CM

5 novembre 2024

Lyon 3e 34 délibérations

34

délibérations

11

Autres decisions

4

Environnement

4

Social & Santé

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Délibérations (34)

Autres decisions 11 délibérations
377

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 12 (Lyon 3e, 7e, 8e) - Lancement de l'opé

378

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 11 (Lyon 3ème) - Lancement de l'opération

389

Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (interface de programmation applicative) meublés. Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction

391

Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à la requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue du Pensionna

392

Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 -

393

Lyon 3e — Lancement de l'opération n° 53295001 "Suite Superblock - Part Dieu / Place Danton" Végétalisation des rues du super block Part-Dieu" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme

394

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la fondation d'entreprise Groupe PAREDES ORAPI, dans le cadre du projet de végétalisation urbaine - Délibération - (sans

398

Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - (sans

400

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

401

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - (sans

406

Modification du Règlement Intérieur du Conseil d'Arrondissement - Délibération - (sans

Environnement 4 délibérations
373

Approbation et autorisation de signature de 2 conventions d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit pour les associations ' Cuivres Diffusion ' et ' La Poursuite '. - Délibération - (s

386

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - (sans

387

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la

390

Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon/modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Dél

Social & Santé 4 délibérations
374

Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 20

375

Attribution d'une subvention pour un montant de 4 000 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans le cadre du résea

379

Lyon 3ème, 5ème et 8ème — Approbation de deux avenants n° 1 à deux conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCA

402

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans

Finances & Budget 3 délibérations
384

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases de championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et po

399

Attribution de subventions publiques aux associations locales - enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

404

Approbation du Budget Primitif 2025 — Etat Spécial d'Arrondissement - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
385

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du mod

388

Lyon Jeunesses! — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude

407

Question au Conseil Municipal : Bilan de l'expérimentation des couches compostables dans les crèches du 3ème arrondissement - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
395

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 446 878 € relatifs à une opération de construction de 4 logements PLAI situés 33 rue Fer

396

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 920 094 € relatifs à une opération d'acquisition de 5 logements VEFA situ

397

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 301 740 € relatifs à une opération de réhabilitation de 2 logements PLAI situés 33 rue F

Vie associative 2 délibérations
376

Lyon 3e — Approbation de la gratuité des mises à disposition de deux garages consenties aux associations Cuivres Diffusion et La Poursuite sis 13 rue Claudius Pionchon - EI 03417 - Délibération - (san

382

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gest

Transport & Mobilité 1 délibération
380

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - (sans

Événementiel & Tourisme 1 délibération
381

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024 - Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 1 délibération
383

Renouvellement des conventions d'occupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - (sans

Administration 1 délibération
403

Election d'un nouvel adjoint à la Maire d'Arrondissement suite à la démission de Philippe PETIOT de ses fonctions de 6e adjoint - Délibération - (sans

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