10 septembre 2024

Décision Modificative n°1 — Exercice 2024 - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 46 400 euros - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention de fonctionnement au collectif associatif Maison des femmes - Délibération - (sans

Modification des tarifs de location des espaces de l'Auditorium Maurice Ravel - Délibération - (sans

Attribution de subventions d'investissement à 36 associations du spectacle vivant oeuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives loca

Programmation 2024 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pou

Lyon 3e — Palais de la Mutualité - Approbation d'une nouvelle grille tarifaire appliquée aux locaux associatifs - Délibération - (sans

Approbation des modalités de réalisation des diagnostics archéologiques, des critères de choix des opérations en archéologie préventive et de la grille tarifaire associée pour la période 2024-2026 - D

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil d'administration ADOMA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 828 678 € relatifs à une opération d'acqui

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2024-2025 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire-année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 26 000 € - Exercice 2024 - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant en faveur de la condition animale pour un montant de 20 000 euros - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 17 870 € - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 196 625 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - Dél

Modification des tarifs d'occupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante - Délibération - (sans

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase - Délibération - (sans

Approbation d'une convention — cadre de collaboration et de la convention de groupement associée, conclue entre la Ville de Lyon -Service archéologique municipal et l'Institut national de recherches arc

Dotations aux arrondissements pour l'année 2025 - Délibération - (sans

Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique de la ville pour un montant total de 80 464 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs FIL, FAL et Conseils citoyens pour un montant

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le Programme de réussite éducative - Délibération - (sans

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'IAE Lyon School of Management pour l'organisation d'un séminaire d'intégration des étud

Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4 - programme 00012 - Délibération - (sans

"Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses - D

"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses 2024 pour un montant total de 127 700 euros - Délibér

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2024-2025 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux - Délibération - (sans

Lyon 3e — Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux, situé 53 rue Charles Richard à Lyon 3ème au profit de l'association MJC Mo

Lyon 3ème — Convention de bénévolat avec le collectif Montchat (branche Nature) - Cogestion de la mare du Parc Chambovet - Délibération - (sans

Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre l'AFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions - Délibération - (sans

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème -Approbation et autorisation de signature de la convention financiè

Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, l'Académie de Lyon, la DILCRAH, l

Lyon 2030 - 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale'- Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 30 000 euros - Approbation

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité

Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur d'achèvement agréées en 2024 et 2025 - Délibération - (sans

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

Lyon 3ème — Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal relative à la mise à disposition d'un appartement, au profit de l'association 2MSG - Délibération - (sans

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891, 03 euros HT - Délibération - (sans

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

Approbation d'une nouvelle tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition de salles municipales de spectacles et de conférences de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie", opération n° 60021905, et "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie", opération n° 03048653 - Lancement des études et

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 276 310 € relatifs à une opération de construction de 10 logements (7 PL

Démarche "Notre École faisons — la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans

Lyon 3e — "Tennis club Saint Marc - Aménagement de locaux sportifs et associatifs, et réfection de terrains de tennis" - Opération n° 03041001 - 10 rue St Marc, à Lyon 3ème - Lancement de l'opération

Lyon 3e — Approbation d'une rectification de l'avenant n° 1 de la convention de mise à disposition au profit de la Mutualité Française du Rhône de locaux au sein du Palais de la Mutualité, sis 1 bis p

Délégation par la Ville de Lyon du portage administratif de la démarche "Cités éducatives" à la Caisse des Ecoles - Délibération - (sans