditorium Maurice Ravel — Accessibilité et réaménagement Phase 1" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048655 - Lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d
Lyon 3e — Acquisition à titre onéreux d'un bâtiment situé 276 rue Paul Bert grevé d'un emplacement réservé pour réalisation d'un équipement socio culturel et extension d'un groupe scolaire - EI 03444
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant total de 13 439 € relative à une opération de réhabilitation d'un logement situé
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon le 23 janvier 2026 - Délibération - (sans
Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème - Délibération - (sans
Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans
Adaptation du montant de l'opération n° 03156539 "EI 03156 - Maison du Judo - Modernisation de la toiture", et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération
Cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville de Lyon - Délibération - (sans
Dotations aux arrondissements pour l'année 2026 - Délibération - (sans
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Cargo pour l'organisation d'un concert gratuit - Délibérati
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Alliance pour la Mixité en Entreprise (AME
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Glace Patinage" pour la mise à disposition de locaux situés à la Pa
Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 296,65 euros HT - Délibération - (sans
Avis du Conseil municipal portant sur le projet de transformation et d'extension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Montchatons-Acacias" situé 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème présenté
Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle
Programmation 2025 — 2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascola
Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes
Question orale au Maire de Lyon : Equipements sportifs du 3ème arrondissement - Délibération - (sans
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Iaelyon School of Management dans le ca
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière dans le cadre de l'ouverture du Festival Lumière 2025
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Les Coccinelles de Sans-Souci" pour la mise à disposition d'
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