12 septembre 2023

Attribution de subventions pour un montant total de 9 800 € à quatre structures oeuvrant pour la transition écologique - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase - Délibé

Attribution complémentaire de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 29 000 euros - Délibération -

Programmation 2023 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pou

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à so

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 39 400 euros - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 129 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sa

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bi

Décision modificative n°1 — Exercice 2023 - Délibération - (sans

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération - (sans

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération - (sans

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération - (sans

Réévaluation de l'opération 03347001 Groupe scolaire Paul Bert - Cours nature - 289 rue Paul Bert, à Lyon 3ème - affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021 3, progr

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération - (sans

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et le climat - Approbation du règlement -Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Délib

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' a

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Délégation du Conseil d'Arrondissement à Madame la Maire du 3e arrondissement de pouvoir et de signature des conventions de mise à disposition d'équipements de proximité - Délibération - (sans

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - (sans

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - (sans

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et af

Approbation de 2 conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) relatives à la mise à disposition de

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique de la ville (volet lien social)pour un montant total de 40 500 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs ' Fonds d'Initiatives Loca

BUPA — Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour 50 000 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération - (sans

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 : avis de la Vi

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - (sans

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2023 - Délibération - (sans

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "ONCE-One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération - (sans

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribu

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle d

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une

Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline

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"Stade Marc — Vivien Foé - Construction d'un gymnase" - 33 rue Jeanne d'Arc, à Lyon 3ème - Opération n° 03040543 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "NordicWalkin'Lyon" les 14 et 15 oct

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Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 53 116 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement

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Rémunération des agents recenseurs 2024 — Délibération - (sans

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération - (s

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

Adhésion de la Direction des Affaires Culturelles à l'Association Action'elles - Délibération - (sans