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3 décembre 2024

Lyon 3e 22 délibérations

22

délibérations

5

Environnement

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (22)

Environnement 5 délibérations
418

Signature d'une convention cadre triennale avec les Péniches du Val de Rhône 2025 - 2027 et attribution de la subvention année 2024-2025 d'un montant de 55 370 € - Versement des vacations - Délibérati

420

Signature de la convention cadre triennale 2024/2026 entre la Préfecture du Rhône, le Rectorat de l'académie du Rhône, la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relative à la labellisation de la Cité E

423

"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2024 - Délibération - (sans

428

Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit d'un terrain situé sur le domaine public à destination et usage de jardin partagé - Délibération - (sa

429

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés - Délibération - (sans

Finances & Budget 4 délibérations
408

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public - Délibération - (sans

415

Programmation au titre de l'exercice 2024 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon des contrats de ville 2015-2023 et 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des m

417

Projet Educatif Lyonnais — Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour le soutien aux départs en classes de découvertes et versement de vacations - Année 2025 - Délibération - (sans

427

Décision modificative n° 2 — Exercice 2024 - Délibération - (sans

Autres decisions 4 délibérations
409

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2025 - Délibération - (sans

412

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation d'une soirée-évènement à l'Auditorium - Délibérati

413

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Why Not Productions pour le tournage d'un long-métrage dans les locaux de l'Au

419

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon relative à la Cité éducative de Lyon pour les remboursements entre les parties de frais de masse salariale - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
410

Campagne de recensement de la population 2025 - Indemnités enquête Familles - Délibération - (sans

416

Attribution de subventions d'investissement d'un montant global de 126 808 euros dans le cadre de l'appel à projet ' Kits Hors Sol ' à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenu

Social & Santé 2 délibérations
414

Projet de transformation de la Place Gabriel Péri - Volet accès aux droits - Approbation et autorisation de signature de la convention partenariale 2024-2027 dans le cadre du Pacte local des Solidarit

425

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les associations à but non lucratif exerçant des missions d'intérêt général dans le cadre d'activités d'utilité sociale - Délibération - (s

Sport 2 délibérations
421

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges au titre de l'année 2022-2023 et approbation d'une convention entre la Ville et la Métro

422

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Parcs & Espaces verts 1 délibération
411

Tarification des cimetières pour application au 1er mars 2025 - Délibération - (sans

Éducation 1 délibération
424

"Groupe scolaire Nové JOSSERAND — Rénovation d'installations thermiques" - Opération n° 03009990, 7 Passage Roger BRECHAN à Lyon 3ème- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autoris

Vie associative 1 délibération
426

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 16 883.32 euros HT - Délibération - (sans

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