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11 juin 2024

Lyon 3e 42 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

42

délibérations

11

Finances & Budget

6

Vie associative

6

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (42)

Finances & Budget 11 délibérations
317

Affectation des résultats 2023 — Répartition de l'excédent de clôture de l'exercice 2023 sur l'exercice 2024 - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 104 500 € - Délibération - (

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 27 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 157 500 € - Approbation de conventions -

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 10 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 99 000 € - Approbation de conve

2024

Attribution d'une subvention de 1000 euros à l'association Journées du logiciel libre - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2024 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 écoles de musique pour un montant global de 92 800 € - Enveloppe "Subvention de fonctionnement écoles de musique" - Délibération - (sans

2024

Approbation des tarifs et des conditions générales de vente dans le cadre de la refonte des cartes d'abonnements des bibliothèques et musées de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat et/ou en faveur de la redynamis

2024

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 254 380 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

2024

Approbation des modifications apportées aux tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024-2025 - Délibération - (sans

Vie associative 6 délibérations
2024

Approbation d'une convention pluriannuelle entre SOLIHA et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026 - Délibération - (sans

2024

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'ALPIL et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026 - Délibération - (sans

2024

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Stop exclusion énergétique - Délibération - (sans

2024

Soutien à la conservation et à la valorisation des murs peints dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT - "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception" - Adoption de la "Liste des murs peints remarquables

2024

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

2024

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

Social & Santé 6 délibérations
2024

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social- Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de l'au

2024

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social- Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d'

2024

Programmation financière 2024 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte

2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 81 700 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème pour le développement des "chantiers rebond social" en direction des

2024

Stratégie Lyonnaise pour l'Insertion et l'Emploi (SLIE) 2024-2030 - Approbation du cadre d'intervention de la Ville de Lyon en matière d'emploi et d'insertion - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire sur

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Approbation de la stratégie pour le logement et l'habitat - Délibération - (sans

2024

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 1 003 495 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 5 logements

2024

Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 588 642 € relatifs à une opération de construction de 86 logements PLS situés 8 rue du

2024

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Agence d'urbanisme et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026 - Délibération - (sans

2024

Approbation d'une subvention de fonctionnement à destination de l'Association Bail 69 - Délibération - (sans

2024

Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS pour les travaux énergétiques en résidences - Réévaluation de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectation comp

Autres decisions 5 délibérations
316

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Délibération - (sans

319

Fixation du nombre des adjoints au Maire du 3ème arrondissement de Lyon - Délibération - (sans

321

Désignation des représentants de la Mairie d'Arrondissement dans des organismes extérieurs - Délibération - (sans

2024

Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

2024

Requalification du parc privé : Approbation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG) 'Habitat indigne et dégradé' et de la convention de participation financière 2024 - 2029 -

Administration 2 délibérations
318

Election du Maire du 3ème arrondissement de Lyon - Délibération - (sans

320

Election des adjoints au Maire du 3ème arrondissement de Lyon - Délibération - (sans

Environnement 2 délibérations
2024

Participation financière de la Ville de Lyon d'un montant de 100 000 € pour la création de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3eme - Approbation et autorisation de signature de l

2024

Engagements Quartiers 2030 ' — Approbation et autorisation de signature de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024/2030 - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
2024

Dispositif Trait d'Union — Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n° 60046586

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Lyon 3e — Acquisition par la Ville de Lyon du lot 13 de la copropriété située 142-144 rue Charial en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441M001 - Lancement de l'opérat

Sécurité 1 délibération
2024

Opération 60021875 "aménagement et rénovation des salles municipales 2021-2026" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et SYTRAL Mobilités relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Part Dieu (Lyon)

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