CM

10 juin 2025

Lyon 3e 51 délibérations

51

délibérations

12

Finances & Budget

8

Social & Santé

7

Autres decisions

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Délibérations (51)

Finances & Budget 12 délibérations
537

Affectation des résultats 2024 — Répartition de l'excédent de clôture de l'exercice 2024 sur l'exercice 2025 - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 écoles de musique pour un montant global de 92 800 € - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, pour un montant global de 75 000 euros - Délibération

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, pour un montant global de 90 500 € - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 29 structures dans le domaine du théâtre, pour un montant global de 162 000 €. Approbation de convention - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 22 structures dans le domaine des musiques, pour un montant global de 179 000 €. Approbation de conventions - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions d'investissement à 21 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT ' Accompagnement des initiatives loca

2025

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventio

2025

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets en faveur du commerce et de l'artisanat - attribution de subventions pour un montant total de 101 600 euros - Approbati

2025

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 767 900 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sa

2025

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 252 400 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

2025

Budget Participatif 2025 — Lancement de l'opération n° 60BUPA25 "Budget participatif 2025 - Enveloppe globale 2e phase" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3 programme 00020 - Délibération - (

Social & Santé 8 délibérations
2025

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

2025

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentai

2025

Programmation financière 2025 au titre de l'appel à projets Santé 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 248 700 euros - Approbation et auto

2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire po

2025

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d

2025

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d

2025

' Lyon 2030 ! — 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale ' - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 29 325 euros - Approb

2025

Lyon 3e — Approbation de l'avenant n° 1 à la convention, en date du 24 février 2025, relative à la mise à disposition à titre gratuit d'un logement sis 54 rue Rochaix, au profit du CCAS - EI 03024 - D

Autres decisions 7 délibérations
536

Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Délibération - (sans

538

Modification de l'inventaire des équipements de proximité - Mairie du 3e - Délibération - (sans

588

Voeu : Non à la fermeture des services publics de proximité - Délibération - (sans

2025

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Concordance - Délibération - (sans

2025

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - (sans

2025

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

2025

Appel à projets en faveur des initiatives des conseils de quartier - Approbation du règlement - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 13 439 € relatifs à une opération de réhabilitation de 1 logement situé 8 ru

2025

Adoption d'une convention cadre, d'un contrat de sous-mise à disposition d'un terrain et d'un local au profit de l'association Une Souris Verte sis 163 bd des États-Unis, Lyon 8e en vue d'assurer la g

2025

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 404 233 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 17 logemen

2025

Approbation de la convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Lyon concernant la poursuite et la valorisation des travaux de recherches de l'Inventaire Général du patrimoine culture

2025

Approbation de la politique d'attribution des logements sociaux - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations œuvrant dans le domaine de l'urbanisme et de l'habitat pour un montant total de 286 450 euros - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2025

"Établissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias - Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème - Opération n° 03292008 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1

2025

Autorisation de signature des Conventions d'Objectif et de Financement à passer avec la CAF du Rhône pour l'année 2025 et révision du Règlement de Fonctionnement des Etablissements Municipaux d'Accuei

2025

Avis du Conseil municipal portant sur le projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant situé 18 rue Jeanne Hachette à Lyon 3ème présenté par l'association Une Souris Verte - Délibéra

2025

Lyon 3e — Acquisition à titre onéreux de deux parcelles dépendant du domaine public métropolitain en vue de la démolition et la reconstruction de l'EAJE ' Montchatons ' situé 17 avenue des Acacias - E

2025

Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la prorogation de la mise à disposition d'un appartement sis 54 rue Rochaix, au profit de l'association SOLIDRU dans le cadre du dispositif "Zéro enfant à la ru

Environnement 3 délibérations
539

Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit d'un terrain situé sur le domaine public à destination et usage de jardin partagé - Délibération - (sa

2025

Modification de tarifications de Lyon Nature - Délibération - (sans

2025

Stratégie biodiversité Ville de Lyon — Délibération - (sans

Vie associative 3 délibérations
2025

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 47 207,78 euros HT - Délibération - (sans

2025

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

2025

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
2025

Dispositif Trait d'Union — Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière - Délibération - (sans

2025

Approbation du modèle de convention tripartite concernant la mise à disposition d'équipements sportifs de la Ville de Lyon, pour la pratique de l'Education Physique et Sportive, au profit des établiss

Transport & Mobilité 2 délibérations
2025

Modifications de tarification du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans

2025

Lyon 3ème — Approbation du dossier d'enquête publique relative à l'autorisation de pose de consoles d'éclairage public en façade des bâtiments riverains - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Part Dieu

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Lyon, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale et le Conservatoire à Rayonnement Régional et d'une convention conclue en

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Meublés de tourisme : Abaissement du plafond de location de la résidence principale à quatre-vingt-dix jours - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
2025

Adaptation du montant de l'opération n° 60068020 "Vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018 - Délibération

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