CM

13 juin 2023

Lyon 3e 53 délibérations

53

délibérations

15

Finances & Budget

7

Social & Santé

5

Vie associative

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Délibérations (53)

Finances & Budget 15 délibérations
37

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 72 800 euros entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation

39

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2023 - Délibération - (sans

40

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 écoles associatives de musique pour un montant global de 91 000 euros - Délibération - (sans

41

Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 111 000 € - Approbation de conv

43

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Casino

44

Attribution de subventions de fonctionnement à 20 structures dans le domaine de la danse et du cirque - FIC et Casino pour un montant global de 154 500 €. Approbation d'une convention - Délibération -

46

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 201 000 euros - Délibération - (sans

47

Attribution de subventions de fonctionnement à 34 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 180 500 €. Approbation d'une convention

49

Attribution de subventions d'investissement à 23 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n°60SECULT ' Accompagnement des initiatives local

51

Modification de la tarification relative aux équipements transférés - Délibération - (sans

68

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My Presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventio

71

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives fav

78

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 139 400 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

84

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets ' Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs ' pour un montant total de 92 121 eu

86

Attribution de subventions de fonctionnement à cinq associations d'éducation populaire dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle aux associations pour un montant total de 325 000 euros -Approbation

Social & Santé 7 délibérations
45

Programmation financière 2023 au titre de la politique de la ville - Volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement pour un

48

Programmation financière 2023 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) pour un montant total de 448 550 euros et Fonds Associatif Local (FAL

53

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 233 195,00 € relatifs à une opération de construction de 10 logemen

69

Attribution d'une subvention de 30 000 € à la Maison des solidarités locales et internationales (MSLI), sise 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2023 - Approbation

70

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire su

77

Programmation financière 2023 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte

79

Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 28 500 euros à des associations œuvrant dans le domaine de la prévention santé et de l'accompagnement de personnes en situation de

Vie associative 5 délibérations
52

Désignation de la Médiatrice et adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) - Délibération - (sans

54

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

57

Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux et courts de tennis sis 10 rue Saint Marc au profit de l'association "Tennis Lyon III" - EI 03041 - Délibération - (sans

61

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 15 566,97 euros HT. - Délibération - (sans

81

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

Environnement 4 délibérations
38

Tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024 : rectification et approbation d'un nouveau tarif - Délibération - (sans

72

Lyon 3 — Projet Urbain Lyon Part dieu - Participation de l'opération au financement des groupes scolaires- Autorisation de signature d'une convention financière - Délibération - (sans

74

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association ' Les coccinelles de sans souci ' pour l'animation et la gestion

90

Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit avec l'association "Tennis Lyon III" - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
50

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 27 000,00 € relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 3 logements PLS s

55

Lyon 3e — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public accordée par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon, autorisant la mise à disposition d'un terrain pour les besoins

62

Opération n° 03020582 EI 03020 Bourse du Travail - Travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008 - Délibération - (sans

65

Bourse du Travail Salle Albert Thomas — Lancement d'un complément de travaux sur l'opération n° 03020583 afin de changer le revêtement de sol dégradé et affectation d'une partie des AP n° 2021-1, prog

Autres decisions 4 délibérations
80

Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon et MAXXEGA dans le cadre de la semaine des gestes qui sauvent du mardi 9 mai au samedi 13 mai 2023 - Délibération - (sans

88

Approbation du Compte Financier Unique 2022 - Délibération - (sans

89

Affectation des résultats 2022 — Délibération - (sans

91

Question au Maire de Lyon : Non recours aux droits - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 3 délibérations
56

Appel à projets Horizon Europe "Concevoir une mobilité urbaine abordable et durable" - Projet REALLOCATE - Convention de partenariat et convention de subvention entre l'Union européenne et la Ville de

58

Adaptation de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012 - Délibération - (sans

82

Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la deuxième édition de "Lyon Vélo Festival" les 2 et 3 septembre 2023 - Approbation d'une convention

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
60

"Établissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias - Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias, à Lyon 3ème - Opération n° 03292008 - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvra

76

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 2 000 euros à l'association "Centre de Documentation sur la Déportation des Enfants Juifs - CDDEJ", domiciliée 9 avenue Leclerc - 6900

83

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives en direction des jeunesses pour un montant total de 66 750 euros - Délibération - (sans

Sport 3 délibérations
64

EI03037 — Piscine Garibaldi à Lyon 3ème - Augmentation du montant de l'opération n°03037001 "Piscine Garibaldi - Désamiantage des parois des coursives du petit et du grand bassin" et affectation compl

85

Dispositif Trait d'Union : Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n°60046586

87

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges. Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et

Ressources humaines 2 délibérations
59

Lyon 3e — Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé communal à titre gratuit, accordé par la Ville de Lyon au profit de l'association ' Union Syndicale Solidaires Rhône ' relative à l

75

Lancement de l'opération n° 60083001 "Végétalisation du quai haut du Rhône, rive gauche" - Affectation d'une partie de l'A.P. n° 2021-2 - programme 00012. Autorisation de signer une convention de Tran

Culture & Patrimoine 1 délibération
42

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, la Maison pour tous Les Rancy, le Centre soci

Parcs & Espaces verts 1 délibération
63

Lyon 3e — Acquisition par la Ville de Lyon à titre onéreux du lot n° 7 de la copropriété située 142-144 rue Antoine Charial, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441

Sécurité 1 délibération
73

Lyon 3 — Projet Urbain Lyon Part Dieu - Participation de l'opération au financement des travaux de vidéosurveillance - Autorisation de signature d'une convention financière - Délibération - (sans

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